JORF n°0258 du 1 novembre 2025

CESG2530473X

Semaine du lundi 3 au 7 novembre 2025

Mardi 4 novembre 2025, à 14 heures :
Commission des affaires européennes et internationales.
Salle 67.
Saisine « Gouvernance internationale face eux enjeux de la gestion durable de l'eau » (M. Lucien CHABASON, rapporteur, et M. Jean-Yves LAUTRIDOU, rapporteur) :
14 heures - 15 heures : audition de M. Lionel GOUJON, responsable du Pôle eau de l'Agence française de développement (AFD) ;
15 h 30 - 17 heures : audition de M. Loïc FAUCHON, président du Conseil mondial de l'eau.
Mardi 4 novembre 2025, à 14 heures :
Commission de l'Education, de la Culture et de la Communication.
Salle 249.
Approbation du PV de la réunion du mercredi 29 octobre.
Projet d'avis Satisfaire les besoins fondamentaux des enfants et garantir leurs droits, dans tous les temps et espaces de leur vie quotidienne :
Début de l'examen, en première lecture, du projet d'avis : débat général puis examen du texte.
Organisation de l'évènement du mardi 9 décembre 2025.
Echange.
Mercredi 5 novembre 2025, toute la journée (à partir de 9 h 30 et reprise à 14 h 15) :
Commission Travail et Emploi.
Salle 214.
Saisine « Précarité du travail et de l'emploi : une politique d'inclusion économique pour renforcer la cohésion sociale et territoriale » (MM. Jean-Marc BOIVIN et Saïd HAMMOUCHE, rapporteurs) :
Examen de l'ensemble de l'avant-projet d'avis (avec cahier d'amendements).
Mercredi 5 novembre 2025, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé.
Salle 249.
« Crises sanitaires : prévenir, anticiper, coordonner » (rapporteurs : M. Gilles BONNEFOND et Mme Christelle CAILLET) :
Bilan partiel des auditions.
Audition du professeur Jean-François DELFRAISSY, ancien président du Conseil scientifique Covid-19 et président du Conseil national consultatif d'éthique (CCNE).
Audition de Mme Marie-Aleth GRARD, ancienne présidente d'ATD Quart monde et ancienne membre du Conseil scientifique Covid-19.
Mercredi 5 novembre 2025, à 9 h 30 :
Commission environnement.
Salle 67.
Saisine « Lutter contre les pollutions diffuses » (Mme Laurence HOEFFLING, rapporteure et M. Benoit MIRIBEL, rapporteur) :
Echange sur les pistes de préconisations.
Saisine « Limites planétaires ».
Désignation des rapporteurs.
Auditions envisagées.
Validation du questionnaire destiné aux structures internationales.
Mercredi 5 novembre 2025, à 14 heures :
Commission Economie et Finances.
Salle 249 et visioconférence.
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 29 octobre 2025.
Avant-projet d'avis : « Finances publiques : Etat des lieux et analyse de controverse » (Mme Claire TUTENUIT et M. Benoît GARCIA, co-rapporteur) :
Deuxièmes discussions :
Question 2 : Les dépenses actuelles de l'Etat et des collectivités locales sont-elles efficaces ? (Référent : Jacques LANDRIOT).
Question 4 : La protection sociale doit-elle continuer à être financée majoritairement par le travail ? (Référente : Dominique JOSEPH).