Semaine du lundi 15 au vendredi 19 septembre 2025

Mardi 16 septembre 2025 exceptionnellement à 9 heures et toute la journée
Commission de l'Education, de la Culture et de la Communication
Salle 249
Approbation du PV de la réunion du mercredi 10 septembre ;
Projet d'avis Satisfaire les besoins fondamentaux des enfants et garantir leurs droits, dans tous les temps et espaces de leur vie quotidienne
9 h - 10 h 30 : Point sur l'élaboration du projet d'avis et échanges ;
10 h 30 - 12 h : audition de M. Mathieu Bellay, codirecteur stratégie et partenariats du FRENE (Réseau français d'éducation à la nature et à l'environnement ;
14 h - 15 h 15 : audition de Mme Claire Hédon, défenseure des droits ;
15 h 15 - 16 h 30 : audition de Mme Agnès Florin, professeure émérite en psychologie de l'enfant et de l'éducation ;
16 h 30 - 17 h 30 : suite de l'échange sur l'élaboration du projet d'avis.
Mardi 16 septembre 2025 à 14 heures
Commission des affaires européennes et internationales
Salle 67
Audition d'information sur le projet de cadre financier pluriannuel et le semestre européen
(Mme Catherine PAJARES Y SANCHEZ, référente PSMT)
14 h - 16 h : audition de Mmes Carole LABBE et Isabelle MAQUET, conseillères économiques à la représentation de la Commission européennes en France.
Mercredi 17 septembre 2025 à 9 heures (et si nécessaire l'après-midi)
Commission Affaires sociales et Santé
Salle 229
Suite de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis sur : « La santé mentale et bien-être des enfants et des jeunes : un enjeu de société »
Mercredi 17 septembre 2025 à 9 h 30
Commission environnement
Salle 67
Projet de saisine sur « les limites planétaires »
Auditions exploratoires
Mercredi 17 septembre 2025 à 14 heures
Commission Economie et Finances
Salle 229 et visioconférence
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 10 septembre 2025
Avant-projet d'avis : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2025 »
(Mme Fabienne ROUCHY, rapporteure)
Lecture de la contribution 3 de la commission « Emplois dans les territoires désindustrialisés » (Fabienne Rouchy)
Avant-projet d'avis : « Finances publiques : Etat des lieux et analyse de controverse »
(Mme Claire TUTENUIT et M. Benoît GARCIA, co-rapporteur)
Etat des lieux des finances publiques V2 : suite des discussions
Discussion sur les questions de controverse - suite et adoption
Mercredi 17 septembre 2025 à 14 heures
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation
Salle 67 et en visioconférence
Saisine d'initiative : « La décarbonation de la chaîne logistique alimentaire »
(MM. Christophe GRISON et Franck TIVIERGE, rapporteurs)
Echanges sur les choix des auditions suivantes et sur les enseignements des premières auditions
Mercredi 17 septembre 2025 à 14 h 15
Commission Travail et Emploi
Salle 249
Saisine « Précarité du travail et de l'emploi : une politique d'inclusion économique pour renforcer la cohésion sociale et territoriale »
(MM. Jean-Marc BOIVIN et Saïd HAMMOUCHE, rapporteurs)
Audition de M. Arnaud MIAS, professeur à Paris Dauphine, auteur de « Précarité d'emploi et conditions de travail - Expériences de l'emploi et expositions aux risques professionnels des travailleurs intérimaires, des auto-entrepreneur.es et des contractuel.les de la Fonction publique » et Mme Claire EDEY GAMASSOU, enseignante-chercheuse en sciences de gestion à l'UPEC, en poste au département Techniques de commercialisation de l'IUT Créteil-Vitry, rattachée à l'IRG
Validation du plan de la partie constats
Examen de propositions de préconisations (plan détaillé)