Semaine du lundi 7 au vendredi 11 juillet 2025

Mardi 8 juillet 2025 à 9 heures :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Salle 249 et visioconférence.
Saisine de la CTE « Précarité du travail et de l'emploi : une politique d'inclusion économique pour renforcer la cohésion sociale et territoriale » (Jean-Marc BOIVIN et Saïd HAMMOUCHE, rapporteurs) : Echanges sur la note de veille.
Rapport annuel sur l'état de la France 2025 (RAEF) : Examen en deuxième lecture et vote.
Saisine « Inégalités de genre et santé des femmes au prisme de la périnatalité » (Mmes Marie-Josée BALDUCCHI et Anouk ULLERN, rapporteures).
Suite et fin de l'examen en deuxième lecture de la partie 3 de l'APA et VOTE.
Point sur la plénière du 23 septembre 2025.
Mardi 8 juillet 2025 à 9 h 30 :
Commission Travail et emploi.
Salle 225.
RAEF 2025.
(Éric CHEVÉE, référent)
Validation du projet de contribution.
Saisine « Précarité du travail et de l'emploi : une politique d'inclusion économique pour renforcer la cohésion sociale et territoriale » (MM. Jean-Marc BOIVIN et Saïd HAMMOUCHE, rapporteurs).
Examen du projet de plan de l'avant-projet d'avis.
Mardi 8 juillet 2025 à 17 heures :
Délégation aux outre-mer.
Salle 249 et visioconférence.
« La santé dans les Outre-mer » (Mme Elisabeth TOMÉ-GERTHEINRICHS et M. Eric LEUNG, rapporteurs).
Table ronde.
Audition de la Fédération de l'hospitalisation privée :
M. Lamine GHARBI président ;
Mme Christine SCHIBLER déléguée générale.
Audition de la Fédération hospitalière de France :
Mme Zaynab RIET, déléguée générale ;
M. Denis VALZER, conseiller « Appui aux territoires d'Outre-mer et chargé de mission ».
Audition de la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne :
Mme Tiphaine TOKPAN, directrice générale de l'Association Saint-François d'Assise et déléguée régionale FEHAP Océan Indien (Réunion et Mayotte) (en visioconférence).
En visioconférence.
Audition de France Assos Santé Guadeloupe :
Claude PHILOMIN, président ;
Johanna THOMAS, coordonnatrice régionale.
Contribution « RAEF 2025 » (MM. Jean-Yves LAUTRIDOU et Pierre MARIE-JOSEPH rapporteurs).
Examen et vote.
Mercredi 9 juillet 2025 à 9 heures :
Commission Affaires sociales et santé.
Salle 301.
Examen d'un projet de la Déclaration sur le 80e anniversaire de la Sécurité sociale en vue de sa transmission au bureau.
Examen de la contribution de la commission au RAEF 2025, « Indicateur : espérance de vie en bonne santé à 65 ans ».
Mercredi 9 juillet 2025 exceptionnellement à 9 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Approbation du PV de la réunion du mardi 1 juillet 2025.
Projet d'avis Satisfaire les besoins fondamentaux des enfants et garantir leurs droits, dans tous les temps et espaces de leur vie quotidienne.
9 heures - 9 h 30 : Information et échange sur les principaux enseignements du deuxième week-end de la CCTVE.
9 h 30 - 10 h 30 : audition de Mme Valérie Tartas, Professeure de psychologie du développement.
10 h 30 - 11 h 30 : audition d'un ou d'une représentante du réseau français des villes éducatrices.
Echange sur le programme d'auditions et d'entretien.
Point sur le calendrier des travaux. 1
Mercredi 9 juillet 2025 à 9 h 30 :
Commission Économie et finances.
Salle 229 et visioconférence.
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 2 juillet 2025.
Avant-projet d'avis : « Finances publiques : État des lieux et analyse de controverse » (Mme Claire TUTENUIT et M. Benoît GARCIA, co-rapporteur).
Première synthèse des auditions et échanges et état des lieux.
Avant-projet d'avis : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2025 » (Mme Fabienne ROUCHY, rapporteure).
Suite des discussions sur les indicateurs ECOFIN et des échanges sur le questionnaire IPSOS.
Examen d'indicateurs : Indicateur « Durée des déplacements » présenté par M. Jean-Marie BEAUVAIS.
Présentation par Mme Patricia BLANCARD, référente de la contribution de la DDFE, des contributions aux volets 2 et 3.
Points d'information.
Retour sur le petit-déjeuner d'influence pour l'avis « Modèles productifs ».
Calendriers des réunions septembre - décembre 2025 : Ordre du jour prévisionnel.
Mercredi 9 juillet 2025 à 10 heures :
Commission Environnement.
Salle 214.
Programme de travail de la commission.
Adoption de la note de cadrage du projet de saisine « Pollutions diffuses ».
Point d'avancement préparation événement « 10 ans des accords de Paris ».
Mercredi 9 juillet 2025 à 10 heures :
Commission Territoires, agriculture et alimentation.
Salle 67 et en visioconférence.
Saisine d'initiative : « Anticiper et prévenir les risques liés au dérèglement climatique pour les infrastructures » (MM. Alain ANDRÉ et Didier GARDINAL, rapporteurs).
Examen du projet de plan du futur avant-projet d'avis.
Saisine d'initiative : « La décarbonation de la chaîne logistique alimentaire » (MM. Christophe GRISON et Franck TIVIERGE, rapporteurs).
Echanges sur le programme d'auditions.
Mercredi 9 juillet 2025 à 17 heures :
Commission « Avis transverse ».
Salle 249 et visioconférence.
Saisine : « Pour un modèle de société soutenable, durable et inclusive à l'horizon 2050 » (M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure).
Examen de la feuille de route et du tableau des constats partagés intégrant les contributions des groupes.