Semaine du lundi 16 au vendredi 20 juin 2025

Mardi 17 juin 2025, à 14 heures :
Commission des affaires européennes et internationales (salle 67) :
Saisine : « La gouvernance internationale face aux enjeux de la gestion durable de l'eau ».
Désignation des rapporteurs puis discussion sur le programme d'auditions.
Saisine : « Faire de La troisième conférence des Nations unies sur l'Océan une étape déterminante pour la protection de l'Océan ».
(Mme Sabine ROUX de BÉZIEUX, rapporteure, et Mme Nathalie VAN DEN BROECK, rapporteures).
Retour par les deux rapporteures sur l'UNOC3 qui s'est déroulée du 9 au 13 juin 2025 à Nice.
Mardi 17 juin 2025, à 14 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication (salle 249) :
Approbation du PV de la réunion du mercredi 11 juin.
Projet d'avis sur « les temps de vie des enfants » (convention citoyenne).
Examen, en deuxième lecture, d'un projet de saisine d'initiative et vote.
Échange sur les auditions et entretiens.
Mercredi 18 juin 2025, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et santé (salle 229) :
Préparation de la déclaration sur le 80^e anniversaire de la Sécurité sociale.
Audition de M. Benjamin FERRAS, Inspecteur général des affaires sociales.
Mercredi 18 juin 2025, à 9 h 30 :
Commission environnement (salle 67) :
Saisine « La participation du public aux décisions impactant l'environnement ».
(M. Pascal FEREY, rapporteur, et Mme Aminata NIAKATE, rapporteure).
Examen de l'avant-projet d'avis en première lecture - Suite.
Mercredi 18 juin 2025, à 14 heures :
Commission Économie et Finances (salle 301 et visioconférence) :
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 11 juin 2025.
Avant-projet d'avis : « Finances publiques : Etat des lieux et analyse de controverse ».
(Mme Claire TUTENUIT et M. Benoît GARCIA, co-rapporteurs).
M. Alain PARIENTE, professeur de droit public à l'Université de Bordeaux, directeur adjoint du département Droit et transformations sociales.
M. Christophe RAMOND, président du département du Tarn (en attente de confirmation).
M. Jean-Pierre VIOLA, conseiller maître à la Cour des comptes, rapporteur général du rapport « Les finances publiques locales 2024 » (en attente de confirmation).
Avant-projet d'avis : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2025 ».
(Mme Fabienne ROUCHY, rapporteure).
Examen des indicateurs relatifs à l'effort de recherche et au PIB (Volet 3).
Désignation d'un.e référent.e Ecofin pour participer aux travaux de la saisine « La santé dans les Outre-mer » auprès de la délégation aux Outre-mer.
Mercredi 18 juin 2025, à 14 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation (salle 249 et en visioconférence) :
Saisine d'initiative : « Anticiper et prévenir les risques liés au dérèglement climatique pour les infrastructures ».
(MM. Alain ANDRÉ et Didier GARDINAL, rapporteurs).
9^e audition :
M. Alain GRIZAUD, président de la Fédération nationale des travaux publics.
Mercredi 18 juin 2025, à 14 h 15 :
Commission Travail et emploi (salle 67) :
Saisine « Précarité du travail et de l'emploi : une politique d'inclusion économique pour renforcer la cohésion sociale et territoriale ».
(MM. Jean-Marc BOIVIN et Saïd HAMMOUCHE, rapporteurs).
Audition de M. Laurent GRANDGUILLAUME, président de Territoires zéro chômeur de longue durée (TZCLD).
Débat intermédiaire sur le thème de la précarité.
Mercredi 18 juin 2025, à 17 heures :
Commission « Avis transverse » (salle 249 et visioconférence) :
Saisine : « Pour un modèle de société soutenable, durable et inclusive à l'horizon 2050 ».
(M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur, et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure).
Temps de travail collectif sur le fond.