Semaine du lundi 14 au vendredi 18 avril 2025

Mardi 15 avril 2025, à 14 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication (salle 249) :
Approbation du PV de la réunion du mercredi 9 avril 2025.
Projet d'avis : Quel modèle de financement pour répondre aux ambitions de l'enseignement supérieur ?
(M. Kenza OCCANSEY, rapporteur.)
Audition à 14 heures de M. Guillaume BORDRY, représentant du pôle connaissance au secrétariat général à l'investissement (SGPI).
Deuxième échange sur le bilan des auditions et des entretiens.
Mardi 15 avril 2025, à 14 heures :
Commission des affaires européennes et internationales (salle 67) :
Saisine « Complexité des aides de l'Union européenne (UE) et visibilité de l'action de l'UE ».
(Mme Catherine LION, rapporteure et Mme Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteure.)
Auditions de Mme Fabienne KELLER, Députée européenne et de M. Daniel LECA, vice-président de la région Hauts-de-France.
Mercredi 16 avril 2025, à 9 heures :
Commission environnement (salle 67) :
Contribution du CESE au rapport « plan structurel à moyen terme » (PSMT) :
(M. Pierre GOGUET, référent.)
Examen et adoption de la contribution de la commission.
Saisine La participation du public aux décisions impactant l'environnement :
(M. Pascal FEREY, rapporteur et Mme Aminata NIAKATE, rapporteure.)
Table ronde élus locaux :

- Mme Anne HEBERT, vice-présidente de la Communauté de communes Côte Ouest Centre Manche ;
- M. Alain JUND, vice-président de l'Eurométropole de Strasbourg ;
- M. Sylvain RAIFAUD, conseiller de Paris, conseiller métropolitain.

Audition de M. Marc PAPINUTTI, président de la CNDP.
Saisine transverse :
(Mme Julie MARSAUD, MM. Benoit MIRIBEL, Albert RITZENTHALER et Gilles VERMOT DESROCHES, référents.)
Echange sur le projet de contribution de la commission.
Mercredi 16 avril 2025, à 9 heures :
Commission affaires sociales et santé (salle 229) :
Saisine : « La santé mentale des jeunes » :
(M. Helno EYRIEY, rapporteur.)
La réunion s'intègrera dans la 1re session de participation citoyenne et permettra des échanges avec le panel de jeunes tirés au sort autour du diagnostic.
Mercredi 16 avril 2025, à 14 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation (salle 249 et en visioconférence) :
Saisine d'initiative : « Anticiper et prévenir les risques liés au dérèglement climatique pour les infrastructures » :
(MM. Alain ANDRÉ et Didier GARDINAL, rapporteurs.)
3e audition avec :

- M. Alain QUINET, directeur général exécutif à la stratégie de SNCF Réseau, en charge des sujets liés à la résilience du réseau ferroviaire ;
- M. Rainier d'HAUSSONVILLE, secrétaire général ; Julien CASTRES SAINT-MARTIN, directeur des infrastructures et Mme Lorraine DURANVILLE, responsable des relations institutionnelles de la Société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France (SANEF).

Mercredi 16 avril 2025, à 14 h 15 :
Commission travail et emploi (salle 67) :
Précarité du travail et de l'emploi : une politique d'inclusion économique pour renforcer la cohésion sociale et territoriale (co-rapporteurs : Jean-Marc BOIVIN et Saïd HAMMOUCHE) :

- audition de Nicolas ROUX, maitre de conférences en sociologie, Université de Reims Champagne-Ardenne, responsable du département « Carrières sociales » de l'IUT de Reims-Châlons-Charleville, chercheur au CEREP affilié au CEET ;
- présentation du kit pour les ateliers participatifs.

PSMT :

- examen de la contribution de la CTE au PSMT.

Mercredi 16 avril 2025, à 14 h 30 :
Commission économie et finances (salle 229 et visioconférence) :
Adoption du procès-verbal de la réunion du mercredi 9 avril 2025.
Audition exploratoire de M. Antoine DERUENNES, directeur général de l'Agence France Trésor (AFT).
Suite des discussions sur le PSMT et adoption de la contribution Ecofin à la contribution du CESE.
RAEF 2025 : Suite des échanges sur le programme des auditions.
Mercredi 16 avril 2025, à 17 heures :
Commission « Avis transverse » (salle 249) :
Saisine : « Avis transverse » :
(M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure.)
Auditions de Sandra HOIBIAN, directrice générale du CREDOC et d'un démographe (à confirmer).
L'examen de la fiche « Lien avec le RAEF ».