JORF n°0078 du 1 avril 2025

CESG2510127X

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Résumé

Semaine du lundi 31 mars au vendredi 4 avril 2025

Mardi 1er avril 2025, à 14 heures :
Commission Affaires européennes et internationales (salle 67) :
Saisine : « Complexité des aides de l'Union européenne (UE) et visibilité de l'action de l'UE ».
(Mmes Catherine LION et Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteures).
14 heures : audition de Mme Isabelle BOUDINEAU, conseillère régionale de Nouvelle-Aquitaine déléguée à l'Europe et aux coopérations européennes, présidente de la délégation française du Comité européen des régions.
Consultation du CESE sur « le rapport d'avancement annuel du PSMT ».
15 h 30 : audition de M. Benoît CATZARAS, secrétaire général adjoint aux Affaires européennes (SGAE) et de la représentante de la DG Trésor.
Mardi 1er avril 2025, à 14 heures :
Commission de l'Education, de la Culture et de la Communication (salle 249) :
Choix des sujets incontournables proposés par la commission ECC à l'attention de la commission en charge de l'avis transverse.
Mercredi 2 avril 2025, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé (salle 229) :
Saisine : « La santé mentale des jeunes ».
(M. Helno EYRIEY, rapporteur).
Audition de Mme Noura YEFSAH, psychologue ;
Points sur les auditions déjà réalisées et à programmer.
Point d'étape par la direction de la participation citoyenne sur le dispositif de participation des jeunes.
Mercredi 2 avril 2025, à 9 h 30 :
Commission Environnement (salle 67) :
Saisine : « La participation du public aux décisions impactant l'environnement ».
(M. Pascal FEREY, rapporteur, et Mme Aminata NIAKATE, rapporteure).
9 h 30 : auditions sous forme de tables rondes avec Mme Nathalie LEMAITRE, déléguée générale RTE pour la région IDF-Normandie, MM. Jean-Christophe NIEL, ancien DG de l'IRSN, et Pierre-Alain ROCHE, ancien DG agence de l'eau Seine-Normandie, membre associé IGEDD.
Contribution à la saisine : « avis transverse ».
Présentation de la démarche.
PSMT et RAEF 2025.
Désignation des référents.
Mercredi 2 avril 2025, à 14 heures :
Commission Economie et Finances (salle 229 et visioconférence) :
Audition exploratoire.
M. Guilhem BLONDY, secrétaire général du Conseil des prélèvements obligatoires (CPO) accompagné de M. Patrick LEFAS, vice-président du Conseil des prélèvements obligatoires (CPO).
Contribution de la commission Ecofin à « l'avis transverse ».
Points d'information :
Présentation du projet de « rapport d'avancement annuel du PSMT » par le SGAE ;
Calendrier de préparation de la contribution du CESE.
Mercredi 2 avril 2025, à 14 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation (salle 249 et en visioconférence) :
Saisine d'initiative : « Quelles solutions pour permettre à tous de bénéficier d'une alimentation de qualité en quantité suffisante ? ».
(MM. Jean-Louis JOSEPH et Dominique MARMIER, rapporteurs).
Examen final et vote de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 2 avril 2025, à 14 h 15 :
Commission Travail et Emploi (salle 67) :
Saisine : « Précarité du travail et de l'emploi : une politique d'inclusion économique pour renforcer la cohésion sociale et territoriale ».
(MM. Jean-Marc BOIVIN et Saïd HAMMOUCHE, rapporteurs).
Echange sur le programme d'auditions au vu des problématiques retenues.
Point d'étape par la DPC du dispositif de participation citoyenne.
Mercredi 2 avril 2025, à 17 heures :
Commission « Avis transverse » (salle 229) :
Saisine : « Avis transverse ».
(M. Patrick LEVY-WAITZ, rapporteur, et Mme Élodie MARTINIE-COUSTY, rapporteure).
Première liste d'auditions ;
Proposition de la DPC sur la participation.