JORF n°0271 du 16 novembre 2024

CESG2430844X

Semaine du lundi 18 au vendredi 22 novembre 2024

Mardi 19 novembre 2024, à 14 heures :
Commission Affaires européennes et internationales (salle 67) :
Saisine : « Organisation de la conférence des Nations-Unies sur les Océans : une occasion pour la France de promouvoir le multilatéralisme ».
(Mmes Sabine ROUX DE BÉZIEUX et Nathalie VAN DEN BROECK, rapporteures.)
14 heures : audition de M. Pascal LAMY, président émérite de l'institut Jacques Delors.
Discussion sur les prochains sujets de saisine.
Mardi 19 novembre 2024, à 14 heures :
Commission de l'Education, de la Culture et de la Communication (salle 249) :
Rencontre du CESE sur le thème de l'information.
Bilan de cette conférence et échanges avec les membres de la commission.
Projet d'avis : « De la banalisation de la violence verbale au discours de haine. Décrypter, mieux agir pour restaurer le lien social ».
(Mmes Souâd BELHADDAD et Marie-Claude PICARDAT, rapporteures.)
Point d'information sur le questionnaire.
Echange sur les pistes de préconisations.

Mercredi 20 novembre 2024, à 9 heures :
Commission Affaires sociales et Santé (salle 229) :
Saisine : « Numérique en santé ; une stratégie de transformation pour un système de santé plus humaniste ».
(M. Majid EL JARROUDI et M. Gérard RAYMOND, rapporteurs.)
Audition commune de M. Francis MAMBRINI, président de la fédération des éditeurs d'informatique médicale et paramédicale ambulatoire (FEIMA), et du docteur Philippe BESSET, président de la fédération des syndicats pharmaceutiques de France (FSPF).
Echanges sur le programme d'auditions.
Mercredi 20 novembre 2024, à 9 h 30 :
Commission Environnement (salle 67) :
Saisine : « Restauration des écosystèmes ».
(M. Alain DURAND, rapporteur et Mme Julie MARSAUD, rapporteure.)
9 h 30 : table ronde « Planification » avec Mme Audrey COREAU, cheffe du service de l'économie verte et solidaire, CGDD ; un représentant de la direction de l'Eau et de la Biodiversité ; un représentant de la sous-direction Performance environnementale et Valorisation des territoires, ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire ; M. Florian CLAYES, chargé de mission sur la restauration de la nature et les synergies biodiversité-climat de la Commission européenne ;
11 h 15 : audition de M. Charles LEMAÎTRE, responsable pôle Environnement service Central Carrières Vicat.
Mercredi 20 novembre 2024, à 13 h 15 :
Commission Economie et Finances (à Evry-Courcouronnes) :
Avant-projet d'avis : « Nos modèles productifs face aux enjeux de transformation : quels défis pour l'avenir ? »
(M. Pascal GUIHÉNEUF, rapporteur, et Mme Michèle SALVADORETTI, rapporteure.)
Visite du Campus des Métiers et des Qualifications - Industrie du Futur IDF à Evry-Courcouronnes :
13 h 15 : départ en car depuis le CESE ;
14 heures : présentation de la dynamique CMQ et des impacts de l'industrie du futur sur les besoins en compétences/intervenants : Mme Sophie GAUFRETEAU, directrice opérationnelle et M. Régis PAGEON, directeur développement et partenariats industriels du Campus ;
15 heures : visite du centre avec démonstration sur la ligne d'assemblage flexible (2 filtres de présentation : l'industrie 4.0 comme une réponse à des enjeux industriels, le centre innovation plateforme mutualisée, véritable tiers lieu à usagers et usages multiples) ;
16 heures : échange avec un enseignant chercheur de l'université d'Evry/intervenants :
M. Nicolas SEGUY, spécialiste 4.0 - Robotique, responsable du parcours Robotique industrielle en master ingénierie des systèmes complexes, ou M. Jean-Yves DIDIER, spécialiste 4.0 - Réalités immersives, responsable du parcours Transformation numérique pour l'industrie dans le même master ;
16 h 30 : dernières questions et échanges ;
17 h 15 : retour en car au CESE.
Mercredi 20 novembre 2024, à 14 heures :
Commission Territoires, Agriculture et Alimentation (salle 229 et en visioconférence) :
Saisine d'initiative : « Quelles solutions pour permettre à tous de bénéficier d'une alimentation de qualité en quantité suffisante ? »
(MM. Jean-Louis JOSEPH et Dominique MARMIER, rapporteurs.)
Echanges sur les enseignements à tirer des auditions et du déplacement pour identifier les futures préconisations.
Choix du thème de la saisine suivante.
Mercredi 20 novembre 2024, à 14 h 15 :
Commission Travail et Emploi (salle 249) :
Saisine : « Analyse de controverses - Intelligence artificielle, travail et emploi ».
(M. Jean-Marie TRUFFAT, rapporteur.)
Audition de Mme Odile CHAGNY, économiste, chercheuse à l'IRES.
Jeudi 21 novembre 2024, de 9 h 30 :
Commission temporaire « Intelligence artificielle » (salle 67 et en visioconférence) :
Saisine : « Emergence de l'intelligence artificielle (IA) dans la société : adapter l'action publique au service de l'intérêt général ».
(M. Érik MEYER, rapporteur, et Mme Marianne TORDEUX BITKER, rapporteure.)
Début de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.