Semaine du lundi 28 octobre au vendredi 1er novembre 2024

Mardi 29 octobre 2024, à 14 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication (salle 249) :
Projet d'avis : « De la banalisation de la violence verbale au discours de haine. Décrypter, mieux agir pour restaurer le lien social ».
(Mmes Souâd BELHADDAD et Marie-Claude PICARDAT, rapporteures.)
Auditions :
14 heures : audition commune de Mme Malika SAIDI, inspectrice d'académie, inspectrice pédagogique régionale établissements et vie scolaire, dans l'académie de Nice et de Mme Gabrielle RICHARD, sociologue québécoise qui travaille sur les questions de genre et d'inclusion des personnes au sein de l'école ;
15 h 30 : audition commune de Mme Racky KA SY, psychologue, docteure en psychologie sociale et de M. Julien TALPIN, directeur de recherche en science politique au CNRS.
Mardi 29 octobre 2024 à 14 heures :
Commission affaires européennes et internationales (salle 67) :
Saisine : « Priorités du CESE pour la nouvelle mandature européenne ».
(Mme Catherine LION, rapporteure.)
Examen de l'avant-projet de résolution.
Mercredi 30 octobre 2024 à 9 heures :
Commission affaires sociales et santé (salle 229) :
Saisine : « Droits sociaux : accès et effectivité ».
(Mmes Isabelle DORESSE et Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteures.)
Début de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 30 octobre 2024 à 9 h 30 :
Commission environnement (salle 67) :
Saisine : « Restauration des écosystèmes ».
(M. Alain DURAND, rapporteur et Mme Julie MARSAUD, rapporteure.)
Examen d'un projet de plan et de pistes de préconisations.
Consultation SNBC PPE.
Echange sur un projet de contribution.
Evénement démocratie environnementale.
Retour sur la journée du 9 octobre.
Mercredi 30 octobre 2024 à 14 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation (salle 229 et en visioconférence) :
Saisine d'initiative : « Quelles solutions pour permettre à tous de bénéficier d'une alimentation de qualité en quantité suffisante ? »
(MM. Jean-Louis JOSEPH et Dominique MARMIER, rapporteurs.)
Auditions :
M. Jeff MAHINTACH, secrétaire général de l'interprofession des fruits et légumes (Interfel), Mmes Cécilia CELEYRETTE, directrice adjointe Stratégie filière d'Interfel) et Muriel VENY, responsable des relations institutionnelles d'Interfel ;
Mmes Delphine TAILLIEZ, directrice de l'Agence pour la recherche et l'information en fruits et légumes (Aprifel) et Marie-Joseph AMIOT-CARLIN, membre du Conseil scientifique d'Aprifel.
Mercredi 30 octobre 2024 à 14 heures :
Commission économie et finances (salle 67 et visioconférence) :
Avant-projet d'avis : « Nos modèles productifs face aux enjeux de transformation : quels défis pour l'avenir ? » (M. Pascal GUIHÉNEUF, rapporteur et Mme Michèle SALVADORETTI, rapporteure).
Auditions sous forme de table ronde table ronde « Intelligence artificielle » dans le cadre de la saisine : « Nos modèles productifs face aux enjeux de transformation : quels défis pour l'avenir ? » avec MM. David GUILLOU, chef de service au département de brevets de l'INPI, Nicolas VOGTENBERGER, ingénieur et manager chez Capgemini et Mme Camille SALINESI, professeure des Universités - co-directrice de l'Observatoire de l'IA - Université Paris 1 Panthéon - Sorbonne.
Points d'information.
Point d'information : PSMT (Plan structurel et budgétaire de moyen terme, ex-PNR).
Retour sur la plénière du RAEF 2024 (à confirmer).
Mercredi 30 octobre 2024 à 14 h 15 :
Commission travail et emploi (salle 249) :
Saisine : « Analyse de controverses - Intelligence artificielle, travail et emploi ».
(M. Jean-Marie TRUFFAT, rapporteur.)
Restitution des trois synthèses et débat général autour des axes de la conclusion.
Jeudi 31 octobre 2024 de 9 h 30 à 17 heures :
Commission temporaire « Intelligence artificielle » (salle 67 et en visioconférence) :
Saisine : « Emergence de l'intelligence artificielle (IA) dans la société : adapter l'action publique au service de l'intérêt général » (M. Érik MEYER, rapporteur et Mme Marianne TORDEUX-BITKER, rapporteure).
Auditions :

- 9 h 30 : Mme Isabelle THOUMIN, membre du CESER des Pays de la Loire, rapporteure d'une saisine sur l'état des lieux et l'identification des enjeux de l'IA générative en Pays de la Loire ;
- 11 heures : Mme Franca SALIS-MADINIER, vice-présidente du Comité économique et social européen, sur les travaux en cours du Comité concernant l'IA, puis point d'étape sur la contribution de la DDFE à l'avant-projet d'avis ;
- 14 heures : M. Jérémie BOROY, membre du groupe Santé et citoyenneté du CESE, président du Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH).
- 15 h 30 : présentation d'un projet de plan de l'avant-projet d'avis.