Semaine du lundi 16 au vendredi 20 septembre 2024

Mardi 17 septembre 2024, à 14 heures :
Commission affaires européennes et internationales.
Salle 67.
Saisine : « Organisation de la conférence des Nations Unies sur les océans : une occasion pour la France de promouvoir le multilatéralisme » (Mmes ROUX DE BEZIEUX et Nathalie VAN DEN BROECK).
Auditions :
14 heures : M. Pierre BAHUREL, directeur général chez Mercator océan international ;
15 h 30 : M. Joachim CLAUDET, directeur de recherche université de Perpignan Via Domitia et conseiller pour les océans au CNRS.
Mardi 17 septembre 2024, à 17 heures :
Délégation aux outre-mer.
Salle 229.
Projet d'avis : « Mieux connecter les Outre-mer ? » (Mme Danielle DUBRAC, rapporteure et M. Pierre MARIE-JOSEPH, rapporteur).
Examen en première lecture de la deuxième partie de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 18 septembre 2024, à 9 heures :
Commission affaires sociales et santé.
Salle 229.
Saisine : « La protection de l'enfance » (Mmes Josiane BIGOT et Elisabeth TOMÉ-GERTHEINRICHS, rapporteures).
Fin de la 2de lecture et vote.
Contribution de la commission au RAEF.
Suite des échanges sur le périmètre et de la problématique des futurs sujets actés en commission.
Point « valorisation » de l'avis Soutenir l'autonomie : les besoins et leurs financements (Mme Martine VIGNAU, rapporteure).
Mercredi 18 septembre 2024, à 9 h 30 :
Commission environnement.
Salle 67.
Saisine : « Transition écologique : croissance vs décroissance, de quoi parle-t-on ? » (MM. Jean-David ABEL, Sylvain BOUCHERAND et Pierre GOGUET, rapporteurs) (avec 5 membres commission Économie et finances).
Suite de l'examen en 1re lecture de l'avant-projet de rapport (introduction, conclusion, synthèse Question D).
Mardi 17 septembre 2024, à 14 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Contribution au RAEF 2024.
Examen, deuxième lecture, du projet de contribution et vote.
Projet d'avis : « De la banalisation de la violence verbale au discours de haine. Décrypter, mieux agir pour restaurer le lien social » (Mmes Souâd BELHADDAD et Marie-Claude PICARDAT, rapporteures)
15 h 30 : audition de M. Marc CREPON, philosophe, directeur de recherche au CNRS.
Mercredi 18 septembre 2024, à 14 heures :
Commission économie et finances.
Salle 67 et visioconférence.
Avant-projet d'avis : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2024 » (Mme Claire THOURY, rapporteure).
Examen en 2e lecture de l'indicateur relatif au pouvoir d'achat et inégalités - Volet 2.
Saisine : « Nos modèles productifs face aux enjeux de transformation : quels défis pour l'avenir ? » (Mme Michèle SALVADORETTI, rapporteure et M. Pascal GUIHÉNEUF, rapporteur).
Audition à de M. Elie COHEN, directeur de recherche émérite au CNRS.
Points d'information.
Présentation par M. Jean-David ABEL, corapporteur de la saisine « Analyse de controverse croissance/décroissance », de la séance de ce matin - Examen en seconde lecture et des prochaines étapes.
Mercredi 18 septembre 2024, à 14 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation.
Salle 229 et en visioconférence.
Contribution au Rapport sur l'état de la France 2024.
Validation de la contribution au RAEF : (« focus logement », indicateurs « artificialisation » et « rénovation globale ») (Mme Marie-Noëlle LIENEMANN, référente).
Saisine d'initiative « Quelles solutions pour permettre à tous de bénéficier d'une alimentation de qualité en quantité suffisante ? » (MM. Jean-Louis JOSEPH et Dominique MARMIER, rapporteurs).
Validation définitive de la note de cadrage de l'avis.
Mercredi 18 septembre 2024, à 14 h 15 :
Commission travail et emploi.
Salle 249.
Saisine : « Analyse de controverses - Intelligence artificielle, travail et emploi » (M. Jean-Marie TRUFFAT, rapporteur).
Point méthodologique sur l'analyse de controverses ;
Brainstorming pour l'élaboration des questions controversées retenues ;
Désignation des référents.
Jeudi 19 septembre 2024, de 9 h 30 à 17 heures :
Commission temporaire « Intelligence artificielle ».
Salle 67 et en visioconférence.
Saisine : « Émergence de l'intelligence artificielle (IA) dans la société : adapter l'action publique au service de l'intérêt général » (M. Érik MEYER, rapporteur et Mme Marianne TORDEUX-BITKER, rapporteure).
Auditions :
9 h 30 : table ronde avec Mme Nathalie BESLAY, avocate, fondatrice de Naaia, plateforme qui aide à la mise en conformité avec l'AI Act, et MM. Renaud VEDEL, ex coordinateur de l'IA, ex-dircab des ministres du numérique Jean-Noël BARROT et Mme Marina FERRARI, conseillers et conseillère au Conseil d'État, ainsi que M. Martin ULBRICH, expert auprès de l'unité A2 « Règlement et Conformité en matière d'intelligence artificielle » de la Commission européenne (DG CONNECT) ;
11 heures : table ronde avec M. Axel DAUCHEZ, fondateur de Make.org (plateforme de mobilisation citoyenne), Mme Ysens DE FRANCE, docteure en droit chargée de mission IA au sein de la direction de la Gendarmerie nationale du ministère de l'Intérieur et des Outre-mer et M. Tristan MENDES-FRANCE, enseignant dans le domaine du numérique, spécialiste des cultures numériques et de l'extrémisme en ligne au sein de l'Observatoire du conspirationnisme ;
14 heures : table ronde avec MM. Adrien BASDEVANT, avocat spécialisé en droit des nouvelles technologies, membre du Conseil National du Numérique (CNNum), enseignant au sein du Master « Data Science » de l'ESSEC / Centrale Supélec et Hugo RUGGIERI, directeur juridique et affaires publiques chez Doctrine.fr, plateforme d'intelligence juridique ;
15 h 30 : débat sur les apports de la journée.