JORF n°0139 du 15 juin 2024

CESG2416380X

Semaine du lundi 17 au vendredi 21 juin 2024

Mardi 18 juin 2024, à 14 heures :
Commission affaires européennes et internationales.
Salle 229.
Validation de la contribution RAEF.
Projet de note de saisine : « Organisation de la conférence des Nations unies sur les Océans : une occasion pour la France de promouvoir le multilatéralisme » :
désignation des rapporteurs ;
discussion sur le programmes d'auditions.
Mardi 18 juin 2024, à 14 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Prochain sujet traité par la commission :
Examen, en première lecture, du projet de note de saisine d'initiative « De la banalisation de la violence verbale au discours de haine ; décrypter, mieux agir pour restaurer le lien social ».
Contribution au RAEF 2024.
premier échange sur le projet de contribution.
Conférence du CESE sur le thème de l'éducation le mercredi 11 septembre.
Point d'information.
Mercredi 19 juin 2024, à 9 heures :
Commission affaires sociales et santé.
Salle 301.
Saisine : « La protection de l'enfance ».
(Mmes Josiane BIGOT et Elisabeth TOMÉ-GERTHEINRICHS, rapporteures).
auditions :

- 9 heures : M. Laurent GEBLER, président de la chambre des mineurs à la Cour d'appel de Paris, association des magistrats de la jeunesse ;
- 10 h 30 : table ronde avec M. Éric DELEMAR, Défenseur des enfants, adjoint en charge de la défense et de la promotion des droits de l'enfant ; Mme Noémie NINNIN, chargée de plaidoyer protection/justice à Unicef France.

Mercredi 19 juin 2024, à 9 h 30 :
Commission environnement.
Salle 214.
Saisine : « Transition écologique : croissance vs décroissance, de quoi parle-t-on ? »
(MM. Jean-David ABEL, Sylvain BOUCHERAND, et Pierre GOGUET, rapporteurs).
Suite examen et validation des 6 synthèses ;
Examen des pistes de préconisations.
Programme de travail de la commission.
Choix du prochain sujet à travailler au second semestre 2024.
Mercredi 19 juin 2024, à 14 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation.
Salle 249 et visioconférence.
Saisine d'initiative : « Quelles solutions pour permettre à tous de bénéficier d'une alimentation de qualité en quantité suffisante ? »
(MM. Jean-Louis JOSEPH et Dominique MARMIER, rapporteurs).
Auditions de MM. Bernard BONNES, vice-président de la Fédération Française des Banques Alimentaires et Louis CANTUEL, responsable du pôle institutionnel et stratégique des Restos du cœur.
Mercredi 19 juin 2024, à 14 heures :
Commission économie et finances.
Salle 214 et visioconférence.
Avant-projet d'avis : « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2024 ».
(Mme Claire THOURY, rapporteure).
Examen en première lecture de l'indicateur relatif à « Attractivité, réindustrialisation et effort de recherche » ;
Examen en deuxième lecture et adoption des indicateurs relatifs à la dette et au PIB.
Questions diverses.
Point d'information sur la promotion de l'avis « Renforcer le financement des associations : une urgence démocratique ».
Mercredi 19 juin 2024, à 14 h 15 :
Commission travail et emploi.
Salle 301.
Présentation de l'étude « Les invisibles -édition 2024- des vies sous contraintes » réalisée à l'initiative de la Fondation Travailler autrement par occurrence en partenariat avec Diot-Siacci et Temps Commun. L'étude sera présentée par MM. Patrick LEVY-WAITZ, président de la Fondation et membre du CESE, et Denis MAILLARD co-fondateur de Temps Commun.