Semaine du lundi 3 au vendredi 7 juin 2024

Mardi 4 juin 2024, à 14 heures :
Commission affaires européennes et internationales.
Salle 229.
Saisine : « La francophonie contemporaine à la croisée des défis économiques et numériques : quels futurs enjeux privilégiés ? » (M. Jean-Lou BLACHIER, rapporteur).
Début de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis.
Mardi 4 juin 2024, à 14 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Projet d'avis : « Réussite à l'école, réussite de l'école » (Mme Bernadette GROISON, rapporteure).
Début de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 5 juin 2024, à 9 heures :
Commission affaires sociales et santé.
Salle 301.
Saisine : « Droits sociaux : accès et effectivité » (Mmes Isabelle DORESSE et Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteures).
9 heures-10 h 30 : audition de Mme Martine DE BOISDEFFRE, présidente de la section des études, de la prospective et de la coopération et de M. Philippe JOSSE, président de la section des finances du Conseil d'Etat.
Saisine : « Soutenir l'autonomie : les besoins et leurs financements » (Mme Martine VIGNAU, rapporteure).
10 h 30 : bilan de la participation citoyenne.
12 heures : échange sur les futurs travaux de la commission et le calendrier.
Mercredi 5 juin 2024, à 10 heures :
Commission environnement.
Salle 67.
Saisine : « Transition écologique : croissance vs décroissance, de quoi parle-t-on ? » (MM. Sylvain BOUCHERAND, Pierre GOGUET et Jean-David ABEL, rapporteurs).
Validation des contenus des synthèses.
Mercredi 5 juin 2024, à 14 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation.
Salle 249 et visioconférence.
Présentation de la synthèse des avis précédents sur l'alimentation.
Examen de la note de cadrage « Habitat et territoires ».
Validation du programme et des intervenants à solliciter, pour l'événement « ruralités » du 25 septembre.
Mercredi 5 juin 2024, à 14 heures :
Commission économie et finances.
Salle 67 et visioconférence.
Avant-projet d'avis « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2024 » (Mme Claire THOURY, rapporteure).
Examen en première lecture de trois projets de notes (volet 3) : dette ; PIB ; temps de transport domicile/travail.
Questions diverses.
Point d'avancement sur l'analyse de controverse « Croissance/Décroissance ».
Mercredi 5 juin 2024, à 14 h 15 :
Commission travail et emploi.
Salle 229.
Contribution à la saisine : « Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) 2024 » (M. Thierry CADART référent).
Examen du projet de contribution.
Contribution à la saisine : « Intelligence artificielle ».
Désignation d'un rapporteur ou d'une rapporteure.
Point sur la méthode de travail.