Semaine du lundi 1er au vendredi 5 avril 2024

Mardi 2 avril 2024, à 9 h 30 :
Commission affaires européennes et internationales (salle 67)
Saisine : « Quel avenir pour le Pacte vert pour l'Europe et ses citoyens ? » (MM. Lucien CHABASON et Didier KLING, rapporteurs).
Fin de l'examen de l'avant-projet d'avis en seconde lecture et vote.
Mardi 2 avril 2024, à 14 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication (salle 229)
Projet d'avis : « Réussite à l'École, réussite de l'École » (Mme Bernadette GROISON, rapporteure).
Fin de l'examen, en première lecture, de l'avant-projet de rapport.
Echange sur une possible réorganisation du sommaire du texte.
Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) 2024.
Echanges sur le choix du, de la ou des rapporteures et rapporteurs.
Mercredi 3 avril 2024, à 9 heures et à 14 heures :
Commission affaires sociales et santé (salle 67)
Saisine : « Droits sociaux : accès et effectivité » (Mmes Isabelle DORESSE et Catherine PAJARES y SANCHEZ, rapporteures).
Auditions :

- 9 heures : M. Guillaume CLÉDIÈRE, directeur du programme France Services à l'Agence nationale de cohésion des territoires (ANCT) ;
- 10 h 30 - 12 heures : Mme Clara DEVILLE, chargée de recherche en sociologie à l'INRAE/Institut Agro ;
- 14 heures : table-ronde des organisations syndicales du champs de la protection sociale.

Mercredi 3 avril 2024, à 9 h 30 :
Commission environnement (salle 214)
Contribution RAEF 2024 (Mme Soraya DUBOC, référente, et M. Pierre GOGUET, référent).

- 9 h 30 : échanges sur les indicateurs et focus à traiter par la commission.

Saisine : « Transition écologique : croissance versus décroissance, de quoi parle-t-on ? » (MM. Jean-David ABEL, Sylvain BOUCHERAND et Pierre GOGUET, rapporteurs).

- 10 heures : présentation des synthèses des questions C et F, et avancement des projets de synthèse des questions A, B, D et E.

Mercredi 3 avril 2024, à 14 heures :
Commission économie et finances (salle 249 et visioconférence)
Avant-projet d'avis : « Quels modèles de financement du monde associatif pour consolider sa place ? » (Mme Dominique JOSEPH, rapporteure, et M. Martin BOBEL, rapporteur).
Analyse des résultats de la journée délibérative.
Examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Saisine « Rapport annuel sur l'état de la France - RAEF 2024 » (Mme Claire THOURY, rapporteure).
Note de cadrage : pour examen et adoption.
Questions diverses.
Point d'avancement sur l'analyse de controverse « Croissance/Décroissance ».
Mercredi 3 avril 2023, à 14 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation (salle 225 et visioconférence)
Saisine : « Se loger pour exercer une activité de courte durée dans les territoires marqués par la saisonnalité » (Mme Catherine LION, rapporteure).
Début de l'examen en 2e lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 3 avril 2024, à 14 h 15 :
Commission travail et emploi (salle 229)
Saisine : « Articulation des temps et évolutions de l'organisation du travail » (Mmes Christelle CAILLET et Élisabeth TOMÉ GERTHEINRICHS, rapporteures).
Poursuite de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis et vote.