Semaine du lundi 25 au vendredi 29 mars 2024

Mardi 19 mars 2024, à 14 heures :
Commission affaires européennes et internationales (Salle 229) :
Saisine « La francophonie contemporaine à la croisée des défis économiques et numériques : quels futurs enjeux privilégier ? » (M. Jean-Lou BLACHIER, rapporteurs.).
14 heures : audition francophonie (à confirmer) ;
Examen du projet de plan.
Mardi 19 mars 2024, à 14 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication (salle 249) :
Contribution de la commission ECC au PNR 2024 (Mme Dominique GALLET, référente.).
Examen, en une seule lecture, du projet de contribution et vote.
Avis : « Agir pour une information fiable, indépendante et pluraliste au service de la démocratie » (MM. Thierry CADART et Vincent MOISSELIN, rapporteurs.).
Echanges sur le projet de conférence du CESE sur le thème de l'information prévue le mercredi 24 avril au matin.
Contribution au Rapport annuel sur l'état de la France (RAEF) 2024.
Echanges sur les modalités de contribution de la commission.
Mercredi 20 mars 2024, à 9 h 30 :
Commissions environnement/travail et emploi (salle 67 [sous réserve]) :
Saisine : « Travail et emploi pour réussir la planification écologique » (M. Pascal MAYOL, rapporteur, et Mme Claire TUTENUIT, rapporteure.).
Examen en deuxième lecture de l'avant-projet d'avis et vote le cas échéant.
Mercredi 20 mars 2024, à 9 heures :
Commission affaires sociales et santé (salle 229) :
Echanges sur les futurs travaux de la commission et leur calendrier.
Saisine « Droits sociaux : accès et effectivité » (Mmes Isabelle DORESSE et Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteures.).
Auditions sous forme de table-ronde de Mme Nadia OKBANI, sociologue université de Toulouse (CERTOP), et MM. Rémi LE GALL, maître de conférences en économie, et Guillaume ALLEGRE, économiste à l'OFCE ;
Echanges sur la programmation des auditions et les ateliers relais.
Mercredi 20 mars 2024, à 9 h 30 :
Commission économie et finances (salles 301, 225, 245 et 249 et visioconférence) :
Journée délibérative dans le cadre de l'avis « Quels modèles de financement du monde associatif pour consolider sa place ? » (Mme Dominique JOSEPH et M. Martin BOBEL, rapporteurs.).
9 heures : accueil café ;
9 h 45 : présentation du contexte et des thématiques de travail et premier travail en sous-groupes ;
12 h 45 : déjeuner ;
14 heures : deuxième travail en sous-groupes (groupes tournants) puis synthèse des 5 pistes phares ;
16 h 50-17 heures : clôture de la journée, remerciements et annonce des prochaines étapes.
Mercredi 20 mars 2024, à 14 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation (salle 214 et visioconférence) :
Saisine : « Se loger pour exercer une activité de courte durée dans les territoires marquées par la saisonnalité » (Mme Catherine LION, rapporteure.).
Examen en 1re lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 20 mars 2024, à 14 h 15 :
Commission travail et emploi (salle 229) :
Saisine : « Articulation des temps et évolutions de l'organisation du travail » (Mmes Christelle CAILLET et Élisabeth TOMÉ GERTHEINRICHS rapporteures.)
Examen en deuxième lecture de la partie constats de l'avant-projet d'avis.