Mardi 27 février 2024 à 9 h 30 :
Délégation aux droits des Femmes et à l'égalité.
Salle 79 et visioconférence.
Informations diverses : plénière du 26 novembre sur l'avis de suite « Combattre les violences faites aux femmes dans les Outre-mer ».
Saisine : « Education à la vie affective, relationnelle et sexuelle (EVARS) » (Mme Cécile GONDARD-LALANNE, rapporteure et M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur).
Point sur la journée délibérative du 2 avril.
Présentation de la synthèse des contributions.
1re lecture du rapport 1/1.
Mardi 27 février 2024 à 9 h 30 :
Commission travail et emploi.
Salle 229.
Saisine : « Articulation des temps et évolutions de l'organisation du travail » (Mmes Christelle CAILLET et Élisabeth TOMÉ GERTHEINRICHS rapporteures).
Examen en première lecture de la partie constats de l'avant-projet d'avis.
Mardi 27 février 2024 à 9 h 30 :
Commission affaires européennes et internationales.
Salle 249.
Saisine : « La francophonie contemporaine à la croisée des défis économiques et numériques : quels futurs enjeux privilégier ? » (M. Jean-Lou BLACHIER, rapporteur).
Auditions :
9 h 30 : Mme Elisabeth MORENO, ancienne ministre de l'égalité femmes-hommes et co-fondatrice du cabinet LEIA.
10 h 45 : Mme Maria MASOOD-DECHEVRENS, docteure en sciences économiques et professeur à l'Université de Genève.
11 h 45 : M. Ibrahima SISSOKO, co-fondateur et dirigeant de la société Hilt-technology engineering.
Mardi 27 février 2024 à 17 heures :
Délégation aux outre-mer.
Salle 249.
Examen de la contribution à la saisine « Réussite à l'école, réussite de l'école » (rapportée par Mme Inès BOUCHAUT-CHOISY).
Discussion sur le futur sujet de saisine (adoption de la note saisine).
Mercredi 28 février 2024 à 9 heures :
Commission affaires sociales et santé.
Salle 229.
Saisine : « Droits sociaux : accès et effectivité » (Mmes Isabelle DORESSE et Catherine PAJARES Y SANCHEZ, rapporteures).
Auditions :

- Mme Sonya DJEMNI-WAGNER, avocate générale à la Cour de cassation, rapporteure de l'avis de la CNCDH sur l'accès aux droits et les non-recours ;
- sous forme de table ronde avec M. Renaud VILLARD, directeur général de la CNAV et Mme Fanny RICHARD, directrice de l'intervention sociale et de l'accès aux soins à la CNAM ainsi qu'un représentant de la CNAF (en attente de la confirmation).

Point sur l'organisation des ateliers-relais et le programme des auditions.
Echanges sur les futurs travaux de la commission et leur calendrier.
Mercredi 28 février 2024 à 9 h 30 :
Commission économie et finances.
Salle 214 et visioconférence.
Avant-projet d'avis « Quels modèles de financement du monde associatif pour consolider sa place ? » (Mme Dominique JOSEPH, rapporteure et M. Martin BOBEL, rapporteur).
Audition sur la concurrence et l'Europe : M. Philippe-Henri DUTHEIL, avocat, accompagné de Mme Brigitte CLAVAGNIER, avocate et directrice scientifique de Juris Association.
Echanges sur le bilan des auditions.
Questions diverses.
RAEF 2024 : candidatures pour le rapportage.
Mercredi 28 février 2024 à 9 h 30 :
Commissions environnement et travail et emploi.
Salle 67.
Saisine : « Travail et emploi pour réussir la planification écologique » (M. Pascal MAYOL, rapporteur et Mme Claire TUTENUIT, rapporteure).
Examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 28 février 2024 à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 79.
Projet d'avis : « Agir pour une information fiable, indépendante et pluraliste au service de la démocratie » (MM. Thierry CADART et Vincent MOISSELIN, rapporteurs).
Fin de l'examen, en deuxième lecture, du projet d'avis et vote.
Echanges sur le projet de conférence du CESE sur le thème de l'information.