JORF n°0028 du 3 février 2024

CESG2403383X

Semaine du lundi 5 au vendredi 9 février 2024

Mardi 6 février 2024 à 14 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Projet d'avis : « Agir pour une information fiable, indépendante et pluraliste au service de la démocratie ».
(MM. Thierry CADART et Vincent MOISSELIN, rapporteurs).
Présentation des principaux résultats et propositions à l'issue des deux week-ends délibératifs des EGI ;
Proposition des rapporteurs sur la prise en compte de ces principaux résultats et propositions.
Echanges sur l'opportunité d'élaborer un projet de texte sur le thème de la citoyenneté.
Mardi 6 février 2024 à 14 h 30 :
Commission Affaires européennes et internationales.
Salle 229.
Saisine : « La francophonie contemporaine à la croisée des défis économiques et numériques : quels futurs enjeux privilégier ? »
(M. Jean-Lou BLACHIER, rapporteur).
auditions :
14 h 30 : M. Hervé AGBODJAN PRINCE, directeur de l'Observatoire de la francophonie économique (OFÉ) à Montréal ;
16 heures : M Christophe GIGAUDAUT, délégué aux Affaires francophones au ministère de l'Europe et des affaires étrangères (MEAE).

Mercredi 7 février 2024 à 9 heures :
Commission Environnement.
Salle 67.
Projet de saisine : « Intelligence artificielle et Environnement ».
(Mme Fabienne TATOT et M. Gilles VERMOT-DESROCHES, rapporteurs pressentis).
Auditions :
9 heures : M. Pierre BONNET, chercheur en Botanique et Informatique appliqué à la biodiversité au Cirad, coordinateur de l'initiative Pl@ntNet.
10 heures : OCDE (à confirmer).
Bilan mi-mandature du CESE.
Validation de la fiche bilan commission Environnement au format prescrit par le Bureau.
Mercredi 7 février 2024 à 10 heures :
Commission Affaires sociales et Santé.
Salle 301.
Saisine : « Quel financement de la perte d'autonomie ? »
(Mme Martine VIGNAU, rapporteure).
Examen, en première lecture, de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 7 février 2024 à 14 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation.
Salle 67 et visioconférence.
Saisine : « Se loger pour exercer une activité de courte durée dans les territoires marquées par la saisonnalité ».
(Mme Catherine LION, rapporteure).
Premier examen du projet de plan et des pistes de préconisations.
Mercredi 7 février 2024 à 14 h 15 :
Commission travail et emploi.
Salle 229.
12 heures : déjeuner de commission (salle Ventejol).
Saisine : « Articulation des temps et évolutions de l'organisation du travail ».
(Mmes Christelle CAILLET et Élisabeth TOMÉ GERTHEINRICHS rapporteures).
Examen du projet de plan détaillé (V2).
Examen du bilan de mi-mandature.