Semaine du lundi 15 au vendredi 19 janvier 2024

Mardi 16 janvier 2024, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité.
Salle 79 et visioconférence.
Point veille.
Saisine : « Éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle (EVARS) » (Mme Cécile GONDARD LALANNE, rapporteure, et M. Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur).
Audition croisée : direction des sports/DJEPVA : avec Mme Fabienne BOURDAIS, directrice des sports et déléguée interministérielle aux grands événements sportifs au ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques, et M. Benoit COQUILLE, chef du bureau de la protection des mineurs en accueils collectifs et des politiques éducatives locales de la direction de la jeunesse de l'éducation populaire et de la vie associative (DJEPVA).
Mardi 16 janvier 2024, à 9 h 30 :
Commission affaires européennes et internationales.
Salle 249.
Saisine : « Quel avenir pour le Pacte vert pour l'Europe et ses citoyens ? » (MM. Lucien CHABASON et Didier KLING, rapporteurs).
9 h 30 : audition de M. Yannick JADOT, sénateur ;
11 heures : bilan des auditions et présentation du projet de plan.
Mardi 16 janvier 2024, à 9 h 30 :
Commission travail et emploi.
Salle 229.
Saisine : « Articulation des temps et évolutions de l'organisation du travail » (Mmes Christelle CAILLET et Élisabeth TOMÉ GERTHEINRICHS, rapporteures).
Présentation des résultats intermédiaires du questionnaire ;
Premier débat d'orientation générale sur la saisine ;
Point sur l'événement du 30 janvier 2024.
Mardi 16 janvier 2024, à 17 heures :
Délégation aux outre-mer.
Salle 249.
Contribution à la saisine gouvernementale sur le « Projet de loi relatif à la souveraineté énergétique ».
Examen et vote.
Projet d'avis : « Quelles transitions énergétiques pour les Outre-mer ? » (Mme Nadine HAFIDOU, rapporteure, et M. Alain ANDRE, rapporteur).
Examen en première lecture.
Mercredi 17 janvier 2024, à 9 heures :
Commission affaires sociales et santé.
Salle 229.
Projet de saisine : « Effectivité des droits ».
9 heures : audition du professeur Olivier de SCHUTTER, rapporteur spécial de l'ONU aux droits de l'homme et à la grande pauvreté ;
Intervention de Juliette AGEZ, directrice de la participation citoyenne ;
Adoption de la note de cadrage ;
Echanges sur le bilan de mi-mandature ;
Désignation du référent RAEF 2024.
Mercredi 17 janvier 2024, à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Projet d'avis : « Agir pour une information fiable, indépendante et pluraliste au service de la démocratie » (MM. Thierry CADART et Vincent MOISSELIN, rapporteurs).
Début de l'examen, en première lecture, du projet d'avis.
Mercredi 17 janvier 2024, à 9 h 30 :
Commission environnement.
Salle 301.
Saisine gouvernementale : « Articles 1er et 2 du projet de loi relatif à la souveraineté énergétique de la France » (Mme Claire BORDENAVE, rapporteure, et MM. Pierre GOGUET et Nicolas RICHARD, rapporteurs).
Examen et première et dernière lecture de l'avant-projet d'avis et vote.
Mercredi 17 janvier 2024, à 9 h 30 :
Commission économie et finances.
Salle 67 et visioconférence.
Avant-projet d'avis « Quels modèles de financement du monde associatif pour consolider sa place ? » (Mme Dominique JOSEPH, rapporteure, et M. Martin BOBEL, rapporteur).
Echanges et finalisation de la nouvelle version du questionnaire à destination des responsables d'organisations ;
Echanges sur les thématiques et le calendrier prévisionnel des auditions/tables rondes ;
Audition DGFiP sous-direction des organismes à but non lucratif (en attente de confirmation) ;
Programme national de réforme (PNR 2024) (M. Benoît GARCIA, référent) ;
Premières discussions sur PNR 2024 ;
Questions diverses ;
Point d'avancement : analyse de controverse « croissance/décroissance » ;
Point d'avancement : financement de la perte d'autonomie.
Mercredi 17 janvier 2024, à 10 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation.
Salle 214 et visioconférence.
Saisine : « Se loger pour exercer une activité de courte durée dans les territoires marquées par la saisonnalité » (Mme Catherine LION, rapporteure).
Echanges sur le plan et les préconisations.
Mercredi 17 janvier 2024, à 14 h 15 :
Commissions environnement/travail et emploi.
Salle 301.
Saisine : « Travail et emploi pour réussir la planification écologique » (M. Pascal MAYOL, rapporteur, et Mme Claire TUTENUIT, rapporteure).
14 h 15 : audition de France Travail : Mmes Catherine BEAUVOIS, directrice adjointe de l'offre de service, et Hélène RAMBOURG, directrice RSE.
15 h 15 : audition de France Stratégie : Mmes Hélène GARNER, directrice du département travail, emploi, compétences, et Cécile JOLLY, en charge de la prospective des métiers.
15 h 15 : audition du CEREQ (en visioconférence) : Mmes Nathalie MONCEL, cheffe du département travail, emploi, professionnalisation (DTEP), et Lizia BAGHIONI, chargée d'études au DTEP.