Semaine du lundi 8 au vendredi 12 janvier 2024

Mardi 9 janvier 2024 à 14 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication.
Salle 249.
Groupe de suivi des travaux relatifs au projet d'avis de la DDFE Education à la vie affective, relationnelle et sexuelle (EVARS).
Point d'information du groupe de suivi et échanges avec les membres de la commission.
Projet d'avis : « Agir pour une information fiable, indépendante et pluraliste au service de la démocratie » (MM. Thierry CADART et Vincent MOISSELIN, rapporteurs).
Echange sur les pistes de futures préconisations.
Mardi 9 janvier 2024 à 14 heures :
Commission affaires européennes et internationales.
Salle 67.
Saisine : « Quel avenir pour le Pacte vert pour l'Europe et ses citoyens ? » (MM. Lucien CHABASON et Didier KLING, rapporteurs).
Auditions :
14 h 30 : M. Ludovic VOET, secrétaire confédéral de la confédération européenne des syndicats (CES).
16 heures : Mme Faustine BAS-DEFOSSEZ, directrice de la nature, de la sante et de l'environnement au Bureau européen de l'environnement.

Mercredi 10 janvier 2024 à 9 h 30 :
Commission environnement.
Salle 214.
9 h 30 : saisine : « Transition écologique : croissance versus décroissance, de quoi parle-t-on ? »
(MM. Jean-David ABEL, Sylvain BOUCHERAND et Pierre GOGUET, rapporteurs) (avec 4 membres commission économie et finances).
Présentation de la question C et point d'avancement des groupes A, B, D, E et F.
11 heures : projet de saisine : « Intelligence artificielle et environnement » (commission environnement seule) (Mme Fabienne TATOT et M. Gilles VERMOT-DESROCHES, rapporteurs pressentis).
Examen et adoption de la note de saisine.
Point sur les auditions envisagées.
Mercredi 10 janvier 2024 de 10 heures à 17 heures :
Commission affaires sociales et santé.
Salle 301.
Saisine : « Quel financement de la perte d'autonomie ? » (Mme Martine VIGNAU, rapporteure).
Audition (en cours d'organisation).
Retour/bilan des ateliers en Outre-mer et du déplacement à Dax.
Examen d'un projet de plan.
Mercredi 10 janvier 2024 à 14 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation.
Salle 67 et visioconférence.
Saisine : « Se loger pour exercer une activité de courte durée dans les territoires marquées par la saisonnalité » (Mme Catherine LION, rapporteure).
Auditions sur les problématiques agricoles :
Mme Georgia LAMBERTIN, présidente de la commission agriculture, forets et mer du CESER Sud PACA et présidente de la chambre d'agriculture du Vaucluse.
M. Régis MOUNEAU, co-animateur du groupe multi-acteurs de Nouvelle Aquitaine.

Mercredi 10 janvier 2024 à 14 heures :
Commission économie et finances.
Salle 67 et visioconférence.
Avant-projet d'avis : « Quels modèles de financement du monde associatif pour consolider sa place ? » (M. Martin BOBEL, rapporteur et Mme Dominique JOSEPH, rapporteure).
Discussions avec les rapporteures et le rapporteur d'avis récents du CESE en lien avec le financement des associations (bénévolat, éducation populaire, parasport, métiers du lien social et l'éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle) : Mmes Cécile GONDARD-LALANNE Marie-Claire MARTEL et M. Evanne JEANNE-ROSE.
15 h 30 : audition d'un représentant ou d'une représentante de la Cour des comptes (en attente de confirmation).
Questions diverses.
Présentation du dispositif de la participation du public par Mme Juliette AGEZ, directrice de la participation citoyenne.
Début des échanges entre les membres de la commission sur le questionnaire de la participation citoyenne et sur la journée délibérative.
Mercredi 10 janvier 2024 à 14 h 15 :
Commission travail et emploi.
Salle 229.
Saisine gouvernementale : « Articulation des temps et évolutions de l'organisation du travail » (Mmes Christelle CAILLET et Élisabeth TOMÉ GERTHEINRICHS, rapporteures).
Audition de M. Frédéric TURLAN, directeur/manager, member of the Network of European correspondents (NEC), Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail (Eurofound).
Débat sur la note présentée par les rapporteures de la saisine gouvernementale.
Contribution au RAEF 2024.
désignation d'un ou d'une référente ou d'un référent.