Semaine du lundi 18 au vendredi 22 décembre 2023

Mardi 19 décembre 2023 toute la journée :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication :
Salle 214.
Projet d'avis : « Agir pour une information fiable, indépendante et pluraliste au service de la démocratie » (MM. Thierry CADART et Vincent MOISSELIN, rapporteurs).
Auditions :
8 h 30 : Mme Julia CAGÉ, économiste, professeure à Sciences Po Paris, chercheuse au Centre for Economy Policy Research (CEPR) ;
10 heures : M. Tristan MENDES-FRANCE, maître de conférences associé à l'université Paris-Cité, spécialiste des cultures numériques, chroniqueur sur France-Info ;
11 h 15 : audition (sous-réserve) ;
14 heures : M. Rémy BUISINE, journaliste et rédacteur en chef à Brut ;
15 h 30 : Roch-Olivier MAISTRE, président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique ;
17 heures : Mme Sibyle VEIL, présidente-directrice générale de Radio France, accompagnée de M. Jean-Philippe BAILLE, directeur de l'information de Radio France.
Mardi 19 décembre 2023 à 14 h 30 :
Commission affaires européennes et internationales :
Salle 229.
Saisine : « Quel avenir pour le Pacte vert pour l'Europe et ses citoyens ? » (MM. Lucien CHABASON et Didier KLING, rapporteurs).
Auditions :
14 h 30 : Mme Christiane LAMBERT, présidente du Comité des organisations professionnelles agricoles de l'Union européenne (COPA) ;
16 heures : M. Alexandre AFFRE, directeur général adjoint chez BusinessEurope.
Mercredi 20 décembre 2023 à 9 h 15 :
Commission environnement :
Salle 214.
Projet de saisine : « Intelligence artificielle et environnement ».
9 h 15 : désignation des rapporteures et rapporteurs.
Saisine conjointe avec la commission travail et emploi : « Travail et emploi pour réussir la planification écologique ».
Auditions sous forme de table rondes :
9 h 30 : MM. Rémi VANEL pour Le collectif Pour un Réveil Écologique, Thomas GAUDIN pour Ademe, et Damien AMICHAUD pour Shiftproject ;
11 heures : Mmes Sylvie DUGENEST, HR Lead Flins, Corinne GALICHERE, directrice de VINCI Academy et Myriam EL KHOMRI, directrice RSE de Diot-Siaci et présidente du comité RH d'EpE (sous réserve).
Mercredi 20 décembre 2023 de 10 heures à 17 heures :
Commission affaires sociales et santé :
Salle 67.
Saisine : « Quel financement de la perte d'autonomie ? » (Mme Martine VIGNAU, rapporteure).
Auditions :
10 heures : table ronde sur l'assurance dépendance (Fédération nationale de la Mutualité Française ; France Assureurs ; AG2R la Mondiale) ;
13 h 30 : Maître Patricia JOLICARD, avocat fiscaliste spécialisée en droit du patrimoine ;
15 heures : Professeur Françoise FORETTE de l'International Longevity Centre-France (ILC).
Mercredi 20 décembre 2023 à 14 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation :
Salle 214 et visioconférence.
Saisine : « Se loger pour exercer une activité de courte durée dans les territoires marquées par la saisonnalité » (Mme Catherine LION, rapporteure).
Audition de M. Joël GIRAUD, député des Hautes-Alpes (2e circonscription).
Validation du projet d'avis relatif au « projet de loi d'orientation en faveur du renouvellement des générations en agriculture ».

Mercredi 20 décembre 2023 à 14 heures :
Commission économie et finances :
Salle 79 et visioconférence.
Avant-projet d'avis « Quels modèles de financement du monde associatif pour consolider sa place ? » (M. Martin BOBEL, rapporteur et Mme Dominique JOSEPH, rapporteure).
14 heures : audition de M. Thierry GUILLOIS, membre du bureau, président de la commission juridique, fiscale et comptable, Haut conseil à la vie associative accompagné de Mme Chantal BRUNEAU, vice-présidente du Haut conseil à la vie associative (HCVA) ;
15 h 30 : présentation de l'approche proposée de participation citoyenne ; échanges sur les dernières auditions ainsi que sur les expériences associatives des membres de la commission.
Questions diverses.
Présentation du nouveau boitier de vote par M. Julien COUSSON.
Mercredi 20 décembre 2023 à 14 h 15 :
Commission travail et emploi :
Salle 229.
Saisine gouvernementale : « Articulation des temps et évolutions de l'organisation du travail » (Mmes Christelle CAILLET et Élisabeth TOMÉ GERTHEINRICHS, rapporteures).
Auditions :
14 h 15 : représentants du Groupe Hermès international (accord sur la conciliation des temps de vie) : MM. Antoine CRISTAU, directeur du développement social ; Smail AISSAOUI, délégué syndical Force ouvrière ; Stéphane VEYET, délégué syndical CGT ;
15 h 45 : M. Francis BOYER, expert en innovation managériale.
Point d'étape sur la plateforme et sur l'évènement du 30 janvier 2024.