Semaine du lundi 13 au vendredi 17 novembre 2023

Mardi 14 novembre 2023, à 9 h 30 :
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité (salle 249 et visioconférence) :
Points veille.
Saisine : « Éducation à la vie affective, relationnelle et sexuelle (EVARS) ».
(Mme Cécile GONDARD LALANNE, rapporteure et M, Evanne JEANNE-ROSE, rapporteur.)
Bilan du déplacement à Lyon et débat d'orientation.
Mardi 14 novembre 2023, à 9 h 30 :
Commission affaires européennes et internationales (salle 67) :
Saisine : « Migrations et Union européenne : vers une nouvelle vision des politiques migratoires ».
(M. Kenza OCCANSEY et Mme Françoise SIVIGNON, rapporteurs.)
Fin de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis et vote.
Mardi 14 novembre 2023, à 9 h 30 :
Commission travail et emploi (salle 229) :
Saisine transversale : « Travail et emploi pour réussir la planification écologique ».
Appel à candidature pour le groupe de travail.
Saisine gouvernementale : « Articulation des temps et évolutions de l'organisation du travail ».
(Mmes Christelle CAILLET et Élisabeth TOMÉ GERTHEINRICHS rapporteures.)
9 h 30 : point avec la direction de la participation citoyenne (DPC) ;
10 h 45 : auditions communes de Mme Isabelle EYNAUD CHEVALIER, déléguée générale de Prism'emploi ; M. André-Guy TUROCHE, directeur des Affaires sociales, Fédération bancaire Française (FBF) ; M. Hubert GIRAUD, président de la commission Emploi social formation de la fédération Syntec et président de la CPPNI accompagné de M. Matthieu ROSY, délégué général.
Mardi 14 novembre 2023, à 17 heures :
Délégation aux outre-mer (salle 249) :
Projet d'avis : « Quelles transitions énergétiques pour les outre-mer ? »
(Mme N. HAFIDOU, rapporteure et M. A. ANDRE, rapporteur.)
17 h 30 : audition de M. Antoine JOURDAIN, direction des Systèmes Énergétiques Insulaires EDF.
Saisine gouvernementale : « tarification progressive de l'eau ».
(Mme Michèle CHAY et Mme Sarah MOUHOUSSOUNE, rapporteures.)
Examen de la contribution de la délégation.
Désignation d'un référent PNR.
Mercredi 15 novembre 2023, à 9 heures :
Commission territoires, agriculture et alimentation (salle 67 et visioconférence) :
Saisine : « Relever les défis de l'élevage français pour assurer sa pérennité ».
(Mmes Marie-Noëlle ORAIN et Anne-Claire VIAL, rapporteures.)
Fin de l'examen en 2e lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 15 novembre 2023, à 9 h 30 :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication (salle 249) :
Projet d'avis : « Agir pour une information fiable, indépendante et pluraliste au service de la démocratie ».
(MM. Vincent MOISSELIN et Thierry CADART, rapporteurs.)
Deux auditions (sous-réserve).
Mercredi 15 novembre 2023, à 9 h 30 :
Commission environnement (salle 79) :
Echanges sur le bilan de mi-mandature de la commission.
Échange sur la prochaine saisine relative à l'intelligence artificielle.
Mercredi 15 novembre 2023, à 9 h 30 :
Commission économie et finances (salle 229 et visioconférence) :
Saisine gouvernementale : « Tarification progressive de l'eau ».
(MM. Jean-Marie BEAUVAIS et Jean-Yves LAUTRIDOU, rapporteurs.)
Examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis.
Point d'information sur « Quel financement de la perte d'autonomie ? » de la commission des affaires sociales et de la santé.