Mardi 7 novembre 2023 à 14 heures :
Commission de l'éducation, de la culture et de la communication
Salle 214 le matin et salle 249 l'après-midi
Projet d'avis : « Agir pour une information fiable, indépendante et pluraliste au service de la démocratie »
(MM. Thierry CADART et Vincent MOISSELIN, rapporteurs).
Auditions :
9 h 30 à 9 h 50 : M. Fabrice D'ALMEIDA, historien des médias et chroniqueur sur Europe 1 ;
11 heures à 12 h 30 : audition conjointe de M. David ASSOULINE, ancien sénateur socialiste et de Mme Monique DE MARCO, sénatrice (EELV) de la Gironde ;
14 heures : audition (sous réserve) ;
15 h 30 : M. François-Xavier LEFRANC, président du directoire de Ouest-France et directeur de la publication.
Mardi 7 novembre 2023 à 14 h 30 :
Commission affaires européennes et internationales
Salle 229
Saisine : « Migrations et Union européenne : vers une nouvelle vision des politiques migratoires »
(M. Kenza OCCANSEY et Mme Françoise SIVIGNON, rapporteurs)
Début de l'examen en seconde lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 8 novembre 2023 à 9 h 30 :
Commission territoires, agriculture et alimentation
Salle 229 et visioconférence
Saisine : « Relever les défis de l'élevage français pour assurer sa pérennité »
(Mmes Marie-Noëlle ORAIN et Anne-Claire VIAL, rapporteures)
Début de l'examen en 2e lecture de l'avant-projet d'avis.
Mercredi 8 novembre 2023 à 9 h 30 :
Commission environnement
Salle 214
PNR 2024
désignation des référents.
Projet de saisine relative au travail et à l'emploi pour réussir la planification écologique
Désignation groupe de travail et des rapporteurs.
Echanges sur le calendrier de travail de la commission
Notamment sur le prochain sujet de fond envisagé concernant l'intelligence artificielle.
Saisine : « Transition écologique : croissance versus décroissance : de quoi parle-t-on ? »
(MM. Sylvain BOUCHERAND, Pierre GOGUET et Jean-David ABEL, rapporteurs)
Auditions sous forme de tables rondes :
10 heures : sous réserve ;
11 h 15 : Mmes Jézabel COUPPEY-SOUBEYRAN, économiste, maîtresse de conférences à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et Dominique MÉDA, haute-fonctionnaire, philosophe et sociologue.
Mercredi 8 novembre 2023 de 10 heures à 17 heures :
Commission affaires sociales et santé
Salle 67
Saisine : « Quel financement pour la perte d'autonomie ? »
(Mme Martine VIGNAU, rapporteure)
Auditions :
10 heures : Mme Sophie MARTINON, directrice générale adjointe de l'ARS Ile de France ;
14 heures : M. Laurent VACHEY, inspecteur général des finances, auteur du rapport La branche autonomie : périmètre, gouvernance et financement (septembre 2020) ;
15 h 30 : M. Franck VON LENNEP, directeur de la sécurité sociale, accompagné de M. Antoine IMBERTI, adjoint au sous-directeur des études et des prévisions financières.
Mercredi 8 novembre 2023 à 14 heures :
Commission économie et finances
Salle 249 et visioconférence
Saisine gouvernementale : « Tarification progressive de l'eau »
(MM. Jean-Marie BEAUVAIS et Jean-Yves LAUTRIDOU, rapporteurs)
Début de l'examen en première lecture de l'avant-projet d'avis.
Questions diverses
Retour sur la plénière du 25 octobre relatif au RAEF 2023 ;
Premiers retours sur l'analyse de controverses « croissance-décroissance » de la commission de l'environnement ;
Point d'information sur « Quel financement de la perte d'autonomie ? » de la commission des affaires sociales et de la santé.
Mercredi 8 novembre 2023 à 14 h 15 :
Commission travail et emploi
Salle 229
Saisine gouvernementale : « Articulation des temps et évolutions de l'organisation du travail »
Désignation des rapporteures ;
Audition de Mme Sarah PROUST, consultante Selkis, experte associée à la Fondation Jean Jaurès ;
Point sur la saisine de la Première ministre.