DÉCRET APPLICABLE N° 80-1091 DU 24 DÉCEMBRE 1980 FIXANT LES CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ AUXQUELLES DOIVENT SATISFAIRE LES TRACTEURS AGRICOLES OU FORESTIERS À ROUES, MODIFIÉ PAR LES DÉCRETS N° 88-455 DU 22 AVRIL 1988, N° 98-786 DU 1er SEPTEMBRE 1998 ET N° 2001-110 DU 30 JANVIER 2001
Bénéficiaire (importateur) : SARL Coinaud, 40, boulevard Marcel-Roux, 87500 Saint-Yrieix-la-Perche (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B 7001 E ;
- dénomination commerciale : B 7001 E.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 260 mm ; voies : essieu AV : 710 mm ; essieu AR minimum : 650 mm ; maximum : 950 mm ; masse à vide : 535 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 250 N ; poids sur l'essieu AR : 3 110 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 395101DI.
Date de délivrance de la décision : 20 février 2002.
Bénéficiaire (importateur) : SARL Coinaud, 40, boulevard Marcel-Roux, 87500 Saint-Yrieix-la-Perche (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : B 7001 DT ;
- dénomination commerciale : B 7001.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 260 mm ; voies : essieu AV : 780 mm ; essieu AR minimum : 650 mm ; maximum : 950 mm ; masse à vide : 575 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 550 N ; poids sur l'essieu AR : 3 200 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 395102DI.
Date de délivrance de la décision : 20 février 2002.
Bénéficiaire (importateur) : SARL Coinaud, 40, boulevard Marcel-Roux, 87500 Saint-Yrieix-la-Perche (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX 1510 ;
- dénomination commerciale : TX 1510.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 2 ;
- roues directrices : 2 ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 730 mm ; essieu AR : 780 mm ; masse à vide : 575 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 400 N ; poids sur l'essieu AR : 3 350 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 395201DI.
Date de délivrance de la décision : 20 février 2002.
Bénéficiaire (importateur) : SARL Coinaud, 40, boulevard Marcel-Roux, 87500 Saint-Yrieix-la-Perche (France).
Dénomination : tracteur agricole à roues.
Identification :
- type : TX 1510 F ;
- dénomination commerciale : TX 1510.
Caractéristiques principales :
Tracteur :
- roues motrices : 4 ;
- roues directrices : 2 ;
- pont avant crabotable ;
- dimensions, masse, poids :
- empattement : 1 280 mm ; voies : essieu AV : 795 mm ; essieu AR : 780 mm ; masse à vide : 600 kg ; poids sur l'essieu AV : 2 650 N ; poids sur l'essieu AR : 3 350 N.
Structure de protection :
- nature : sans objet.
Siège du conducteur :
- marque : Seat ;
- type : 58S22 ;
- marquage : I, II, III.
Numéro d'homologation : 395202DI.
Date de délivrance de la décision : 20 février 2002.