L'avis aux importateurs publié au Journal officiel de la République française du 7 juillet 2002 (réf. NOR : ECOD0260187V) est modifié comme suit :
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Le contingent tarifaire communautaire à droit nul, numéro d'ordre 09.0946, inclut les quatre positions tarifaires suivantes :
Ex 0811.90.19 (taric 21, 29, 31, 39) : cerises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ;
Ex 0811.90.39 (taric 21, 29, 31, 39) : cerises, non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ;
0811.90.80 : cerises douces (prunus cerasus), non cuites ou cuites à l'eau ou à la vapeur, congelées, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ;
2008.60 : cerises, autrement préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommées ni comprises ailleurs.
Le volume annuel du contingent est de 500 tonnes (poids net).
(Le reste sans changement.)