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La Documentation française a mis en vente du 2 au 8 juillet 2010 :

I. - OUVRAGES

Afrique du Nord ― Moyen-Orient
Entre recompositions et stagnation
Edition 2010-2011
Sous la direction de Frédéric Charillon et d'Alain Dieckhoff
La Documentation française
Du Maroc à l'Iran, l'année 2009 a été marquée par plusieurs rendez-vous électoraux (scrutins présidentiels en Algérie, au Maroc et en Iran, scrutins législatifs au Koweït, au Liban et en Israël), sans pour autant rebattre véritablement les cartes.
Offensives militaires (Israël à Gaza) et foyers de violence intra-étatiques ou avec interventions extérieures (l'Irak, le Yémen, secoué par des courants sécessionnistes qui se sont régionalisés) ont également marqué l'année.
La crise nucléaire s'est poursuivie avec l'Iran, désormais aux prises avec une contestation intérieure qui s'amplifie et s'organise.
Pour autant, de la Méditerranée au Golfe, la région a subi des changements profonds au cours des dernières années, avec des ruptures, que les différents auteurs de cet ouvrage ― tous spécialistes des pays concernés ― s'attachent, ici, à analyser et à vous présenter.
Du Maghreb au Golfe : rupture des configurations, résistances des pratiques (Frédéric Charillon et Alain Dieckhoff)
Proche-Orient : un paysage stratégique sans stratège ? (Frédéric Charillon)
Israël dans l'après-guerre de Gaza (Alain Dieckhoff)
Lendemains de guerre dans les Territoires palestiniens (Aude Signoles)
Les limites de la réinsertion de la Syrie dans le jeu régional (Ignace Leverrier)
Le dégagement de Gulliver ? Le Surge et la stratégie américaine de sortie du conflit irakien (Michel Goya)
L'Iran en 2009 : crise avec l'Occident, crise intérieure (Farhad Khosrokhavar)
Koweït : un système politique pluraliste en crise (Laurence Louër)
Maroc : la première décennie de Mohammed VI : la réforme à effet immédiat et la réforme à effet différé (Jean-Noël Ferrié)
Chronologie : Afrique du Nord ― Moyen-Orient : 1er juin 2009 ― 28 février 2010 (Sihem Djebbi)
2010, la Documentation française
Coll. Mondes émergents
180 p., 19,50 €.
ISBN : 978-2-11-008010-3.
Réf. : 9782110080103.
La loi de modernisation de l'économie (LME) du 4 août 2008 a transformé le Conseil de la concurrence en Autorité de la concurrence. Cette autorité administrative indépendante unique est chargée de faire respecter le droit français et européen de la concurrence et de diffuser la culture de la concurrence auprès des décideurs publics et privés.
Autorité de la concurrence
Rapport annuel 2009
Cet ouvrage présente le premier bilan d'activité de l'Autorité de la concurrence (qui s'est plus particulièrement concentrée, en 2009, sur les pratiques anticoncurrentielles), avec également deux études thématiques : l'une consacrée aux contrats, et l'autre aux échanges d'informations. Comme chaque année, le rapport contient également une analyse détaillée de la pratique décisionnelle et de la jurisprudence dont la vocation est de constituer un outil pour les praticiens du droit de la concurrence. La liste récapitulative des décisions et des avis est en fin de volume. Les annexes comprennent un index par secteur d'activité et un autre par entreprise ou organisme. Un cédérom comprenant les annexes du rapport est inséré en fin d'ouvrage.
2010, la Documentation française
666 p., 30 € (avec cédérom).
ISBN : 978-2-11-008150-6.
Réf. : 9782110081506.
Deux rapports de la Cour des comptes :
La Cour des comptes assiste le Parlement dans sa mission de contrôle des finances sociales à travers son rapport annuel sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale, qu'elle lui remet en septembre, et aussi, par ses travaux de certification des comptes des branches du régime général, remis tous les ans, au mois de juin.
Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale 2009
Juin 2010
Cour des comptes
Le rapport de la Cour des comptes sur la certification des comptes du régime général de sécurité sociale comporte à la fois l'exposé des vérifications opérées par la Cour, et l'expression de ses positions en vue de la certification de la régularité, de la sincérité et de la fidélité des comptes du régime général, au regard des normes comptables qui leur sont applicables.
La Cour a certifié les ensembles d'états financiers (bilan, compte de résultat, annexe) suivants :
― les comptes annuels des quatre établissements publics nationaux constituant les têtes de réseau du régime général : ACOSS, CNAMTS, CNAF et CNAVTS ;
― les comptes combinés (c'est-à-dire regroupant ceux de l'établissement public et ceux des organismes de base constitutifs des réseaux concernés) de l'activité de recouvrement des quatre branches : maladie, accidents du travail et maladies professionnelles, famille et retraite.
Ce rapport est distinct du rapport annuel sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale, prévu par l'article du code des juridictions financières et qui est rendu public par la Cour, chaque année, au mois de septembre.
2010, la Documentation française.
180 p., stat., 12 €.
ISBN : 978-2-11-008232-9.
Réf. : 9782110082329.
Toujours disponible :
La Sécurité sociale
Cour des comptes
Rapport de septembre 2009
2009, la Documentation française
544 p., 18 €.
ISBN : 978-2-11-007860-5.
réf. : 9782110078605.
Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques
Rapport préliminaire au débat d'orientation budgétaire
Juin 2010
Cour des comptes
Après plusieurs rapports sur la situation et les perspectives des finances publiques, par lesquels la Cour des comptes soulignait déjà le niveau excessif du déficit public, l'aggravation et l'emballement de la dette, la Cour renouvelle son appel à une réduction rapide du déficit public.
Ce rapport fait d'abord le point sur la situation à la fin de 2009, notamment sur la nature, largement structurelle, du déficit. Dans un premier temps, il présente la situation d'ensemble des finances publiques de la France à fin 2009 et la compare à celle des autres pays européens, puis précise la situation de chaque catégorie d'administration (Etat, sécurité sociale et collectivités locales). Ce diagnostic est actualisé pour tenir compte de la situation prévisionnelle des finances publiques en 2010. Dans un second temps, il analyse les risques qui pèsent sur l'évolution du déficit et de la dette à l'horizon de 2013 et à plus long terme.
La Cour apporte ensuite un éclairage sur l'ampleur, le calendrier et la répartition de l'effort d'ajustement nécessaire ainsi que sur les outils de pilotage à utiliser. Elle met l'accent sur quelques dossiers qu'elle juge prioritaires : les dépenses fiscales ; les rémunérations et les pensions dans la fonction publique ; les dépenses locales ; les comptes du régime général de sécurité sociale.
2010, la Documentation française.
174 p., 12 €.
ISBN : 978-2-11-008231-2.
Réf. : 9782110082312.
La procédure législative en France
La Documentation française
Destiné plus particulièrement aux étudiants et aux enseignants en droit et sciences politiques, ce titre de la collection des Documents d'études poursuit plusieurs objectifs. Il détaille les différentes phases d'élaboration d'un texte de loi et montre la prépondérance du Gouvernement dans la procédure législative, prépondérance d'ailleurs partiellement remise en cause par la révision du 23 juillet 2008. Il met en évidence la réglementation stricte de cette procédure et présente certaines tendances récentes qui ont affecté le vote de la loi, comme l'augmentation importante du volume des lois votées et du nombre d'amendements parlementaires débattus. Il souligne enfin l'apparition de manœuvres de retardement sur certains textes en dépit des moyens dont dispose le Gouvernement, ou la fréquence de la saisine du Conseil constitutionnel par l'opposition parlementaire, qui intervient entre l'adoption définitive et la promulgation de la loi.
Le sommaire sera en ligne sur : www.ladocumentationfranaise.fr Acheter en ligne/Recherche avancée.
2010, la Documentation française.
Coll. Documents d'études n° 1.12.
80 p., 5,10 €.
ISBN : 978-2-11-007913-8.
Réf. : 9782110079138.
L'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) mène des investigations variées de contrôle, d'audit, d'assistance à maîtrise d'ouvrage ou de conseil, sur un champ étendu : sécurité sociale et prévoyance sociale, protection sanitaire et sociale, travail, emploi et formation professionnelle.
Les rapports annuels de l'IGAS sont l'occasion de mettre l'accent sur quelques thèmes choisis pour leur actualité et leur importance : prévention sanitaire en 2003, gestion des âges et politiques de l'emploi en 2004, l'intervention sociale en 2005, la dimension européenne des politiques sociales en 2006 et les politiques sociales décentralisées en 2007-2008.
Rapport annuel de l'IGAS : 2009
L'hébergement et l'accès au logement
La modernisation des organismes de sécurité sociale
Inspection générale des affaires sociales
La première partie du rapport porte sur l'hébergement et l'accès au logement des personnes sans abri ou mal logées. Il se fonde sur huit rapports de l'IGAS et met en lumière trois problématiques majeures : une connaissance actualisée des publics et des dispositifs, l'adaptation des dispositifs d'accueil et d'hébergement, et, l'orientation de ces dispositifs vers l'accès au logement. Les conditions d'exercice du DALO (Droit au logement opposable) y sont présentées. Les investigations menées sur chacun de ces trois thèmes permettent ensuite à l'IGAS de formuler des propositions concrètes.
Par ailleurs, l''IGAS étant chargée d'une mission de contrôle et d'évaluation, la deuxième partie du rapport porte sur la modernisation des organismes de sécurité sociale où sont abordés successivement : l'amélioration de la qualité du service rendu, l'efficience et l'encadrement du processus de modernisation par l'Etat, notamment par le biais de conventions d'objectifs et de gestion (COG).
2010, la Documentation française.
200 p., 13 €.
ISBN : 978-2-11-008091-2.
Réf. : 9782110080912.
Retrouvez les rapports disponibles de l'IGAS sur : www.ladocumentationfrancaise.fr/Acheter en ligne/Recherche avancée.
Editions des Journaux officiels :
Entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances
IDCC : 2247
15e édition ― Janvier 2010
Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Convention collective nationale du 18 janvier 2002, étendue par arrêté du 14 octobre 2002.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, cliquez sur : le site des journaux officiels.
2010, Journaux officiels.
coll. Conventions collectives , n° 3110.
192 p., 10 €.
ISBN : 978-2-11-076513-0.
Réf. : 9782110765130.
En diffusion à la Documentation française :
Conseil économique, social et environnemental :
La certification des entreprises dans le domaine de la santé au travail
Christian Dellacherie
Conseil économique, social et environnemental
La certification des entreprises dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail tend à se développer, principalement dans les grandes entreprises, en dehors de tout mécanisme de contrôle ou de régulation. Saisi par le Premier ministre, le Conseil économique, social et environnemental formule plusieurs recommandations destinées à promouvoir le management de la santé au travail et à mieux encadrer une procédure de certification volontaire.
2010, CESE.
Coll. Avis et rapports du CESE .
98 p., 9,60 €.
ISBN : 978-2-11-120859-9.
Réf. : 9782111208599.

II. - REVUES

Economie et prévision
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Direction générale du Trésor et de la politique économique
Le non-recours à un système d'assurance chômage avec politiques actives d'emploi (Sylvie Blasco).
Evaluation de l'impact des politiques Quartiers verts et Quartiers tranquilles sur les prix de l'immobilier à Paris (Benjamin Bureau et Matthieu Glachant).
La participation associative en France : une analyse longitudinale (Lionel Prouteau et François-Charles Wolff).
La dynamique de la volatilité boursière autour de l'ouverture des marchés de capitaux (Duc Khuong Nguyen).
Test simultané de la non-stationnarité et de la non-linéarité : une application au taux d'intérêt réel américain (Nicolas Million).
Méthodes
Une évaluation du rôle des déterminants du partage de la valeur ajoutée (Stéphane Mussard et Bernard Philippe).
Trésor-Eco
Le revenu de solidarité active : principes de construction et effets attendus (Clément Bourgeois et Chloé Tavan).
La crise américaine d'aujourd'hui comparée à la crise japonaise des années 1990 (Sophie Rivaud et Michaël Sicsic).
La prime pour l'emploi et ses bénéficiaires de 2001 à 2008 (Jonathan Duval).
Résumés ― Abstracts
Economie et prévision n° 192.
158 p., 14,30 €.
Réf. : 3303332901920.
Liaisons (bloqué jusqu'au 9 juillet, en vente ensuite)
Préfecture de police
Du bleu dans la nuit...
Une fois la nuit tombée sur Paris et son agglomération, c'est une autre vie qui commence. Tandis que dorment la plupart des citoyens, les noctambules de toutes sortes, fêtards, touristes, travailleurs composent un étrange ballet.
En compagnie des services spécialisés dans la délinquance nocturne et de ceux qui accueillent les plus démunis, Liaisons, le magazine de la préfecture de police, vous entraîne dans un voyage au bout de la nuit . Tournées des établissements festifs, traque des flagrants délits, chasse au racolage, lutte contre le bruit, protection des mineurs en danger, accueil des sans-abris... des milliers de policiers se mobilisent pour tenter de conjuguer vie nocturne, sécurité et tranquillité publique.
Liaisons n° 98, juin, juillet, août 2010.
76 p., ill., 5 €.
Réf. : 9782110082565.
Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
Comment réformer les retraites
Pour un big bang des retraites
(Jacques Bichot ― Futuribles)
Faut-il reculer l'âge légal du départ à la retraite ?
(Samia Benallah, Cindy Duc et François Legendre ― Revue de l'OFCE)
Le système par répartition ressoude le pacte entre générations
(Nicolas Postel ― Projet)
La réforme suédoise : des choix novateurs ?
(Antoine Math ― Rapport du Conseil d'orientation des retraites)
Pas de bonne réforme des retraites sans économie de l'avenir
(Entretien avec Bruno Palier ― touteleurope.fr)
Egalement dans ce numéro :
Finance
La banque change d'univers
(Olivier Pastré ― Revue d'économie financière)
Salaires et revenus
Les très hauts salaires du secteur privé
(Michel Amar ― INSEE Première)
Economies étrangères
Le Mexique est-il toujours latino-américain ?
(Florence Pinot de Villechenon ― Accomex)
Problèmes économiques n° 2999, mercredi 7 juillet 2010.
48 p., 4,70 €.
Réf. 3303332029990.