JORF n°0256 du 4 novembre 2009

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Ces publications sont en vente :
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― dans les grandes librairies régionales et parisiennes ;
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La Documentation française a mis en vente du 23 octobre au 29 octobre 2009 :

I. ― OUVRAGES
Deux études du Centre d'analyse stratégique
La mesure du déclassement
Centre d'analyse stratégique
Rapport coordonné par Marine Boisson
Avec les contributions de Catherine Collombet,
Julien Damon, Bertille Delaveau (et al.)

Le déclassement est devenu l'une des controverses qui animent le débat public français, que l'on en discute la définition, la nature ou la réalité. Au déclassement social peut s'ajouter un déclassement sous forme de déqualification, par décalage entre le niveau de qualification requis dans l'emploi et le niveau d'études de celui qui l'occupe. Le déclassement peut être générationnel. Il peut avoir des dimensions territoriales. Au-delà des définitions et des informations objectives, il faut également prendre en compte les sentiments, les opinions, les craintes.
Le présent rapport fait le choix de ne pas traiter le déclassement comme un phénomène homogène. Il propose plutôt d'en séparer les multiples aspects, objectifs ou subjectifs, pour distinguer les différents leviers opérants de classement, de déclassement et de reclassement dans la société française. Le rapport formule, à la suite, les recommandations du groupe de travail.
2009, La Documentation française, collection « Rapports et documents » n° 20, 148 p. ― bibl. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-007853-7. ― Réf. : 9782110078537.

La société et l'économie à l'aune de la révolution numérique
Enjeux et perspectives des prochaines décennies : 2015-2025
Rapport de la Commission présidée par Alain Bravo
Rapporteurs : Dominique Auverlot,
Joël Hamelin, Jean-Loup Loyer (et al.)
Rapporteurs particuliers : Aude Archer,
Blandine Barreau, Pierre-Henry Suet
Centre d'analyse stratégique

L'économie numérique peut être analysée comme un système dont la structure et l'évolution font ici l'objet d'une étude prospective portant sur les quinze prochaines années.
En 2008, le Centre d'analyse stratégique a été chargé de mener une réflexion destinée à présenter au Gouvernement une vision stratégique du développement de l'économie numérique. Dans ce travail prospectif émergent quelques recommandations majeures : efforts en matière de formation, nécessité d'agir à l'échelle européenne, aide à l'innovation, sécurisation des réseaux, mise en place progressive du très haut débit sur l'ensemble du territoire... Une synthèse en début d'ouvrage présente l'essentiel de ces préconisations.
Alain Bravo est membre de l'Académie des technologies et directeur général de Supélec et président de cette mission.
2009, La Documentation française, collection « Rapports et documents » n° 21, 100 p. ― bibl. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-0078827. ― Réf. : 9782110078827.

Histoire de l'Armée de l'air
Patrick Facon
Ministère de la défense

Si l'armée de l'air naît d'un décret d'avril 1933 et d'une loi votée le 2 juillet 1934, ses origines remontent aux débuts d'une aéronautique militaire apparue peu avant la Grande Guerre et forte d'un statut d'arme depuis la loi du 8 décembre 1922. L'âme et l'identité de cette armée se forgent tout au long d'un XXe siècle marqué par des conflits, des crises, des révolutions technologiques de première grandeur ; mais aussi des combats longs et difficiles pour l'autonomie tout d'abord, l'indépendance ensuite, la reconnaissance pour finir. C'est dans le tumulte de deux guerres mondiales, de plusieurs guerres de décolonisation et de la guerre froide que les aviateurs ont assis leur légitimité et jeté les bases d'une culture et de codes militaires et sociaux en tout point originaux.
En une centaine d'années, l'Armée de l'air a vécu de multiples évolutions et révolutions institutionnelles, connu d'innombrables bouleversements stratégiques et guerriers, négocié de considérables virages doctrinaux et techniques.
C'est ce cheminement qu'observe l'auteur de cet ouvrage, conçu et construit à partir de documents souvent inédits.
L'auteur : Patrick Facon, docteur en histoire et habilité à diriger des recherches et qualifié aux fonctions de professeur des universités est directeur de recherche au Service historique de la défense et membre de l'Académie nationale de l'air et de l'espace.
Auteur d'une trentaine d'ouvrages (dont La Bataille d'Angleterre, 1992 ; Le Bombardement stratégique, 1996 ; L'Armée de l'air dans la tourmente, la Bataille de France, 1997 ; L'Histoire politique de la IVe République, 1997 ; Londres-Alger-Vichy : l'État français, 1998) et de nombreux articles scientifiques, il s'est spécialisé dans l'étude de la stratégie et de la guerre aériennes ainsi que dans les relations entre le politique et le militaire et dans les relations internationales par rapport aux problèmes de défense.
2009, La Documentation française, 560 p. ― 28 €. ― ISBN : 978-2-11-007651-9. ― Réf. : 9782110076519.

EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
Les codes officiels
Code du sport (n° 20062)
Parties législative et réglementaire
Commission supérieure de codification

Texte mis à jour au 31 août 2009.
Ce code fixe les règles en matière d'activités physiques et sportives. Il rassemble les textes législatifs et réglementaires concernant :
― l'organisation des activités physiques et sportives ;
― les acteurs du sport ;
― la pratique sportive ;
― ainsi que diverses autres dispositions.
Pour l'une et l'autre des parties, les tables de concordance (des articles du code aux textes d'origine et inversement), les listes de textes modificatifs et celle des textes de codification viennent faciliter les recherches. Des tables analytiques (nouveaux décrets et arrêtés pour la partie réglementaire) sont présentées en début de volume.
2009, Journaux officiels, collection « Codes officiels », 624 p. ― 36 €. ― ISBN : 978-2-11-076542-0. ― Réf. : 9782110765420.

Code des marchés publics (n° 20010)
Ministère de l'économie,
de l'industrie et de l'emploi
Direction des affaires juridiques

Texte mis à jour au 4 septembre 2009.
Le Code des marchés publics, réactualisé au 4 septembre 2009 constitue le noyau central de la réglementation des commandes passées par l'Etat, ses établissements publics, les collectivités territoriales et leurs établissements publics.
L'ouvrage comprend les dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs et aux entités adjudicatrices, ventilées thématiquement ainsi :
― champ d'application et principes fondamentaux ;
― dispositions générales ;
― passation des marchés ;
― exécution des marchés ;
― dispositions relatives au contrôle ;
― dispositions diverses.
Il comprend également celles applicables aux collectivités d'outre-mer (Saint-Pierre-et-Miquelon et Mayotte) ainsi que des dispositions diverses.
Sa mise à jour est motivée par la modification du décret n° 2006-975 du 1er août 2006 portant code des marchés publics, par les nouveaux décrets parus depuis lors.
Ce code comporte également une table analytique, un tableau de correspondance entre les codes des marchés publics 2006 et 2004 et la liste des textes modificatifs.
2009, Journaux officiels, collection « Codes officiels »,136 p. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-076540-6. ― Réf. : 9782110765406.

Les contrats de partenariat (n° 1010)
Ministère de l'économie,
de l'industrie et de l'emploi
Direction des affaires juridiques
Ministère du budget, des comptes publics,
de la fonction publique et de la réforme de l'Etat

Edition mise à jour au 22 août 2009.
« Héritiers d'une longue tradition historique française de cofinancement par le secteur privé des grands investissements publics, les contrats de partenariat ont été introduits dans notre droit par l'ordonnance n° 2004-559 du 17 juin 2004. Ces contrats publics, conçus, à l'origine, comme dérogatoires aux règles classiques de la commande publique, ont fait l'objet de plusieurs réformes, qui les ont consacrés comme un outil important de la politique économique des pouvoirs publics.
Compte tenu de l'enrichissement progressif du droit des contrats de partenariat et de sa diversification, il est apparu indispensable de mettre l'ensemble des textes applicables sous une forme simple, à la disposition des utilisateurs comme de tous ceux qu'intéresse ce nouvel outil juridique de la commande publique.
Les contrats de partenariat, ouvrage édité par la Direction des journaux officiels, regroupe donc l'ensemble des textes législatifs et réglementaires, relatifs aux contrats de partenariat, depuis l'ordonnance n° 2004-559 du 17 juin 2004. Cette brochure contient, en outre, les décisions pertinentes du Conseil constitutionnel essentielles à la compréhension de la portée du dispositif.
Elle constitue un outil au service des entreprises et des professionnels de la commande publique. »
Catherine Bergeal (Directrice des affaires juridiques).
2009, Journaux officiels, collection « Législation et réglementation »,120 p. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-076523-9. ― Réf. : 9782110765239.

Conventions collectives
Magasins prestataires de services
de cuisine à usage domestique (n° 3359)
IDCC : 2754
Ministère du travail, des relations sociales,
de la famille, de la solidarité et de la ville
1re édition : août 2009

Convention collective nationale non étendue du 17 juillet 2008.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr
2009, Direction des journaux officiels, collection « Conventions collectives », 82 p. ― 7 €. ― ISBN : 978-2-11-076526-0. ― Réf. : 9782110765260.

Services de l'automobile (n° 3034)

(Commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle ; activités connexes ; contrôle technique automobile ; formation des conducteurs)

IDCC :1090
Ministère du travail, des relations sociales,
de la famille, de la solidarité et de la ville

Convention collective nationale du 15 janvier 1981, étendue par arrêté du 30 octobre 1981.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr
2009, Direction des journaux officiels, collection « Conventions collectives », 946 p. ― 42 €. ― ISBN : 978-2-11-076507-9. ― Réf. : 9782110765079.

Institut des hautes études de l'Amérique latine
Autour de « l'Atlantique noir » :
une polyphonie de perspectives
Sous la direction de Carlos Agudelo,
Capucine Boidin, Livio Sansone
Institut des hautes études de l'Amérique latine (IHEAL)

Cette notion géo-historique, forgée par le sociologue anglais Paul Gilroy au début des années 1990, a doté l'anthropologie des sociétés et des cultures afro-américaines d'objets, de problématiques et de cadres théoriques nouveaux. Elle étudie les productions culturelles afro-américaines en évitant le piège des oppositions binaires (essentialisme/anti-essentialisme, tradition/modernité) et dessine les routes maritimes de la terreur esclavagiste comme étant une dimension consubstantielle de la modernité. Révélant l'océan Atlantique comme lieu de circulation, de création et de résistance culturelle, l'ouvrage de Gilroy est rapidement devenu un classique des sciences sociales, discuté dans plusieurs pays, langues et disciplines.
Comment historiens, anthropologues, géographes ou sociologues d'Amérique latine, d'Afrique et d'Europe se sont-ils approprié la démarche et les problématiques de l'Atlantique noir ? En quoi les perspectives ouvertes par cette approche novatrice ont-elles transformé la manière de penser les relations entre les trois continents ? C'est à ces grandes questions qu'entend répondre cet ouvrage, qui offre une polyphonie d'échos des travaux de Paul Gilroy et en atteste l'impact dans la pratique des sciences sociales en ce début de XXIe siècle.
2009, IHEAL, collection « Travaux et mémoires », 222 p. ― ill. ― 19 €. ― ISBN : 978-2-915310-93-1. ― Réf. : 9782915310931.

Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)
Parmi les derniers titres parus
La bioéconomie à l'horizon 2030
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)

Les sciences biologiques apportent une valeur ajoutée à de très nombreux biens et services qui sont génériquement réunis sous le terme de « bioéconomie » et les progrès dans ce domaine peuvent aboutir à des avancées socioéconomiques majeures, dans les pays de l'OCDE. L'ouvrage étudie notamment les différentes options de politique économique permettant de tirer parti des avantages sociaux, environnementaux et économiques de la bioéconomie.
2009, OCDE, 368 p. ― stat. ― 50 €. ― ISBN : 978-92-64-05689-3. ― Réf. : 9789264056893.

Coopération fiscale 2009
Vers l'établissement de règles du jeu équitables
Evaluation par le Forum mondial sur la transparence
et l'échange de renseignements 2009
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)

Cet ouvrage porte sur les politiques de transparence et d'échange de renseignements fiscaux dans plus de 87 économies et, plus particulièrement sur points suivants : législations et accords autorisant l'échange de renseignements à des fins fiscales ; accès aux renseignements bancaires à des fins fiscales ; accès aux renseignements concernant la propriété, l'identité et la comptabilité ; disponibilité de renseignements sur la propriété, l'identité et la comptabilité en ce qui concerne les sociétés de capitaux, les fiducies, les sociétés de personnes et les fondations.
Il comprend des informations sur quatre nouveaux pays ― l'Estonie, l'Inde, Israël et la Slovénie et présente également des nouvelles évaluations de synthèse pour chaque pays en offrant un aperçu de leur encadrement légal et administratif.
2009, OCDE, 370 p. ― stat. ― 80 €. ― ISBN : 978-92-64-07319-7. ― Réf. : 9789264073197.

IEA Scoreboard 2009
35 Key Energy Trends over 35 Years
International Energy Agency (IEA)

The IEA Scoreboard 2009 compares what has been achieved by member countries in diversifying their energy mix, in promoting non-fossil fuels and energy efficiency, in encouraging research and development, and, more generally, in creating a policy framework consistent with their shared policy goals. Since the IEA Scoreboard 2009 is published in conjunction with the 35th anniversary of the IEA, 35 themes, ranging from diversification to prices, show how IEA countries have performed in their efforts to attain energy security, environmental protection and economic growth.
This book, which combines statistical rigour with easy access and readability, is an ideal resource for anyone who would like to have a quick overview of energy development in IEA member countries over the last 35 years. The publication also includes selected energy-related statistics for over 140 countries, economies and regions in the world.
2009, OCDE, 144 p. ― stat. ― 100 €. ― ISBN : 978-92-64-06377-8. ― Réf. : 9789264063778.

Les migrations internationales :
le visage humain de la mondialisation
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)

Cet ouvrage examine les réalités des migrations internationales ― soit quelque 190 millions de personnes de par le monde. Comment les gouvernements gèrent-ils les migrations ? Quels sont les obstacles à l'insertion des migrants dans l'école, sur le marché du travail ? Les vagues migratoires sont-elles un atout ― ou un handicap ― pour les pays en développement ?
2009, OCDE, 182 p. ― stat. ― 15 €. ― ISBN : 978-92-64-05579-7. ― Réf. : 9789264055797.

Pôles et compétitivité,
innovation et entrepreneuriat
Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)

Cette publication examine les succès d'importants pôles d'entreprises et d'innovation des pays de l'OCDE et les défis auxquels ceux-ci doivent actuellement faire face pour maintenir leurs positions autour de quelques questions clés : De quels facteurs clés dépend le succès d'un pôle ? Quels sont les problèmes qui se profilent à l'horizon ? Quel rôle doit exactement jouer le secteur public pour soutenir le développement des pôles et vaincre les différents obstacles ?
Il présente en outre, une analyse détaillée de sept pôles de renommée internationale : Grenoble, Vienne, Waterloo (Canada) ; Dunedin (Nouvelle-Zélande) ; Medicon Valley (Scandinavie) ; l'Oxfordshire (Royaume-Uni) et Madison (Etats-Unis). L'ouvrage propose également une série de recommandations politiques s'attachant, dans un contexte élargi, à la question du développement des pôles.
2009, OCDE, 264 p. ― stat. ― 40 €. ― ISBN : 978-92-64-04450-0. ― Réf. : 9789264044500.

II. - REVUES
Cahiers français
La Documentation française
La France au pluriel
Etude coordonnée par Philippe Tronquoy

Ce dossier des Cahiers français montre comment se décline une nation plurielle dans la diversité de ses composantes. Il rappelle que la France fut de longue tradition une terre d'accueil, nous parle des peuples, d'identité culturelle, de mémoire nationale plurielle, mais aussi des politiques d'intégration et du questionnement du modèle français. Des références croisées entre le présent et le passé tissent la trame de cette histoire commune.
Unité et diversité :
― Qu'est-ce qu'être Français ? (Brigitte Krulic).
― Appartenance et espace commun : une conciliation possible (Mona Ozouf).
― La France, un pays d'immigration ancienne (Marie-Claude Blanc-Chaléard) ;
― l'intégration des immigrés : modèle français et modèle anglo-saxon (Philippe d'Iribarne) ;
― universalisme et particularisme (Thierry Leterre) ;
― Jacobins, Girondins : la France ou l'indestructible jacobinisme ? (Philippe Moreau Defarges) ;
― les différences de comportements en France : mythe régional et réalité locale (Hervé Le Bras) :
― les particularismes des « petites régions » (Armand Frémont).
Les expressions de la diversité :
― Métamorphoses des quartiers : précarité, violence, politisation (Michel Kokoreff) ;
― « Islam en France » ou « islam de France » (Jean Baudouin) * « Le débat autour du voile intégral : entretien avec Philippe Portier ;
― roman national et revendications mémorielles (Patrick Garcia). ― des langues régionales aux langues de France : un état des lieux (Claude Truchot) :
― langues de France ;
― la presse régionale bilingue en Alsace ;
― la question de la Charte européenne des langues régionales et minoritaires.
L'intégration menacée ?
― les grands instruments d'intégration : panne, crise, disparition ? (Didier Lapeyronnie) ;
― quelle efficacité pour les politiques d'intégration ? Cinquante ans de politiques publiques d'intégration (Benoît Normand) ;
― les discriminations et l'émergence de minorités ethniques en France (Patrick Simon) :
― la statistique publique impliquée dans une classification non scientifique et dans une évaluation illusoire (Stéphane Jugnot).
― une question controversée : quelles statistiques établir ? (Michèle Tribalat) :
― veut-on établir une République communautariste ? (Elisabeth Badinter).
Cahiers français n° 352, septembre-octobre 2009. ― p. 9,80 €. ― Réf. : 3303330403525.
Précédemment parus :
L'identité nationale, Cahiers français n° 342, janvier-février 2008. ― 88 p. ― 9,80 €. ― Réf. : 3303330403426.
Les valeurs de la République, Cahiers français n° 336, janvier-février 2007. ― 88 p. ― 9,80 €. ― Réf. : 3303330403365.

Géoéconomie

Institut Choiseul.

L'énergie à tout prix

Crise économique, changement climatique, raréfaction des ressources, émergence de nouvelles puissances... La nouvelle donne énergétique modifie en profondeur les rapports mondiaux.
― géopolitique : le nouvel ordre n'est pas encore, l'ancien n'est déjà plus (Jean-Michel Gauthier) ;
― géoéconomie de la demande et de l'offre énergétique mondiale (Jean-Michel Gauthier) ;
― quelles énergies ? (Jean-Pierre Favennec) ;
― de Kyoto à Copenhague, l'expansion des marchés du carbone (Emilie Alberoia et Emmanuel Fages) ;
― fonds souverains : produits de l'énergie et investisseurs dans l'énergie (Caroline Bertin Delacour) ;
― l'impact des phénomènes spéculatifs sur la formation des prix du pétrole (Matthieu Thomas) ;
― la crise économique et financière : conséquences sur les grands équilibres et les prix de l'énergie (Antoine Hyafil).

Varia

Guerre des représentations et virus sémantiques (Alexandre Del Valle), lectures.
Géoéconomie n° 51, automne 2009. ― 152 p. 20 €. ― Réf. 9782916722672.

Muséum international

UNESCO.

Retour des biens culturels

La conférence d'Athènes.
Ce numéro double de la revue Museum International propose la publication des actes d'une importante conférence, destinée à faire date dans le débat sur la question « retour et restitution » des biens culturels. Tenue à Athènes les 17 et 18 mars 2008, à l'initiative de la Grèce, la conférence a réuni les acteurs essentiels à l'avancement des travaux dans ce domaine.
Un premier chapitre est consacré à l'exposé et à l'échange d'expériences réussies de retour de biens culturels. Les quatre chapitres qui suivent rendent compte des discussions actuelles autour des composantes principales ― juridiques, éthiques, diplomatiques et scientifiques ― de la question. Une synthèse des travaux, accompagnée des recommandations formulées par la conférence, est présentée en point d'orgue final.
Museum international n° 241-242, mai 2009. ― 176 p, ill. 140 €. ― Réf. 8424599002412.

Problèmes économiques

Sélection d'articles français et étrangers. ― La Documentation française.

Sortie de crise à la chinoise

― les effets pervers du plan de relance chinoise (Alternatives internationales ― Zhang Hong) ;
― Crise économique et stabilité sociale en Chine (Lettre du Centre Asie ― Hélène Le Bail) ;
― heureux comme un consommateur chinois (Topic ― HEC Eurasia Institute ― Jacques Gravereau et Héloïse Brière) ;
― quel rôle pour la Chine dans la quête de la stabilité économique mondiale ? (L'Economie politique ― André Grjebine) ;
― la Chine face aux enjeux du réchauffement climatique (La notede veille ― Centre d'analyse stratégique) ;
― voiture électrique : le pari « branché » de la Chine (Time Magazine ― Bryan Walsh) ;
― la Chine sera-t-elle l'hyperpuissance du xxie siècle ? (Géopolitique ― François Lafargue).
Egalement dans ce numéro :

Monnaie et finance

La crainte du retour de l'inflation (L'Observateur immobilier du Crédit foncier ― Eric Buffandeau).

Développement

Les investissements étrangers et l'attractivité structurelle des pays du sud de la Méditerranée (Accomex ― Marc Lautier).

Economies étrangères

Dubaï dans la tourmente (Variances ― Elies Chitour).
Problèmes économiques n° 2981, mercredi 28 octobre 2009. ― 48 p. ― 4,70 €. ― Réf. 3303332029815.

Sécurité globale

Institut Choiseul.

La ruée vers l'eau (Pierre Lellouche)

Protection des systèmes d'alimentation en eau potable, menaces terroristes bactériologiques, enjeux stratégiques de transferts commerciaux, crises hydriques et géopolitiques, problématiques juridiques, cette livraison de Sécurité globale aborde sous tous leurs aspects les enjeux de sécurité liés à l'eau dans le monde.
Crise mondiale et gouvernance globale (Pierre Lellouche).
La gestion stratégique des ressources (Jean-Louis Chaussade).
L'eau : un problème de sécurité collective (Franck Galland).
Eau et catastrophes : rassembler les compétences (Loïc Fauchon).
Quelle stratégie régionale pour l'eau au Proche-Orient ? (Fadi Georges Comair).
Vers une sécurité hydrique extensive (Alexandre Taithe).
Crise mondiale et gouvernance globale (Pierre Lellouche).
La gestion stratégique des ressources (Jean-Louis Chaussade).
L'eau : un problème de sécurité collective (Franck Galland).
Eau et catastrophes : rassembler les compétences (Loïc Fauchon).
Quelle stratégie régionale pour l'eau au Proche-Orient ? (Fadi Georges Comair).
Vers une sécurité hydrique extensive (Alexandre Taithe).
Sécurité Globale n° 9, automne 2009. ― 144 p. ― 28 €. ― Réf. 9782916722689.