JORF n°0138 du 17 juin 2009

Avis du

Ces publications sont en vente :
― sur place :
― à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-librairie ;
― à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-librairie ;
― par correspondance :
― à la Documentation française, service des commandes, 124, rue Henri-Barbusse, 93308 Aubervilliers Cedex.
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Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française.
Pour un traitement plus rapide des commandes, il est recommandé d'indiquer la référence de l'ouvrage (référence signalée Réf. après l'ISBN).
La Documentation française a mis en vente du 5 au 11 juin 2009 :

I. ― OUVRAGES
Agir ensemble pour le littoral
Mobilisations scientifiques
pour le renouvellement des politiques publiques
Ministère de l'écologie, de l'énergie,
du développement durable et de l'aménagement du territoire
Etude coordonnée par Xavier Lafon et Sébastien Treyer

Le littoral, zone d'interface terre-mer est emblématique à plus d'un titre. Fragile, il l'a été de tout temps, mais il subit désormais aussi divers phénomènes de saturation qui viennent fragiliser davantage encore les zones côtières avec la faune et la flore qu'elles abritent.
Dans un contexte de multiples initiatives politiques nationales et européennes, le Grenelle de la mer a pour enjeu de relever ce défi : mieux prendre en compte les particularités du littoral et de la mer, évaluer les conséquences des activités générées par l'homme, dont certaines, déjà, sont irréversibles, et définir des stratégies de développement durable pour restaurer le milieu et prévenir les risques. Cet ouvrage est le fruit des réflexions du colloque " Prospective pour le littoral ", organisé en 2005 par le ministère de l'environnement ; il révèle aussi que l'implication citoyenne pour une meilleure gestion collective du littoral est placée au cœur des engagements scientifiques des chercheurs.
2009, la Documentation française, collection L'environnement en débat ", 294 p., bib., ill., sch. ― 35 €. ― ISBN : 978-2-11-007633-5. ― Réf. : 9782110076335.

Droit et politiques de l'environnement
Sous la direction d'Yves Petit
La Documentation française

Développement durable, OGM, lutte contre l'effet de serre, biodiversité... du local au mondial, le défi environnemental est désormais omniprésent dans les politiques publiques.
Sans prétendre à l'exhaustivité, ce nouvel ouvrage s'efforce à une présentation globale, tout à la fois pédagogique et scientifique, du droit et des politiques de l'environnement avec ce concept important que constitue désormais le droit de l'environnement, prégnant dans la plupart des décisions territoriales, tant au niveau local que national ou européen. Un livre qui vient opportunément compléter les décisions prises lors du Grenelle de l'environnement.
Introduction : Yves Petit.
I. ― Principes du droit de l'environnement.
Environnement et développement durable.
Le principe de précaution.
Focus : Quelques développements juridiques relatifs au principe de précaution.
Le principe d'intégration.
Le principe pollueur-payeur.
Environnement et droits de l'homme : la Charte de l'environnement de 2004.
II. ― Politiques et acteurs.
L'ONU et l'environnement.
Le Conseil de l'Europe et l'environnement.
La mise en œuvre des directives environnementales de l'Union européenne.
L'administration de l'environnement et le Grenelle.
Les collectivités territoriales et l'environnement.
Les Organisations non gouvernementales et la protection de l'environnement.
III. ― Domaines et enjeux.
Commerce international et environnement.
Fiscalité et environnement.
La lutte contre le changement climatique.
Les OGM et le risque environnemental.
La protection de la nature et la biodiversité.
En fonction de l'actualité, des mises à jour en ligne de cet ouvrage seront proposées sur le site : www.ladocumentationfrancaise.gouv.fr.
L'auteur : Yves Petit est professeur de droit public à Nancy-Université, Institut de recherche sur l'évolution de la nation et de l'Etat (IRENEE ― EA3961).
2009, la Documentation française, collection Les Notices ", 200 p. ― 23 €. ― ISBN : 978-2-11-007618-2. ― Réf. : 9782110076182.
Parmi les titres précédemment parus :
Le Grenelle de l'environnement, regards sur l'actualité, n° 338, février 2008, 104 p. ― 7,80 €. ― Réf. : 3303332603381.
Le principe de précaution saisi par le droit, les enjeux sociopolitiques de la juridicisation du principe de précaution. ― Ministère de l'écologie, collection Réponses environnement ", 2006, la Documentation française, 208 p. ― 24 €. ― ISBN : 2-11-005849-8. ― Réf. : 9782110058492.
Tous les autres titres sur l'environnement sur le catalogue en ligne de notre site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/acheter/recherche-avancee.shtml.

Simplifions nos lois pour guérir un mal français
Rapport sur la qualité et la simplification du droit
Rapport au Premier ministre
Jean-Luc Warsmann

Fruit d'une mission de six mois confiée par le Premier ministre à Jean-Luc Warsmann, ce rapport comporte 103 propositions. Cinquante-six ont pour objectif de simplifier les lois, mieux les élaborer, mieux les écrire, mieux les appliquer, mieux les faire connaître... ; dix-sept intéressent la simplification des marchés publics, quinze concernent la TVA et enfin quatorze d'entre elles concernent la comptabilité des entreprises. Certaines des propositions sont déjà effectives comme les études d'impact qui vont accompagner les projets de loi, conformément à la loi organique récemment promulguée ou comme diverses mesures de simplification du code des marchés publics retenues dans le plan de relance de l'économie de décembre 2008. La synthèse, puis le détail de toutes ces propositions constituent l'essentiel de ce volume.
Le rapporteur : Jean-Luc Warsmann, député des Ardennes, président de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.
2009, la Documentation française, collection Rapports officiels ", 240 p. ― 18 €. ― ISBN : 978-2-11-007665-7. ― Réf. : 9782110076557.
Toujours disponible :
La légistique, ou l'art de rédiger le droit, ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, Courrier juridique des finances et de l'industrie (numéro hors série). ― Juin 2008. ― 100 p. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-007285-6. ― Réf. : 9782110072856.
Précédemment paru :
Guide pour l'élaboration des textes législatifs et réglementaires, Conseil d'Etat, Premier ministre, secrétariat général du Gouvernement. ― 2e édition, 2007, la Documentation française. ― 550 p. ― 20 €. ― ISBN : 978-2-11-006282-6. ― Réf. : 9782110062826.

EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
Les Cahiers de Friedland
Regards croisés sur l'économie et les entreprises
Au-delà de la crise, les crises ?

Editorial :
La mondialisation a produit sa première crise planétaire... et globale (Jean-Louis Scaringella).
Regards d'actualité :
The Politics of Cohesion (David Brooks).
Au-delà de Lisbonne, une stratégie européenne pour la mondialisation (Laurent Cohen-Tanugi).
Au-delà de la crise, les crises ?
Propos de crise (Hervé Juvin).
Crise économique et financière : réinventer le capitalisme.
Une crise du bon sens (Daniel Valot).
Les Etats-Unis : la fin d'un modèle, un modèle sans fin ? (Pierre Dallenne).
La libéralisation commerciale remise en cause par la crise ? (Béatrice Richez-Baum).
Nous sommes tous des entrepreneurs ― Le microcrédit au cœur de la création (Maria Nowak).
Business schools : un besoin de repositionnement (Bernard Ramanantsoa).
Crise de l'entreprise : s'orienter vers un management durable.
La remise en cause des sociétés de capitaux ou le renouveau du concept de société comme organisation des entreprises (Frédéric Bedin).
Les entreprises face aux changements et risques générés par les normes IFRS (Isabelle Santenac).
La gouvernance à l'heure de la crise : des professionnels courageux (Daniel Valot et Michel Piaton).
Ethique et entreprise, les effets vertueux de la crise (Catherine Delhaye).
Un métissage des pratiques de management ? L'interaction Europe-Asie (Jacques Gravereau).
La crise : révélateur de performance et catalyseur de transformations structurelles ? (Sylvie Ouziel).
Crise sociale, morale et idéologique : repenser la place de l'homme.
La crise : une " cosa mentale " (Michel Maffesoli).
La gestion des ressources humaines à l'heure de la crise : vers la fondation d'un nouveau contrat entre les collaborateurs et les entreprises (Anne Marion-Bouchacourt).
Monde des cadres : crise de la parole, crise du sens du travail (François Fayol).
Revue des livres.
" Les Cahiers de Friedland ", n° 3, 1er semestre 2009, 136 p. ― 15 €. ― ISBN : 978-2-85504-525-2. ― Réf. : 9782855045252.

Direction des Journaux officiels
Conventions collectives
Métallurgie de Belfort-Montbéliard (n° 3362)
Ministère du travail, des relations sociales,
de la famille, de la solidarité et de la ville
IDCC : 2755
1re édition. ― Avril 2008

Convention collective, non étendue, du 25 juillet 2008.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des Journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.
2009, Journaux officiels, collection " Conventions collectives ", 130 p. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-076514-7. ― Réf. : 9782110765147.

Salariés du particulier employeur (n° 3180)
Ministère du travail, des relations sociales,
de la famille, de la solidarité et de la ville
IDCC : 2111
24e édition. ― Mai 2009

Convention collective nationale du 24 novembre 1999, étendue par arrêté du 2 mars 2000.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des Journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.
2009, Journaux officiels, collection " Conventions collectives ", 138 p. ― 10 €. ― ISBN : 978-21-11-076511-6. ― Réf. : 9782110765116.

Sécurité contre l'incendie
Matériaux et éléments de construction (n° 1540-II)
Comportement au feu et classification des matériaux
et éléments de construction
Edition mise à jour au 9 avril 2009

En matière de sécurité et de protection contre l'incendie, le code de la construction et de l'habitation définit la classification, en différentes catégories, des éléments et matériaux suivant leur comportement en cas d'incendie. Le classement dans l'une ou l'autre des catégories est homologué par le ministère de l'intérieur après essai, et sur avis du comité d'étude et de classification des matériaux et éléments de construction par rapport au danger d'incendie.
Ce recueil reprend les dispositions du code de la construction et de l'habitation relatives à la classification des matériaux ainsi que les textes réglementaires pris en application des dispositions de ce code (statut du comité d'étude et de classification des matériaux et éléments de construction, agréments de laboratoires d'essais aéronautiques et mécaniques, définition des méthodes d'essais, détermination du degré de résistance au feu des éléments de construction, classification des matériaux de construction et d'aménagement selon leur réaction au feu et réglementation de l'utilisation de certains matériaux et produits dans les établissements recevant du public, ...)
Le détail de la table des matières se trouve sur le site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/acheter/recherche-avancee.shtml.
Pour consulter directement en ligne les mises à jour éventuellement parues depuis cette édition, allez sur le site des Journaux officiels : www.journal-officiel.gouv.fr.
2009, Journaux officiels, collection " Législation et réglementation ", 138 p. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-076505-5. ― Réf. : 9782110765055.

II. ― REVUES
Les Etudes de la Documentation française
La Documentation française
La politique culturelle en France
Xavier Greffe, Sylvie Pflieger

La politique culturelle de la France constitue-t-elle un modèle ? Oui, si l'on en croit ceux qui l'ont mise en place et confortée au cours du temps, et pour bien des observateurs étrangers, selon lesquels l'effort financier de l'Etat dans ce domaine reste exceptionnel. Beaucoup moins, quand on évalue la manière dont elle a assumé ses objectifs fondamentaux d'aide à la création et de démocratisation.
Sous le coup de la globalisation, de la numérisation et du post-modernisme, de nombreux repères changent : les consommations collectives dans des lieux d'élection s'effacent au profit des pratiques individualisées et privatives ; les représentations cèdent la place aux consommations virtuelles ; les créations des artistes partagent la scène avec des contenus autoédités ; la notion même de prix est dépassée par de nouveaux modèles d'affaires.
Tous les pays rencontrent ces défis et la France y est d'autant plus exposée qu'elle se veut ambitieuse dans ce domaine. Un dossier fouillé qui explore tour à tour :
L'émergence et la mise en place de la politique culturelle.
L'organisation de la politique culturelle.
La création.
La démocratisation.
La mise en patrimoine des ressources culturelles.
Le soft power, ou l'action culturelle extérieure de la France.
Le développement soutenable.
Quelle politique culturelle dans une société créative ?
Les nouvelles donnes.
De nouveaux espaces de consommation et de production.
Des valeurs intrinsèques aux valeurs extrinsèques.
Quelle place pour la culture dans une société créative ?
Quelle architecture pour la politique culturelle ?
Le champ des objectifs.
Le champ des ressorts.
Les auteurs : Xavier Greffe est professeur à l'université Paris-I - Panthéon - Sorbonne, où il dirige le programme doctoral d'économie des arts et des médias.
Sylvie Pflieger est maître de conférences HDR (habilité à diriger des recherches) à l'université de Paris-Descartes, où elle dirige le département des sciences sociales (faculté SHS-Sorbonne).
" Les études de la Documentation française ", n° 5294-95-96, 288 p. ― 19,50 €. ― Réf. : 3303331952947.
La revue Formation-emploi traite de l'ensemble des relations entre systèmes de formation et système productif. Elle s'adresse à toutes les personnes intéressées par les rapports entre formation et emploi : chercheurs, décideurs, enseignants, acteurs. Elle est ouverte à des approches disciplinaires multiples et complémentaires : la sociologie, l'économie, la gestion, la psychologie... Elle privilégie les réflexions fondées sur des données originales, si possible orientées vers l'action. Un comité de lecture indépendant sélectionne les articles.

Formation-emploi
Centre d'études et de recherches sur les qualifications

Accès à l'emploi et insertion
De l'influence du parcours de formation sur l'insertion : le cas des diplômés scientifiques.
La diversité des parcours de formation conduit-elle à une diversité des insertions professionnelles ? (Catherine Béduwé, Bernard Fourcade et Jean-François Giret).
Formation
Les diplômes transversaux peinent à s'imposer sur le marché du travail.
Les diplômes transversaux prévus pour permettre des débouchés larges sont finalement peu appréciés par les entreprises (Emmanuel Quenson).
Emploi
La portée formatrice de l'expérience : les employeurs du secteur des services.
Dans quelle mesure les stages peuvent-ils devenir de l'expérience professionnelle ? (Franck Bailly, Alexandre Léné et Marie-Hélène Toutin).
Travail
Lecture et écriture au travail : des enjeux en termes de formation et de conditions de travail.
Une enquête souligne l'importance et la spécificité de la culture de l'écrit dans le monde du travail (Frédéric Moatty et Françoise Rouard).
Débat
Faut-il encore et toujours désespérer de la relation formation-emploi ? Dialogue avec Paul Santelmann (Philippe Trouvé).
Elargir le débat
Réponse à Philippe Trouvé (Paul Santelmann).
Notes de lecture
Résumés en anglais, en allemand et en espagnol
" Formation-emploi ", n° 106, avril-juin 2009, 112 p. ― 19 €. ― Réf. : 3303338301069.

Inflexions
Civils et militaires : pouvoir dire
Ministère de la défense
Cultures militaires,
Culture du militaire

Editorial (Elrick Irastorza).
Articles
D'un socle commun à des convictions partagées ? (Jean-René Bachelet).
Pour une culture armée (François Lecointre).
For an armed culture (François Lecointre).
Le militaire et sa société (Claude Weber).
The soldier and his/her society (Claude Weber).
Réveils identitaires dans l'armée de terre (André Thiéblemont).
Le gendarme, Janus de la force publique : 1870-1939 (Laurent López).
La légion étrangère : une société multiraciale et monoculturelle (Bruno Dary).
Militaires et médecins (Patrick Godart).
Des cultures stratégiques (Jean-Marc de Giuli).
Etats-Unis : fièvre obsidioniale et agressivité messianique (John Christopher Barry).
La tradition, élément de culture de la Bundeswehr (Peter Erlhofer).
Cultures de l'engagement dans les grandes entreprises (Frank Vermeulen).
La culture comme dominance (Jean-Paul Charnay).
Pour nourrir le débat
Comptes rendus de lecture
Résumés en anglais
Brèves
Biographies
" Inflexions ", n° 11, juin-septembre 2009, 230 p. ― 12 €. ― Réf. : 9782110076984.

Maghreb Machrek
Institut Choiseul
Les migrations au Moyen-Orient

Ce dossier rend compte d'une réalité sociale méconnue. Alors que les médias se concentrent essentiellement sur les migrations des aires régionales Maghreb/Afrique noire, ce numéro se concentre sur les migrations au Proche-Orient, région rarement évoquée, et qui est pourtant une de plus importantes régions de migration.
Ces grands mouvements de population, souvent des drames humains, impliquent des mutations sociales, économiques et politiques : gestion des flux par les pays d'accueil, espaces de transit, implantations urbaines, instrumentalisations politiques et constructions nationales, en Syrie, en Jordanie, au Liban, en Turquie, etc.
Réfugiés, migrants de travail, diasporas, le Proche-Orient est devenu l'un des grands carrefours migratoires mondiaux du xxie siècle. Les Etats doivent sans cesse ajuster leurs politiques face à des populations instables et en mouvement.
Politiques migratoires et appropriation des espaces de vie, représentations nationales et dynamiques sociales, cette livraison de Maghreb Machrek étudie les composantes politiques et sociales d'un phénomène qui affecte profondément les sociétés et les économies du Proche-Orient.
Le Moyen-Orient, carrefour migratoire et terre de conflits. La prégnance des facteurs géopolitiques dans les mobilités au Moyen-Orient (Ali Bensaad).
Construction nationale, territorialités et " diasporisation " : le cas palestinien (Jalal Al husseini et Aude Signoles).
La présence irakienne en Syrie et en Jordanie : dynamiques sociales et spatiales, et modes de gestion par les pays d'accueil (Géraldine Chatelard et Mohamed Kamel Dorai).
Migrants dans une banlieue beyrouthine (Marie-Antoinette Hily).
Les " réfugiés soudanais " en Israël : discours, représentations, mobilisations (Lisa Anteby-Yemini).
Emergence et résorption annoncée d'un territoire de transit international au cœur d'Istanbul : le cas de Tarlabas (Jean-François Perouse).
Les pays du Conseil de coopération du Golfe : à nouvelles tendances migratoires, nouvelles politiques ? (Philippe Cadene et Brigitte Dumortier).
Stratégies d'ancrage des immigrés kéralais (Inde du Sud) dans les villes des Emirats arabes unis ? (Philippe Venier).
" Maghreb Machrek ", n° 199, printemps 2009, 144 p. ― 20 €. ― Réf. : 9782916722559.

Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
Automobile, le grand virage

Coup de froid sur l'industrie automobile (The Economist).
Automobile : la fin du rêve ! (Marc Chevallier ― Alternatives économiques).
Mérites et limites du Pacte automobile (OFCE-DRIC ― Lettre de l'OFCE).
Quelles stratégies pour les équipementiers automobiles ? (Vincent Frigant ― La Lettre du GERPISA).
Le secteur de l'automobile face au défi énergie-climat (Entretien avec François Jaumain par Pierre Cornut ― Les Cahiers de Global Chance).
Automobile : la révolution reste à venir (Michel Drancourt ― Futuribles).
Repères

  1. Données statistiques.
  2. Le sauvetage de l'industrie automobile américaine.
  3. La voiture électrique.
  4. La Nano, symbole de l'innovation indienne.
  5. Shai Agassi, apôtre de la voiture électrique.
    Pour en savoir plus...
    Egalement dans ce numéro :
    Patrimoine économique
    Le patrimoine économique national de 1978 à 2007 (Nathalie Couleaud et Frédéric Delamarre ― INSEE Première).
    Secteurs
    Les incessantes mutations des cabinets de conseil (Henri Tcheng et Jean-Michel Huet ― L'Expansion Management Review).
    " Problèmes économiques, n° 2973, mercredi 10 juin 2009, 48 p. ― 4,70 €. ― Réf. : 3303332029730.