Ces publications sont en vente :
― sur place :
― à la librairie de la Documentation française, 29, quai Voltaire, 75344 Paris Cedex 07, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-librairie ;
― à l'agence régionale de la Documentation française, 165, rue Garibaldi, 69003 Lyon, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-vente-librairie ;
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― pour toute information bibliographique (téléphone : 01-40-15-71-03, www.ladocumentationfrancaise.fr/ informations/contacts/form-info-biblio.shtml) ;
― par internet : http://www.ladocumentationfrancaise.fr (pour consulter le catalogue éditorial en ligne ; commande en ligne avec paiement par carte bancaire sécurisé) ;
― et dans les grandes librairies parisiennes et régionales.
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La Documentation française a mis en vente du 20 au 26 mars 2009.

I. ― OUVRAGES
Cour de cassation
Rapport annuel 2008
Les discriminations dans la jurisprudence
de la Cour de cassation

Ouvrage de référence dans les milieux judiciaire et universitaire, le rapport de la Cour de cassation est aussi un précieux instrument de travail pour les praticiens du droit.
Le rapport pour l'année 2008 comporte, outre des suggestions de modifications législatives ou réglementaires, l'analyse des principaux arrêts et avis rendus au cours de l'année écoulée dans toutes les branches du droit privé, ainsi qu'une étude réalisée par des magistrats de la Cour de cassation sur le thème " les discriminations dans la jurisprudence de la Cour de cassation ", œuvre collective dont le professeur Edouard Verny a assuré la mise en cohérence.
Ce rapport présente également, de manière détaillée, l'activité de la Cour de cassation ainsi que celle des juridictions et commissions instituées auprès d'elle.
2009, la Documentation française, 482 p. ― 25 €. ― ISBN : 978-2-11-007509-3. ― Réf. : 9782110075093.
Le Cercle des entrepreneurs du futur, animé par Jean-Claude Bouly et Michel Godet, professeurs au Conservatoire national des arts et métiers (CNAM), rassemble des cadres et dirigeants d'entreprise convaincus de la nécessité dans leur réflexion prospective d'introduire un peu de non-conformisme qu'ils qualifient volontiers eux-mêmes " d'indiscipline intellectuelle ". Créé en 2007 par le Cercle des entrepreneurs du futur, avec le Centre national de l'entrepreneuriat (CNE-CNAM) et l'appui du CNRS, de l'Académie des technologies et de la DIACT, le Grand Prix de la réflexion impertinente sur l'innovation est un appel à communication sur des thèmes émergents ou controversés. Il est centré sur l'innovation, en relation avec le développement durable, l'entrepreneuriat, le développement des territoires et les services. Ces thèmes constituent autant de questions majeures ou de problématiques clés.
La Documentation française inaugure cette nouvelle collection : " Impertinences " avec un ouvrage qui réunit les contributions primées fin 2008.

Impertinences 2009
Neuf contributions pour penser autrement
Le Cercle des entrepreneurs du futur
Préface de Valérie Pécresse
Avant-propos : Christian Forestier, Michel Godet

Le Cercle des entrepreneurs du futur a lancé en 2008, pour la deuxième année consécutive, avec le Centre national de l'entrepreneuriat (CNE-CNAM) et d'appui du CNRS, de l'Académie des technologies et de la DIACT (délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité du territoire), le grand prix de la réflexion impertinente sur l'innovation, sur les thèmes du développement durable, de l'entrepreneuriat, du développement des territoires et des services.
Sur la quarantaine de contributions examinées, le jury en a remarqué neuf, parmi lesquelles quatre ont été récompensées. Cet ouvrage inaugure la collection " Impertinences " destinée à accueillir chaque année les textes récompensés.
Le détail des neuf contributions :
Grand prix :
― le CAC 40 et la privatisation de l'intérêt général (Cécile Robin).
Grand prix :
― un nouveau territoire de développement : la mer côtière ou le développement en 4D (Denis Lacroix, Sylvain Pioch).
Prix :
― réduire les rejets de CO2 : ce qu'il ne faut pas faire et ce qu'il faut faire (Rémy Prud'homme).
Prix :
― une nouvelle matrice de promotion de l'économie de l'innovation appliquée aux territoires (Robert Spizzichino) ;
― innovation design (Alain Cadix) ;
― le territoire, acteur pivot du Ier siècle (Pierre Calame) ;
― la gestion durable des eaux de ruissellement, préalable à la réduction des crues (Jean Duchesne) ;
― imaginer un nouveau réseau pour la logistique urbaine (Laurent Gille) ;
― la France peut-elle se développer sans industrie ? (David Le Bris).
2009, la Documentation française, collection " Impertinences ", 184 p., graph., 10 €. ― ISBN : 978-2-11-007591-8. ― Réf. : 9782110075918.

EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS
Code des douanes (n° 20006)
Textes mis à jour au 9 février 2009

Vous retrouverez dans cet ouvrage :
― les principes généraux du régime des douanes ;
― l'organisation et le fonctionnement du service des douanes ;
― la conduite des marchandises en douane ;
― les opérations de dédouanement ;
― les régimes douaniers économiques, l'exportation temporaire, les dépôts spéciaux ;
― le dépôt de douane ;
― les opérations privilégiées ;
― la circulation et la détention de marchandises à l'intérieur du territoire douanier ;
― la navigation.
Il propose également les textes relatifs :
― aux taxes diverses ;
― aux zones franches ;
― aux contentieux et au recouvrement ;
― à la commission de conciliation et d'expertise douanière ;
― au contentieux des relations financières avec l'étranger ;
― au comité du contentieux fiscal, douanier et des changes ;
― à la déclaration des capitaux transférés à destination ou en provenance de l'étranger ;
― échange de biens entre Etats membres de la Communauté européenne.
Le texte ayant servi à sa codification est le décret n° 48-1985 du 8 décembre 1948 portant refonte du code des douanes. Ce code est précédé d'une table analytique et la liste des textes modificatifs est publiée en fin d'ouvrage.
2009, les Journaux officiels, collection " Codes officiels ", 184 p. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-076466-9. ― Réf. : 9782110764669.

Code de procédure civile (n° 20023)
Textes mis à jour au 1er janvier 2009

Le code de procédure civile se compose de 6 livres comprenant :
― les dispositions communes à toutes les juridictions (livre I, 22 titres) ;
― les dispositions particulières à chaque juridiction (livre II, 8 titres) ;
― les dispositions particulières à certaines matières (livre III) ;
― l'arbitrage, ainsi que :
― les dispositions relatives à l'outre-mer.
L'annexe, en fin de volume, porte sur l'application du nouveau code de procédure civile dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, en vertu du décret n° 76-899 du 29 septembre 1976. La liste des textes modificatifs se trouve en fin de volume.
2009, les Journaux officiels, collection " Codes officiels ", 274 p. ― 20 €. ― ISBN : 978-2-11-076470-6. ― Réf. : 9782110764706.

Institut français des relations internationales (IFRI)
Radioscopies de l'Allemagne 2009
Claire Demesmay, Hans Stark
Introduction (Claire Demesmay et Hans Stark)
Partie I

Evolutions économiques et sociales :
― la situation économique et sociale en Allemagne un an avant les élections : bilan et perspectives (Michèle Weinachter) ;
― les réformes Hartz des politiques de l'emploi : instrument ou reflet de la normalisation du marché du travail ? (Olivier Giraud et Arnaud Lechevalier) ;
― le " modèle allemand " à l'exportation : pourquoi l'Allemagne exporte-t-elle tant ? (Hans Brodersen).

Partie II

Politique étrangère :
― la politique étrangère allemande entre polarisation et politisation (Hans Stark) ;
― l'Allemagne et l'OTAN (Henning Riecke) ;
― la politique proche-orientale de la grande coalition (Isabel Schäfer) ;
― soixante ans de relations germano-israéliennes (Gisela Dachs) ;
― les aides publiques au développement en France et en Allemagne : perspectives comparées (Alexander von Kap-Herr et Jennifer Moreau).

Partie III

Questions de société :
― diversité et intégration : le débat outre-Rhin (Mechthild Baumann et Vanessa Müller) ;
― le débat sur la Fraction armée rouge : perception et mémoire du terrorisme d'extrême gauche en Allemagne (Annette Vowinckel) ;
― la politique climatique de la grande coalition : rétrospective et perspectives (Camilla Bausch et Benjamin Görlach) ;
― dialogue d'avenir franco-allemand.
2009, IFRI, collection " Les études de l'IFRI ", 288 p. ― 23 €. ― ISBN : 978-2-86592-373-1. ― Réf. 9782865923731.

Organisation de coopération
et de développement économiques (OCDE)
Espagne 2009
Etudes économiques de l'OCDE

Cette édition 2008 consacrée à l'économie de l'Espagne analyse les défis auxquels le pays est confronté : amélioration du système éducatif, meilleure adaptation des emplois aux capacités des travailleurs, encouragement de la concurrence sur les marchés des produits pour relancer la croissance...
2009, OCDE, 145 p., stat. ― 52 €. ― ISBN : 978-92-64-05608-4. ― Réf. : 9789264056084.

Fédération de Russie 2008
Renforcer le cadre politique pour l'investissement

En 2007, les flux d'investissements internationaux de la Russie ont atteint des niveaux records, qui font de ce pays l'un des principaux destinataires et émetteurs d'IDE dans le monde. L'adoption par les entreprises russes de pratiques commerciales internationales normalisées pourrait venir améliorer la réputation et la fiabilité de la Russie en tant que destinataire et émetteur d'IDE. L'étude de la politique d'investissement énergétique de la Russie réalisée à partir du cadre d'action pour l'investissement de l'OCDE définit les mesures de base pour faire face aux besoins d'investissement considérables du pays dans le domaine de l'énergie et surmonter les difficultés inhérentes à ce secteur.
2009, OCDE, collection " Examens de l'OCDE des politiques de l'investissement ", 95 p. ― 30 €. ― ISBN : 978-92-64-04599-6. ― Réf. : 9789264045996.

Office des publications officielles
des Communautés européennes (OPOCE)
European Competitiveness. Report 2008
Communication from the Commission
Commission Staff Working Document
Commission européenne

Exclusivement en anglais :
While the European Union is facing a quickly changing international reality this report strongly underlines the need for Europe to further enhance its adaptation capacity to external shocks by keeping momentum in the Growth and Jobs Strategy and to boost competitiveness. This latter aspect is at the centre of analysis of the yearly competitiveness report of the Commission. Its main focus is on recent changes of the EU's productivity growth, which is the key driver of competitiveness in the long run. Besides this, the European Competitiveness report 2008 analyses different factors that may have an impact on competitiveness, such as the openness in trade and FDI, EU's recent proposal for a sustainable industrial policy and the Corporate Social Responsability (CSR). This year's report also studies in depth the competitiveness of the most important segment of our economy, the small and medium-sized enterprises (SMEs) and analyses in depth determinants of sectoral performance of the EU economy.
2009, OPOCE, 200 p., stat., tab. ― 30 €. ― ISBN : 978-92-79-09773-7. ― Réf. : 9789279097737.

Rapport général
sur l'activité de l'Union européenne 2008
Commission européenne

L'objectif de ce rapport est de présenter un panorama synthétique d'une année de la vie de l'Union européenne. A cette fin, il retrace les principales étapes des travaux des institutions et de la mise en œuvre des politiques communautaires au cours de l'année écoulée, marquée notamment par la crise financière internationale, les sommets sur la lutte contre les changements climatiques et plusieurs conflits internationaux. Il permet ainsi d'en dégager les tendances majeures.
2009, OPOCE, 284 p., carte. ― 25 €. ― ISBN : 978-92-79-10133-5. ― Réf. : 9789279101335.

II. ― REVUE
Formation-emploi
Centre d'études
et de recherches sur les qualifications

Formation :
Pourquoi les travailleurs précaires ne participent-ils pas à la formation professionnelle continue ?
― quels sont les déterminants de la (non-) participation des travailleurs précaires à la formation continue ? (Coralie Pérez).
Discriminations dans l'accès au stage : du ressenti des élèves à l'intervention des enseignants :
― certains élèves semblent subir des discriminations dès l'accès au stage en lycées professionnels (Nicolas Farvaque).
Profession :
La place des diplômes dans la carrière des ouvriers de la filière automobile :
― quelle est la place des diplômes dans la sélection des ouvriers et dans leur promotion ? (Armelle Gorgeu et René Mathieu).
Les distorsions diplômes/qualifications : l'exemple des techniciens et agents de maîtrise de type industriel :
― les mutations du travail industriel provoquent des décalages entre les profils des jeunes diplômés et les attentes des employeurs (Paul Santelmann).
Emploi :
" Qui se ressemble s'assemble... " : le recrutement des jeunes diplômés dans les professions de cadre commercial :
― les recruteurs évaluent les candidats surtout à l'aune de leurs propres représentations (Oumaya Hidri).
Notes de lecture.
Lectures.
Résumés en anglais, en allemand et en espagnol.
" Formation-emploi " n° 105, janvier-mars 2009, 104 p. 19 €. ― Réf. : 3303338301052.