En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20090128 du 28 janvier 2009, a prononcé :
A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 28 février 2009, des vingt-trois normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN ISO 15303. ― Corps gras d'origines animale et végétale. ― Détection et identification d'un contaminant organique volatil par CPG/SM (indice de classement : T60-260).
NF U47-012. ― Méthodes d'analyse en santé animale. ― Recherche des anticorps spécifiques de Mycoplasma gallisepticum, Mycoplasma meleagridis ou Mycoplasma synoviae dans le sérum par la technique d'agglutination rapide sur lame (indice de classement : U47-012).
NF U47-034. ― Méthodes d'analyse en santé animale. ― Recherche d'anticorps spécifiques de Salmonella pullorum gallinarum dans le sérum par agglutination rapide sur lame (indice de classement : U47-034).
NF EN ISO 7328. ― Glaces de consommation et préparations pour glaces à base de lait. ― Détermination de la teneur en matière grasse. ― Méthode gravimétrique (Méthode de référence) (indice de classement : V04-373).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF C32-207/A1. ― Conducteurs et câbles isolés pour installations. ― Câbles rigides isolés au polychlorure de vinyle sous gaine de polychlorure de vinyle de tension assignée 300/500 V. ― Séries du type national (indice de classement : C32-207/A1).

CONSTRUCTION

NF EN 14081-4+A4. ― Structures en bois. ― Bois de structure de section rectangulaire classé selon la résistance. ― Partie 4 : classement par machine. ― Réglages pour les systèmes de contrôle par machine (indice de classement : P21-500-4).
NF EN 12635+A1. ― Portes équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages. ― Installation et utilisation (indice de classement : P25-318).
NF EN 13162. ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en laine minérale (MW). ― Spécification (indice de classement : P75-403).
NF EN 13165. ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PUR). ― Spécification (indice de classement : P75-406).
NF EN 13168. ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en laine de bois (WW). ― Spécification (indice de classement : P75-409).
NF EN 13169. ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en perlite expansée (EPB). ― Spécification (indice de classement : P75-410).
NF EN 13171. ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en fibres de bois (WF). ― Spécification (indice de classement : P75-412).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 15061+A1. ― Sécurité des machines. ― Prescriptions de sécurité pour machines et installations de traitement des bandes (indice de classement : E88-040).
NF EN 12921-2+A1. ― Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs. ― Partie 2 : sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage à base aqueuse (indice de classement : T35-101-2).
NF EN 12921-3+A1. ― Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs. ― Partie 3 : sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage inflammables (indice de classement : T35-101-3).
NF EN 12921-4+A1. ― Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs. ― Partie 4 : sécurité des machines utilisant des solvants halogénés (indice de classement : T35-101-4).
NF ISO 3767-1. ― Tracteurs, matériels agricoles et forestiers, matériel à moteur pour jardins et pelouses. ― Symboles pour les commandes de l'opérateur et autres indications. ― Partie 1 : symboles communs (indice de classement : U02-105-1).

ENVIRONNEMENT

NF EN ISO 11348-1. ― Qualité de l'eau. ― Détermination de l'effet inhibiteur d'échantillons d'eau sur la luminescence de Vibrio fischeri (essai de bactéries luminescentes). ― Partie 1 : méthode utilisant des bactéries fraîchement préparées (indice de classement : T90-320-1).
NF EN ISO 11348-2. ― Qualité de l'eau. ― Détermination de l'effet inhibiteur d'échantillons d'eau sur la luminescence de Vibrio fischeri (essai de bactéries luminescentes). ― Partie 2 : méthode utilisant des bactéries déshydratées (indice de classement : T90-320-2).
NF EN ISO 11348-3. ― Qualité de l'eau. ― Détermination de l'effet inhibiteur d'échantillons d'eau sur la luminescence de Vibrio fischeri (essai de bactéries luminescentes). ― Partie 3 : méthode utilisant des bactéries lyophilisées (indice de classement : T90-320-3).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 583-6. ― Essais non destructifs. ― Contrôle ultrasonore. ― Partie 6 : technique de diffraction du temps de vol utilisée comme méthode de détection et de dimensionnement des discontinuités (indice de classement : A09-340-6).
NF ISO 124. ― Latex de caoutchouc. ― Détermination des matières solides totales (indice de classement : T42-003).
NF ISO 23830. ― Analyse chimique des surfaces. ― Spectrométrie de masse des ions secondaires. ― Répétabilité et constance de l'échelle des intensités relatives en spectrométrie statique de masse des ions secondaires (indice de classement : X21-064).
B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 28 février 2009, des trente-deux normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF ISO 15303 (février 2003). ― Corps gras d'origines animale et végétale. ― Détection et identification d'un contaminant organique volatil par CPG/SM (homologuée le 20 janvier 2003) (indice de classement : T60-260).
NF U47-012 (juillet 2001). ― Méthodes d'analyse en santé animale. ― Recherche des anticorps spécifiques de Mycoplasma gallisepticum, Mycoplasma meleagridis ou Mycoplasma synoviae dans le sérum par la technique d'agglutination rapide sur lame (homologuée le 20 juin 2001) (indice de classement : U47-012).
NF U47-034 (mars 2002). ― Méthodes d'analyse en santé animale. ― Recherche d'anticorps spécifiques de Salmonella pullorum gallinarum dans le sérum par agglutination rapide sur lame (homologuée le 5 février 2002) (indice de classement : U47-034).
NF EN ISO 7328 (mars 2000). ― Glaces de consommation et préparations pour glaces à base de lait. ― Détermination de la teneur en matière grasse. ― Méthode gravimétrique (Méthode de référence) (homologuée le 5 février 2000) (indice de classement : V04-373).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF C20-710 (décembre 1989). ― Essais d'environnement. ― Méthodes d'essais. ― Essai J et guide : moisissures (homologuée le 20 novembre 1989) (indice de classement : C20-710).
NF EN 60068-2-47 (juin 2000). ― Essais d'environnement. ― Partie 2-47 : méthodes d'essai. ― Fixation de composants, matériels et autres articles pour essais dynamiques de vibrations, d'impacts et autres essais similaires (homologuée le 20 mai 2000) (indice de classement : C20-747).
NF C32-013 (juin 1981). ― Ames de câbles isolés (changement de statut de NF C32-13, décembre 1979, ENR.) (homologuée le 5 mai 1981) (indice de classement : C32-013).
NF C32-120 (mai 2000). ― Conducteurs et câbles isolés pour installations. ― Conducteurs et câbles isolés au caoutchouc, de tension assignée au plus égale à 450/750 V. ― Séries du type national reconnu (homologuée le 20 avril 2000) (indice de classement : C32-120).
NF C32-220 (mai 2000). ― Conducteurs et câbles isolés pour installations. ― Conducteurs et câbles isolés au polychlorure de vinyle (PVC) de tension assignée au plus égale à 450/750 V. ― Séries du type national reconnu (homologuée le 20 avril 2000) (indice de classement : C32-220).
NF EN 50091-2 (décembre 1995). ― Alimentation sans interruption (ASI). ― Partie 2 : prescriptions pour la compatibilité électromagnétique (CEM) (homologuée le 20 novembre 1995) (indice de classement : C42-810-2).
NF EN 50132-2-1 (novembre 1997). ― Systèmes d'alarme. ― Systèmes de surveillance CCTV à usage dans les applications de sécurité. ― Partie 2-1 : caméras noir et blanc (homologuée le 20 novembre 1997) (indice de classement : C48-322-1).
NF EN 50132-4-1 (juin 2002). ― Systèmes d'alarme. ― Systèmes de surveillance CCTV à usage dans les applications de sécurité. ― Partie 4-1 : moniteurs noir et blanc (homologuée le 5 mai 2002) (indice de classement : C48-324-1).
NF EN 61215 (septembre 1996). ― Modules photovoltaïques (PV) au silicium cristallin pour application terrestre. ― Qualification de la conception et homologation (homologuée le 5 août 1996) (indice de classement : C57-105).

CONSTRUCTION

NF EN 14081-4+A3 (mai 2008). ― Structures en bois. ― Bois de structure de section rectangulaire classé selon la résistance. ― Partie 4 : classement par machine. ― Réglages pour les systèmes de contrôle par machine (homologuée le 30 avril 2008) (indice de classement : P21-500-4).
NF EN 13162 (août 2002). ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en laine minérale (MW). ― Spécification (homologuée le 5 juillet 2002) (indice de classement : P75-403).
NF EN 13165 (août 2002). ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PUR). ― Spécification (homologuée le 5 juillet 2002) (indice de classement : P75-406).
NF EN 13165/A1 (septembre 2004). ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PUR). ― Spécification (homologuée le 5 août 2004) (indice de classement : P75-406/A1).
NF EN 13165/A2 (juin 2005). ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PUR). ― Spécification (homologuée le 20 mai 2005) (indice de classement : P75-406/A2).
NF EN 13168 (août 2002). ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en laine de bois (WW). ― Spécification (homologuée le 5 juillet 2002) (indice de classement : P75-409).
NF EN 13168/A1 (septembre 2004). ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en laine de bois (WW). ― Spécification (homologuée le 5 août 2004) (indice de classement : P75-409/A1).
NF EN 13169 (août 2002). ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en perlite expansée (EPB). ― Spécification (homologuée le 5 juillet 2002) (indice de classement : P75-410).
NF EN 13169/A1 (septembre 2004). ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en perlite expansée (EPB). ― Spécification (homologuée le 5 août 2004) (indice de classement : P75-410/A1).
NF EN 13171 (août 2002). ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en fibres de bois (WF). ― Spécification (homologuée le 5 juillet 2002) (indice de classement : P75-412).
NF EN 13171/A1 (septembre 2004). ― Produits isolants thermiques pour le bâtiment. ― Produits manufacturés en fibres de bois (WF). ― Spécification (homologuée le 5 août 2004) (indice de classement : P75-412/A1).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF ISO 13766 (juillet 1999). ― Engins de terrassement. ― Compatibilité électromagnétique (homologuée le 5 juin 1999) (indice de classement : E58-081).
NF ISO 3767-1 (novembre 2003). ― Tracteurs, matériels agricoles et forestiers, matériel à moteur pour jardins et pelouses. ― Symboles pour les commandes de l'opérateur et autres indications. ― Partie 1 : symboles communs (homologuée le 5 octobre 2003) (indice de classement : U02-105-1).

ENVIRONNEMENT

NF ISO 11348-1 (mars 2008). ― Qualité de l'eau. ― Détermination de l'effet inhibiteur d'échantillons d'eau sur la luminescence de Vibrio fischeri (essai de bactéries luminescentes). ― Partie 1 : méthode utilisant des bactéries fraîchement préparées (homologuée le 20 février 2008) (indice de classement : T90-320-1).
NF ISO 11348-2 (mars 2008). ― Qualité de l'eau. ― Détermination de l'effet inhibiteur d'échantillons d'eau sur la luminescence de Vibrio fischeri (essai de bactéries luminescentes). ― Partie 2 : méthode utilisant des bactéries déshydratées (homologuée le 20 février 2008) (indice de classement : T90-320-2).
NF ISO 11348-3 (mars 2008). ― Qualité de l'eau. ― Détermination de l'effet inhibiteur d'échantillons d'eau sur la luminescence de Vibrio fischeri (essai de bactéries luminescentes). ― Partie 3 : méthode utilisant des bactéries lyophilisées (homologuée le 20 février 2008) (indice de classement : T90-320-3).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF ISO 124 (décembre 2004). ― Latex de caoutchouc. ― Détermination des matières solides totales (homologuée le 20 novembre 2004) (indice de classement : T42-003).
NF ISO 124/A1 (juillet 2006). ― Latex de caoutchouc. ― Détermination des matières solides totales. ― Amendement 1 : données de fidélité (homologuée le 5 juin 2006) (indice de classement : T42-003/A1).
NF ISO 124/A2 (avril 2008). ― Latex de caoutchouc. ― Détermination des matières solides totales. ― Amendement 2 : détermination à des températures supérieures à 105 °C (homologuée le 26 mars 2008) (indice de classement : T42-003/A2).