Le bureau de vote des employeurs et le bureau de vote des affiliés, institués par arrêté interministériel du 5 juin 2008 en vue de l'élection des représentants des collectivités immatriculées à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) et de l'élection des représentants des affiliés à ladite caisse, ont procédé au contrôle des opérations d'émargement et de dépouillement des votes qui se sont déroulées les 3, 4, 5, 8 et 9 décembre 2008, sous la présidence de M. Philippe Debrosse, inspecteur de l'administration.
Le bureau de vote des employeurs a établi le procès-verbal des opérations de vote des collèges des employeurs et proclamé les résultats suivants :
Premier collège : la liste AMF obtient les 2 sièges.
Sont élus :
― titulaires : M. Marc Galet, M. Hugues Martin ;
― suppléants : Mme Eliane Barthelemy, M. Ludovic Martinez.
Deuxième collège : la liste AMF obtient les 2 sièges.
Sont élus :
― titulaires : M. Claude Domeizel, M. Jésus Veiga ;
― suppléants : M. Christian Gatard, M. Pierre le Guérinel.
Troisième collège : la liste ADF obtient le siège.
Sont élus :
― titulaire : M. Guy Branchut ;
― suppléant : M. Jean-Luc Chaigneau.
Quatrième collège : les listes FHF obtiennent les 3 sièges.
Sont élus :
― titulaires : M. Jean-Pierre Bastard, M. Raynald Huguet, M. Philippe Laveau ;
― suppléants : M. Marc Chrétien, M. Xavier Lucas, M. Jean Hue.
Le bureau de vote des affiliés a établi le procès-verbal des opérations de vote des collèges des affiliés et proclamé les résultats suivants :
Cinquième collège : la liste CGT obtient 3 sièges, la liste FO obtient 2 sièges, la liste CFDT obtient 1 siège.
Sont élus :
― titulaires : Mme Nicole Bernabé (CGT), M. Yves Kottelat (FO), M. Jacques Savoye (CFDT), M. Ludovic Degraeve (CGT), M. Jean-Luc Gibelin (CGT), M. Denis Basset (FO) ;
― suppléants : M. Aldo Pitarresi (CGT), Mme Isabelle Cortebeeck (FO), Mme Françoise Pillin (CFDT), Mme Sylvie Sébastien (CGT), Mme Monique Riveau (CGT), Mme Brigitte Fidry (FO).
Sixième collège : la liste CGT obtient 1 siège, la liste FO obtient 1 siège.
Sont élus :
― titulaires : Mme Colette Lê (CGT), M. Robert Pougis (FO) ;
― suppléants : M. Michel Le Boudouil (CGT), M. Jean-Marie Tichit (FO).