JORF n°0292 du 16 décembre 2008

Avis du

Par décisions de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 28 octobre 2008 et du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique en date du 22 novembre 2008, l'avenant n° 14 à la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé « Agence de mutualisation des universités et des établissements publics d'enseignement supérieur et de recherche », dit « AMUE », est approuvé.
La convention constitutive modifiée peut être consultée par toute personne intéressée au siège du groupement et auprès du ministre chargé de l'enseignement supérieur.

Extrait de l'avenant n° 14
Membres du groupement

Dans la liste des membres, sont retirés, à la date de publication de l'avis, les établissements suivants :
― institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Amiens ;
― institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Besançon ;
― institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Bordeaux ;
― institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Caen ;
― institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Clermont-Ferrand ;
― institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Dijon ;
― institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Lille ;
― institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Montpellier ;
― institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nancy-Metz ;
― institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Nice ;
― institut universitaire de formation des maîtres de l'académie d'Orléans-Tours ;
― institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Paris ;
― institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers ;
― institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes ;
― institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Réunion ;
― institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rouen ;
― institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Toulouse.
Dans la liste des membres, sont ajoutés, à la date de publication de l'avis, les établissements suivants :
― Etablissement public de coopération scientifique « université de Bordeaux » ;
― Ecole centrale de Lyon (ECL) ;
― Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges (ENSIB) ;
― université de Nouvelle-Calédonie ;
― Etablissement public de coopération scientifique « université Paris-Est » ;
― groupement d'intérêt public « Observatoire des sciences et des techniques » ;
― Ecole des hautes études en santé publique.