JORF n°0283 du 5 décembre 2008

Avis du

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

AGROALIMENTAIRE

PR NF T60-232. ― Date de clôture : 20 janvier 2009. Corps gras d'origines animale et végétale. ― Détermination de la composition de la fraction stérolique. ― Méthode par chromatographie en phase gazeuse (indice de classement : T60-232PR).
PR NF EN 14132. ― Date de clôture : 20 janvier 2009. Produits alimentaires. ― Dosage de l'ochratoxine A dans l'orge et le café torréfié. ― Méthode par purification sur colonne d'immuno-affinité suivie d'une analyse par chromatographie liquide haute performance (CLHP) (indice de classement : V03-126PR).
PR NF EN 14133. ― Date de clôture : 20 janvier 2009. Produits alimentaires. ― Dosage de l'ochratoxine A dans le vin et la bière. ― Méthode par purification sur colonne d'immuno-affinité suivie d'une analyse par chromatographie liquide haute performance (CLHP) (indice de classement : V03-128PR).
PR NF EN ISO 17678. ― Date de clôture : 30 décembre 2008. Lait et produits laitiers. ― Détermination de la pureté des matières grasses du lait par analyse chromatographique en phase gazeuse des triglycérides (méthode de référence) (indice de classement : V04-026PR).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

PR NF C01-113. ― Date de clôture : 20 janvier 2009. Vocabulaire électrotechnique international. ― Partie 113 : physique pour l'électrotechnique (indice de classement : C01-113PR).
PR NF EN 50518-2. ― Date de clôture : 20 janvier 2009. Centre de contrôle et de réception d'alarme. ― Partie 2 : exigences pour les installations techniques (indice de classement : C48-358-2PR).
PR NF EN 61558-2-12. ― Date de clôture : 20 janvier 2009. Sécurité des transformateurs, bobines d'inductance, blocs d'alimentation et produits analogues pour des tensions d'alimentation jusqu'à 1 100 V. ― Partie 2-12 : règles particulières et essais pour les transformateurs à tension constante et les blocs d'alimentation incorporant des transformateurs à tension constante (indice de classement : C52-558-2-12PR).
PR NF EN 61558-2-20. ― Date de clôture : 20 janvier 2009. Sécurité des transformateurs, bobines d'inductance, blocs d'alimentation et produits analogues pour des tensions d'alimentation jusqu'à 1 100 V. ― Partie 2-20 : règles particulières et essais pour les petites bobines d'inductance (indice de classement : C52-558-2-20PR).
PR NF EN 61204-7/AA. ― Date de clôture : 20 janvier 2009. Alimentations basse tension, sortie continue. ― Partie 7 : exigences de sécurité (indice de classement : C53-204-7/AAPR).
PR NF EN 60644. ― Date de clôture : 20 janvier 2009. Spécification relative aux éléments de remplacement à haute tension destinés à des circuits comprenant des moteurs (indice de classement : C64-204PR).
PR NF EN 60081/A4F1. ― Date de clôture : 20 janvier 2009. Lampes à fluorescence à deux culots. ― Prescriptions de performance (indice de classement : C72-210/A4F1PR).
PR NF EN 60318-4. ― Date de clôture : 20 janvier 2009. Electroacoustique. ― Simulateurs de tête et d'oreille humaines. ― Partie 4 : simulateur d'oreille occluse pour la mesure des écouteurs couplés à l'oreille par des embouts (indice de classement : C97-618-4PR).

CONSTRUCTION

PR NF EN 1533. ― Date de clôture : 20 janvier 2009. Parquets et planchers en bois. ― Détermination des propriétés de flexion. ― Méthodes d'essai (indice de classement : B53-643PR).
PR NF EN 1366-1. ― Date de clôture : 12 janvier 2009. Essais de résistance au feu des installations techniques. ― Partie 1 : conduits (indice de classement : P92-130-1PR).
PR NF EN 1014-1. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Produits de préservation du bois. ― Créosote et bois créosoté. ― Méthodes d'échantillonnage et d'analyse. ― Partie 1 : procédure d'échantillonnage de la créosote (indice de classement : T72-070-1PR).
PR NF EN 1014-2. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Produits de préservation du bois. ― Créosote et bois créosoté. ― Méthodes d'échantillonnage et d'analyse. ― Partie 2 : procédure pour obtenir un échantillon de créosote du bois créosoté à soumettre à une analyse ultérieure (indice de classement : T72-070-2PR).
PR NF EN 1014-3. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Produits de préservation du bois. ― Créosote et bois créosoté. ― Méthodes d'échantillonnage et d'analyse. ― Partie 3 : détermination de la teneur en Benzo[a]pyrène de la créosote (indice de classement : T72-070-3PR).
PR NF EN 1014-4. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Produits de préservation du bois. ― Créosote et bois créosoté. ― Méthodes d'échantillonnage et d'analyse. ― Partie 4 : détermination de la teneur en phénols extractibles à l'eau de la créosote (indice de classement : T72-070-4PR).
PR NF EN 12490. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois. ― Bois massif traité avec un produit de préservation. ― Détermination des pénétrations et des rétentions des créosotes dans le bois traité (indice de classement : T72-074PR).

SANTÉ

PR NF EN 60613. ― Date de clôture : 20 janvier 2009. Caractéristiques électriques et de charge des gaines équipées pour diagnostic médical (indice de classement : C74-114PR).
PR NF EN 60601-2-28. ― Date de clôture : 20 janvier 2009. Appareils électromédicaux. ― Partie 2-28 : exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des gaines équipées pour diagnostic médical (indice de classement : C74-118PR).
PR NF EN 13623. ― Date de clôture : 20 janvier 2009. Antiseptiques et désinfectants chimiques. ― Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité bactéricide contre Legionella pneumophila des désinfectants chimiques pour les systèmes aqueux. ― Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 1) (indice de classement : T72-700PR).
PR NF ISO 29621. ― Date de clôture : 7 janvier 2009. Cosmétiques. ― Microbiologie. ― Lignes directrices pour l'appréciation du risque et l'identification des produits à faible risque microbiologique (indice de classement : T75-609PR).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

PR NF EN 12312-10/A1. ― Date de clôture : 22 décembre 2008. Matériel au sol pour aéronefs. ― Exigences particulières. ― Partie 10 : transporteurs de conteneurs et de palettes (indice de classement : L91-002-10/A1PR).
PR NF EN 12312-12/A1. ― Date de clôture : 22 décembre 2008. Matériel au sol pour aéronefs. ― Exigences particulières. ― Partie 12 : matériel d'alimentation en eau potable (indice de classement : L91-002-12/A1PR).
PR NF EN 12312-13/A1. ― Date de clôture : 22 décembre 2008. Matériel au sol pour aéronefs. ― Exigences particulières. ― Partie 13 : vide-toilettes (indice de classement : L91-002-13/A1PR).
PR NF EN 12312-14/A1. ― Date de clôture : 22 décembre 2008. Matériel au sol pour aéronefs. ― Exigences particulières. ― Partie 14 : matériel d'accès à bord des passagers handicapés (indice de classement : L91-002-14/A1PR).
PR NF EN 12312-15/A1. ― Date de clôture : 22 décembre 2008. Matériel au sol pour aéronefs. ― Exigences particulières. ― Partie 15 : tracteurs à bagages et matériel (indice de classement : L91-002-15/A1PR).
PR NF EN 12312-9/A1. ― Date de clôture : 22 décembre 2008. Matériel au sol pour aéronefs. ― Exigences particulières. ― Partie 9 : chargeurs de conteneurs/palettes (indice de classement : L91-002-9/A1PR).
PR NF ISO 4251-1/A1. ― Date de clôture : 15 décembre 2008. Pneumatiques (série à marquage « équivalent nappes ») et jantes pour tracteurs et machines agricoles. ― Partie 1 : désignation et cotes des pneumatiques et profils de jantes approuvés (indice de classement : U12-004-1/A1PR).
PR NF ISO 8664/A1. ― Date de clôture : 15 décembre 2008. Pneumatiques pour tracteurs agricoles et machines agricoles. ― Désignation code et description marquées sur les pneumatiques radiaux pour roues motrices (indice de classement : U12-006/A1PR).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

PR NF EN 13155/A2. ― Date de clôture : 15 décembre 2008. Appareils de levage à charge suspendue. ― Sécurité. ― Equipements amovibles de prise de charge (indice de classement : E52-091/A2PR).
PR NF EN 12545/A1. ― Date de clôture : 20 janvier 2009. Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et en matériaux similaires. ― Code d'essai acoustique. ― Exigences générales (indice de classement : G83-120/A1PR).
PR NF EN ISO 14982. ― Date de clôture : 22 décembre 2008. Machines agricoles et forestières. ― Compatibilité électromagnétique. ― Méthodes d'essai et critères d'acceptation (indice de classement : U10-001PR).

MANAGEMENT ET SERVICES

PR NF EN 13306. ― Date de clôture : 20 janvier 2009. Maintenance. ― Terminologie de la maintenance (indice de classement : X60-319PR).

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

PR NF EN ISO 105-D01. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Textiles. ― Essais de solidité des teintures. ― Partie D01 : solidité des teintures au nettoyage à sec au perchloréthylène (indice de classement : G07-070-1PR).

EAU : MILIEUX ET USAGES

PR NF EN 12566-6PR. ― Date de clôture : 14 janvier 2009. Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE. ― Partie 6 : unités préfabriquées de traitement des effluents de fosses septiques (indice de classement : P16-800-6PR).

ENVIRONNEMENT

PR NF EN ISO 21427-2. ― Date de clôture : 20 décembre 2008. Qualité de l'eau. ― Evaluation de la génotoxicité par le mesurage de l'induction de micronoyaux. ― Partie 2 : méthode de la population mélangée à l'aide de la lignée de cellules V79 (indice de classement : T90-335-2PR).
PR NF EN 15862. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Caractérisation des déchets. ― Essai de lixiviation de conformité. ― Essai de lixiviation en bâchée unique pour des monolithes avec un rapport liquide/surface (L/A) fixe, pour des prises d'essai de dimensions minimales fixes (indice de classement : X30-475PR).
PR NF EN 15863. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Caractérisation des déchets. ― Essais de comportement à la lixiviation pour la caractérisation de base. ― Essai de lixiviation dynamique des monolithes avec rénovation périodique du lixiviant, dans des conditions d'essai fixes (indice de classement : X30-476PR).

INFORMATION ET COMMUNICATION

PR NF EN ISO 19132. ― Date de clôture : 26 décembre 2008. Information géographique. ― Services basés sur la localisation. ― Modèle de référence (indice de classement : Z52-037PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF EN ISO 20361. ― Date de clôture : 16 janvier 2009. Pompes et groupes motopompes pour liquide. ― Code d'essai acoustique. ― Classes de précision 2 et 3 (indice de classement : E44-420PR).
PR NF ISO 10243. ― Date de clôture : 10 janvier 2009. Outillage de presse. ― Ressorts de compression à section rectangulaire. ― Dimensions d'encombrement et code de couleur (indice de classement : E63-136PR).
PR NF ISO 5610-10. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Porte-plaquette à queue rectangulaire pour plaquettes amovibles. ― Partie 10 : forme N (indice de classement : E66-344-10PR).
PR NF ISO 5610-11. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Porte-plaquette à queue rectangulaire pour plaquettes amovibles. ― Partie 11 : forme R (indice de classement : E66-344-11PR).
PR NF ISO 5610-12. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Porte-plaquette à queue rectangulaire pour plaquettes amovibles. ― Partie 12 : forme S (indice de classement : E66-344-12PR).
PR NF ISO 5610-13. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Porte-plaquette à queue rectangulaire pour plaquettes amovibles. ― Partie 13 : forme T (indice de classement : E66-344-13PR).
PR NF ISO 5610-14. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Porte-plaquette à queue rectangulaire pour plaquettes amovibles. ― Partie 14 : forme H (indice de classement : E66-344-14PR).
PR NF ISO 5610-15. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Porte-plaquette à queue rectangulaire pour plaquettes amovibles. ― Partie 15 : forme V (indice de classement : E66-344-15PR).
PR NF ISO 5610-1. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Porte-plaquette à queue rectangulaire pour plaquettes amovibles. ― Partie 1 : vue d'ensemble, corrélation et détermination des dimensions (indice de classement : E66-344-1PR).
PR NF ISO 5610-2. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Porte-plaquette à queue rectangulaire pour plaquettes amovibles. ― Partie 2 : forme A (indice de classement : E66-344-2PR).
PR NF ISO 5610-3. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Porte-plaquette à queue rectangulaire pour plaquettes amovibles. ― Partie 3 : forme B (indice de classement : E66-344-3PR).
PR NF ISO 5610-4. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Porte-plaquette à queue rectangulaire pour plaquettes amovibles. ― Partie 4 : forme D (indice de classement : E66-344-4PR).
PR NF ISO 5610-5. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Porte-plaquette à queue rectangulaire pour plaquettes amovibles. ― Partie 5 : forme F (indice de classement : E66-344-5PR).
PR NF ISO 5610-6. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Porte-plaquette à queue rectangulaire pour plaquettes amovibles. ― Partie 6 : forme G (indice de classement : E66-344-6PR).
PR NF ISO 5610-7. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Porte-plaquette à queue rectangulaire pour plaquettes amovibles. ― Partie 7 : forme J (indice de classement : E66-344-7PR).
PR NF ISO 5610-8. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Porte-plaquette à queue rectangulaire pour plaquettes amovibles. ― Partie 8 : forme K (indice de classement : E66-344-8PR).
PR NF ISO 5610-9. ― Date de clôture : 5 janvier 2009. Porte-plaquette à queue rectangulaire pour plaquettes amovibles. ― Partie 9 : forme L (indice de classement : E66-344-9PR).
Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.org.