En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20081105P du 5 novembre 2008, a prononcé :
A. ― L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 décembre 2008, des vingt-quatre normes françaises suivantes :

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60512-15-1. ― Connecteurs pour équipements électroniques. ― Essais et mesures. ― Partie 15-1 : essais (mécaniques) des connecteurs. ― Essai 15a : rétention des contacts dans l'isolant (indice de classement : C93-400-15-1).
NF EN 60512-15-2. ― Connecteurs pour équipements électroniques. ― Essais et mesures. ― Partie 15-2 : essais (mécaniques) des connecteurs. ― Essai 15b : rétention de l'isolant dans le boîtier (axial) (indice de classement : C93-400-15-2).
NF EN 60512-15-3. ― Connecteurs pour équipements électroniques. ― Essais et mesures. ― Partie 15-3 : essais (mécaniques) des connecteurs. ― Essai 15c : rétention de l'isolant dans le boîtier (torsion) (indice de classement : C93-400-15-3).
NF EN 60512-15-4. ― Connecteurs pour équipements électroniques. ― Essais et mesures. ― Partie 15-4 : essais (mécaniques) des connecteurs. ― Essai 15d : force d'insertion, de déverrouillage et d'extraction des contacts (indice de classement : C93-400-15-4).
NF EN 60512-15-5. ― Connecteurs pour équipements électroniques. ― Essais et mesures. ― Partie 15-5 : essais (mécaniques) des connecteurs. ― Essai 15e : rétention du contact dans l'isolant par nutation du câble (indice de classement : C93-400-15-5).
NF EN 60512-15-6. ― Connecteurs pour équipements électroniques. ― Essais et mesures. ― Partie 15-6 : essais (mécaniques) des connecteurs. ― Essai 15f : efficacité des dispositifs d'accouplement des connecteurs (indice de classement : C93-400-15-6).
NF EN 60512-15-7. ― Connecteurs pour équipements électroniques. ― Essais et mesures. ― Partie 15-7 : essais (mécaniques) des connecteurs. ― Essai 15g : robustesse de la fixation du capot de protection (indice de classement : C93-400-15-7).
NF EN 60512-16-1. ― Connecteurs pour équipements électroniques. ― Essais et mesures. ― Partie 16-1 : essais mécaniques des contacts et des sorties. ― Essai 16a : endommagement par sonde d'essai (indice de classement : C93-400-16-1).
NF EN 60512-16-11. ― Connecteurs pour équipements électroniques. ― Essais et mesures. ― Partie 16-11 : essais mécaniques des contacts et des sorties. ― Essai 16k : force d'arrachement, connexions enroulées sans soudure (indice de classement : C93-400-16-11).
NF EN 60512-16-13. ― Connecteurs pour équipements électroniques. ― Essais et mesures. ― Partie 16-13 : essais mécaniques des contacts et des sorties. ― Essai 16m : déroulement, connexions enroulées sans soudure (indice de classement : C93-400-16-13).
NF EN 60512-16-18. ― Connecteurs pour équipements électroniques. ― Essais et mesures. ― Partie 16-18 : essais mécaniques des contacts et des sorties. ― Essai 16r : débattement des contacts, simulation (indice de classement : C93-400-16-18).
NF EN 60512-16-2. ― Connecteurs pour équipements électroniques. ― Essais et mesures. ― Partie 16-2 : essais mécaniques des contacts et des sorties. ― Essai 16b : entrée restreinte (indice de classement : C93-400-16-2).
NF EN 60512-16-4. ― Connecteurs pour équipements électroniques. ― Essais et mesures. ― Partie 16-4 : essais mécaniques des contacts et des sorties. ― Essai 16d : résistance à la traction (connexions serties) (indice de classement : C93-400-16-4).
NF EN 60512-16-8. ― Connecteurs pour équipements électroniques. ― Essais et mesures. ― Partie 16-8 : essais mécaniques des contacts et des sorties. ― Essai 16h : efficacité du manchon isolant (connexions serties) (indice de classement : C93-400-16-8).
NF EN 60512-16-9. ― Connecteurs pour équipements électroniques. ― Essais et mesures. ― Partie 16-9 : essais mécaniques des contacts et des sorties. ― Essai 16i : force de maintien du ressort de contact de mise à la masse (indice de classement : C93-400-16-9).

CONSTRUCTION

NF ISO 15392. ― Développement durable dans la construction. ― Principes généraux (indice de classement : P01-051).

SANTÉ

NF ISO 13779-1. ― Implants chirurgicaux. ― Hydroxyapatite. ― Partie 1 : céramique à base d'hydroxyapatite (indice de classement : S94-062-1).
NF ISO 13779-2. ― Implants chirurgicaux. ― Hydroxyapatite. ― Partie 2 : revêtements à base d'hydroxyapatite (indice de classement : S94-062-2).
NF ISO 16212. ― Cosmétiques. ― Microbiologie. ― Dénombrement des levures et des moisissures (indice de classement : T75-608).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 528. ― Transtockeurs. ― Prescriptions de sécurité (indice de classement : H92-100).
NF EN 15000. ― Sécurité des chariots de manutention. ― Chariots automoteurs à portée variable. ― Spécifications, exigences de performance et d'essai pour les indicateurs de moment de charge longitudinal et limiteurs de moment de charge longitudinal (indice de classement : H96-321).

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF EN ISO 14509-1. ― Petits navires. ― Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés. ― Partie 1 : méthodes de mesure pour l'essai de passage (indice de classement : J95-042-1).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF ISO 5598. ― Transmissions hydrauliques et pneumatiques. ― Vocabulaire (indice de classement : E48-000).
NF ISO 4411. ― Transmissions hydrauliques. ― Distributeurs. ― Détermination des caractéristiques de pression différentielle/débit (indice de classement : E48-415).
B. ― L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 décembre 2008, de la norme française suivante :

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF E48-000 (décembre 1987). ― Transmissions hydrauliques et pneumatiques. ― Vocabulaire (homologuée le 20 novembre 1987) (indice de classement : E48-000).