JORF n°0265 du 14 novembre 2008

Avis du

Avertissement : les modalités de candidature, de nomination et d'affectation des praticiens hospitaliers temps partiel ont été modifiées par le décret n° 2006-1221 du 5 octobre 2006 relatif aux personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques hospitaliers et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires). Il est recommandé de s'y référer (cf. articles R. 6152-201 et suivants du code de la santé publique).

Conditions de candidature

En application de l'article R. 6152-206 du code de la santé publique portant statut des praticiens exerçant leur activité à temps partiel dans les établissements d'hospitalisation publics, peuvent faire acte de candidature aux postes vacants de praticien hospitalier à temps partiel :
1° Les praticiens des hôpitaux à temps partiel comptant au moins trois années de fonctions effectives dans un même établissement, sauf dérogation exceptionnelle accordée par le préfet de région. Toutefois, ce temps de fonctions n'est pas opposable aux praticiens hospitaliers en fonctions dans l'établissement où survient la vacance, ni aux praticiens dont l'emploi est transformé ou supprimé dans le cadre d'une opération de restructuration ou de coopération mentionnée à l'article L. 6122-16 du code de la santé publique ;
2° Les praticiens hospitaliers à temps plein comptant au moins trois années de fonctions effectives dans un même établissement, qui sollicitent leur intégration en qualité de praticien des hôpitaux à temps partiel. Toutefois, ce temps de fonctions n'est pas opposable aux praticiens en fonctions dans l'établissement où survient la vacance, ni aux praticiens dont l'emploi est transformé ou supprimé ou fait l'objet de l'application des dispositions de l'article L. 6122-16 du code de la santé publique ;
3° Les praticiens hospitaliers et les praticiens des hôpitaux à temps partiel qui, à l'issue d'un détachement ou d'une disponibilité ou à l'expiration d'un des congés accordés au titre des articles R. 6152-38 à R. 6152-41 ou R. 6152-230 à R. 6152-232 du code de la santé publique, sollicitent leur réintégration ;
4° Les membres du personnel enseignant et hospitalier titulaires comptant au moins trois années de service en cette qualité ;
5° Les candidats remplissant les conditions légales requises pour l'exercice de la profession de médecin ou de pharmacien et inscrits sur une liste d'aptitude en cours de validité après réussite au concours national de praticien des établissements publics de santé prévue par les articles R. 6152-301 à R. 6152-308 du code de la santé publique, de nationalité française, sous réserve des engagements internationaux souscrits par la France ou ressortissant d'un des Etats partie à l'accord sur l'Espace économique européen ou d'Andorre.
Ces derniers ne peuvent faire acte de candidature que sur les postes publiés dans la spécialité correspondant à leur inscription sur une liste d'aptitude.

Modalités de dépôt des candidatures

Les candidats doivent déposer simultanément, et ce dans le délai de quinze jours à compter de la date de publication du présent avis, un dossier complet et identique :
― auprès de la direction régionale des affaires sanitaires et sociales d'Ile-de-France, 58-62, rue de la Mouzaïa, 75935 Paris Cedex 19 ;
― auprès du directeur de chaque établissement hospitalier où ils sont candidats. Il est, par ailleurs, conseillé aux candidats de prendre contact avec les autorités administratives et médicales de l'établissement, notamment pour prendre connaissance du profil de poste concerné.
Les praticiens hospitaliers candidats à la mutation sont invités à prévenir également la direction de l'établissement où ils exercent de leur souhait de mobilité.
Il est rappelé que la recevabilité de ces dossiers est appréciée à la date de clôture du dépôt des candidatures.
Chacun de ces dossiers doit comporter :
1° Un acte de candidature en double exemplaire mentionnant les nom, prénoms, date de naissance, adresse (postale et électronique) et numéro de téléphone du candidat et précisant les établissements choisis dans l'ordre de ses préférences. Pour chacun des établissements choisis, le candidat doit préciser, le cas échéant, la spécialité au titre de laquelle il postule. Il peut indiquer le pôle dans lequel il souhaite être affecté ;
2° Deux curriculum vitae, datés, signés et agrafés sur lesquels figureront l'état civil complet du candidat, sa situation administrative actuelle, son expérience professionnelle, ses titres et travaux, établis pour chacun des dossiers déposés auprès du ou des établissements hospitaliers ;
3° Une déclaration par laquelle le candidat s'engage à se conformer au règlement en vigueur dans l'établissement où il sera nommé ;
4° Un engagement à établir sa résidence effective à proximité du lieu d'exercice de ses fonctions ;
5° Pour les candidats inscrits sur une des listes d'aptitude en cours de validité, les pièces justificatives suivantes :
― en cas de changement de nationalité, une copie de la carte nationale d'identité ou, pour les personnes ressortissantes d'un autre Etat, un certificat de nationalité ou un document équivalent datant de moins de trois mois à la date de clôture des candidatures ;
― une attestation sur l'honneur permettant l'identification du père et de la mère du candidat destinée à renseigner la demande de casier judiciaire n° 2 ;
― une attestation d'inscription à l'ordre professionnel départemental (national pour la discipline pharmacie) datant de moins de trois mois à la date de clôture des candidatures, pour les candidats exerçant une activité pour laquelle l'inscription à l'ordre professionnel est requise ;
― un certificat d'aptitude physique et mentale, délivré par un médecin agréé en application des dispositions du décret n° 86-442 du 14 mars 1986 modifié, datant de moins de trois mois à la date de clôture des candidatures.
Les dossiers déposés auprès du préfet de région, pour les candidatures en psychiatrie uniquement, devront comporter en sus 10 exemplaires du curriculum vitae attestés, signés et agrafés.
Les dossiers de candidature peuvent être :
― soit expédiés par voie postale uniquement sous pli recommandé, avec accusé de réception (le cachet de la poste faisant foi) ;
― soit déposés auprès de l'établissement concerné. Dans ce cas, il est délivré aux candidats un récépissé des pièces reçues.
Le choix des établissements doit être exprimé dans un ordre préférentiel qui ne pourra plus être modifié après la clôture du dépôt des candidatures.

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Les tableaux suivants dressent la liste des postes de praticien hospitalier vacants :
― d'une part, dans les centres hospitaliers universitaires (A) ;
― d'autre part, dans les autres établissements publics de santé (centres hospitaliers et hôpitaux locaux) (B) :

A.-Postes de praticien hospitalier situés dans les centres hospitaliers universitaires
Médecine

| SPÉCIALITÉ | RÉGION |DÉPARTEMENT| ÉTABLISSEMENT |NOMBRE
de postes| |-----------------------|--------------|-----------|----------------------------------------------------------------------------------|-----------------------| |Anesthésie-réanimation.|Ile-de-France.| Paris. |Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris).| 2 | | Hygiène hospitalière. |Ile-de-France.| Paris. |Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris).| 1 | | Médecine d'urgence. |Ile-de-France.| Paris. |Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris).| 1 | | Médecine générale. |Ile-de-France.| Paris. |Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris).| 1 | | Médecine interne. |Ile-de-France.| Paris. |Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris).| 1 | | Pédiatrie. |Ile-de-France.| Paris. |Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris).| 1 |

Radiologie et imagerie médicale

|SPÉCIALITÉ | RÉGION |DÉPARTEMENT| ÉTABLISSEMENT |NOMBRE
de postes| |-----------|--------------|-----------|----------------------------------------------------------------------------------|-----------------------| |Radiologie.|Ile-de-France.| Paris. |Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris).| 3 |

B.-Postes de praticien hospitalier situés dans les établissements publics de santé
(centres hospitaliers et hôpitaux locaux)
Biologie

| SPÉCIALITÉ | RÉGION |DÉPARTEMENT| ÉTABLISSEMENT |NOMBRE
de postes| |------------------|--------------|-----------|---------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------| |Biologie médicale.|Ile-de-France.| Paris. |Centre hospitalier de Paris (établissement national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts).| 1 | |Biologie médicale.|Ile-de-France.| Essonne. | Centre hospitalier de Longjumeau. | 1 |

Chirurgie

| SPÉCIALITÉ | RÉGION | DÉPARTEMENT | ÉTABLISSEMENT |NOMBRE
de postes| |------------------------------------------|--------------|------------------|---------------------------------------------------------------------------|-----------------------| |Chirurgie orthopédique et traumatologique.|Ile-de-France.| Seine-et-Marne. | Centre hospitalier de Coulommiers (René Arbeltier). | 1 | | Chirurgie urologique. |Ile-de-France.| Val-d'Oise. | Centre hospitalier de Pontoise (René Dubos). | 1 | | Gynécologie et obstétrique. |Ile-de-France.| Seine-et-Marne. | Centre hospitalier de Melun (Marc Jacquet). | 1 | | Gynécologie et obstétrique. |Ile-de-France.| Yvelines. | Centre hospitalier de Rambouillet. | 1 | | Ophtalmologie. |Ile-de-France.| Seine-et-Marne. | Centre hospitalier de Montereau-Fault-Yonne. | 1 | | Ophtalmologie. |Ile-de-France.| Hauts-de-Seine. |Centre hospitalier de Nanterre (centre d'accueil et de soins hospitaliers).| 1 | | Ophtalmologie. |Ile-de-France.|Seine-Saint-Denis.| Centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois (Robert Ballanger). | 1 | | Oto-rhino-laryngologie. |Ile-de-France.|Seine-Saint-Denis.| Centre hospitalier de Montreuil (André Grégoire). | 1 |

Médecine

| SPÉCIALITÉ | RÉGION | DÉPARTEMENT | ÉTABLISSEMENT |NOMBRE
de postes| |------------------------------------|--------------|------------------|---------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------| | Anesthésie-réanimation. |Ile-de-France.| Paris. |Centre hospitalier de Paris (établissement national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts).| 1 | | Anesthésie-réanimation. |Ile-de-France.| Seine-et-Marne. | Centre hospitalier de Coulommiers (René Arbeltier). | 1 | | Anesthésie-réanimation. |Ile-de-France.| Seine-et-Marne. | Centre hospitalier de Lagny-Marne-la-Vallée. | 1 | | Anesthésie-réanimation. |Ile-de-France.| Seine-et-Marne. | Centre hospitalier de Meaux. | 1 | | Anesthésie-réanimation. |Ile-de-France.| Essonne. | Centre hospitalier de Longjumeau. | 1 | |Cardiologie et maladies vasculaires.|Ile-de-France.| Seine-et-Marne. | Centre hospitalier de Montereau-Fault-Yonne. | 1 | |Cardiologie et maladies vasculaires.|Ile-de-France.| Yvelines. | Centre hospitalier de Rambouillet. | 2 | |Cardiologie et maladies vasculaires.|Ile-de-France.| Essonne. | Centre hospitalier d'Arpajon. | 1 | |Cardiologie et maladies vasculaires.|Ile-de-France.| Val-d'Oise. | Centre hospitalier de Magny-en-Vexin (du Vexin). | 1 | | Gastro-entérologie et hépatologie. |Ile-de-France.| Val-d'Oise. | Centre hospitalier d'Eaubonne-Montmorency (intercommunal). | 1 | | Gériatrie. |Ile-de-France.| Seine-et-Marne. | Centre hospitalier de Melun (Marc Jacquet). | 1 | | Médecine d'urgence. |Ile-de-France.| Seine-et-Marne. | Centre hospitalier de Coulommiers (René Arbeltier). | 1 | | Médecine d'urgence. |Ile-de-France.| Seine-et-Marne. | Centre hospitalier de Melun (Marc Jacquet). | 1 | | Médecine d'urgence. |Ile-de-France.| Essonne. | Centre hospitalier de Juvisy-sur-Orge. | 1 | | Médecine d'urgence. |Ile-de-France.| Val-d'Oise. | Centre hospitalier de Magny-en-Vexin (du Vexin). | 1 | | Médecine générale. |Ile-de-France.| Seine-et-Marne. | Centre hospitalier de Coulommiers (René Arbeltier). | 1 | | Médecine générale. |Ile-de-France.| Seine-et-Marne. | Centre hospitalier de Montereau-Fault-Yonne. | 1 | | Médecine générale. |Ile-de-France.| Yvelines. | Centre hospitalier de Poissy-Saint-Germain-en-Laye (intercommunal). | 1 | | Médecine générale. |Ile-de-France.| Yvelines. | Centre hospitalier du Vésinet. | 1 | | Médecine générale. |Ile-de-France.| Yvelines. | Centre hospitalier de Plaisir (établissement public de santé Charcot). | 1 | | Médecine générale. |Ile-de-France.| Essonne. | Centre hospitalier de Longjumeau. | 1 | | Médecine générale. |Ile-de-France.| Val-d'Oise. | Centre hospitalier de Pontoise (René Dubos). | 1 | | Oncologie médicale. |Ile-de-France.| Essonne. | Centre hospitalier de Corbeil-Essonnes-Evry (Sud-Francilien). | 1 | | Pédiatrie. |Ile-de-France.| Seine-et-Marne. | Centre hospitalier de Lagny-Marne-la-Vallée. | 1 | | Pédiatrie. |Ile-de-France.| Hauts-de-Seine. | Centre hospitalier de Courbevoie-Neuilly-sur-Seine. | 1 | | Pédiatrie. |Ile-de-France.|Seine-Saint-Denis.| Centre hospitalier de Montfermeil-Le Raincy (intercommunal). | 1 | | Pédiatrie. |Ile-de-France.|Seine-Saint-Denis.| Centre hospitalier de Montreuil (André Grégoire). | 1 | | Pédiatrie. |Ile-de-France.| Val-d'Oise. | Centre hospitalier de Beaumont-sur-Oise-Méru (intercommunal des Portes de l'Oise). | 1 | | Réanimation médicale. |Ile-de-France.|Seine-Saint-Denis.| Centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois (Robert Ballanger). | 1 | | Santé publique. |Ile-de-France.| Yvelines. | Centre hospitalier de Montesson (institut départemental Théophile Roussel). | 1 | | Santé publique. |Ile-de-France.| Hauts-de-Seine. | Centre hospitalier de Rueil-Malmaison. | 1 |

Odontologie

| SPÉCIALITÉ | RÉGION | DÉPARTEMENT | ÉTABLISSEMENT |NOMBRE
de postes| |------------------------|--------------|---------------|---------------------------------------------------------------------------|-----------------------| |Odontologie polyvalente.|Ile-de-France.|Hauts-de-Seine.|Centre hospitalier de Nanterre (centre d'accueil et de soins hospitaliers).| 1 |

Pharmacie

| SPÉCIALITÉ | RÉGION | DÉPARTEMENT | ÉTABLISSEMENT |NOMBRE
de postes| |------------------------------------------------|--------------|---------------|--------------------------------------------|-----------------------| |Pharmacie polyvalente et pharmacie hospitalière.|Ile-de-France.|Seine-et-Marne.|Centre hospitalier de Provins (Léon Binet). | 1 | |Pharmacie polyvalente et pharmacie hospitalière.|Ile-de-France.| Val-d'Oise. |Centre hospitalier de Pontoise (René Dubos).| 1 |

Psychiatrie

| SPÉCIALITÉ | RÉGION | DÉPARTEMENT | ÉTABLISSEMENT |NOMBRE
de postes| |------------------------|--------------|------------------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------| |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Paris. | Centre hospitalier de Paris (Sainte-Anne) ― pôle 5e, 6e, 14e arr. / SMES (intersecteur 75I06). | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Seine-et-Marne. | Centre hospitalier de Melun (Marc Jacquet) ― pôle psychiatrie (secteur 77I02). | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Seine-et-Marne. | Centre hospitalier de Meaux ― pôle psychiatrie (secteurs 77G11-G12-G13) | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Yvelines. | Centre hospitalier de Mantes-la-Jolie (François Quesnay) ― pôle psychiatrie (secteur 78I01). | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Yvelines. | Centre hospitalier de Mantes-la-Jolie (François Quesnay) ― pôle psychiatrie adulte (secteur 78G02). | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Yvelines. | Centre hospitalier de Mantes-la-Jolie (François Quesnay) ― pôle gériatrie urgences (établissement pénitentiaire pour mineurs). | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Yvelines. | Centre hospitalier de Plaisir (hôpital gérontologique et médico-social) ― service EMP Plaisir-Saint-Cyr. | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Yvelines. |Centre hospitalier de Plaisir (hôpital gérontologique et médico-social) ― service foyer accueil médicalisé pour handicapés vieillissants.| 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Yvelines. | Centre hospitalier de Versailles ― pôle 4 (intersecteur 78I06). | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Yvelines. | Centre hospitalier de Plaisir (établissement public de santé Charcot) ― pôle du secteur 78G11. | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Essonne. | Centre hospitalier de Corbeil-Essonnes-Evry (Sud-Francilien) ― secteur 91G10 psychiatrie générale. | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Essonne. | Centre hospitalier de Corbeil-Essonnes-Evry (Sud-Francilien) ― pôle psychiatrie 91I03. | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Essonne. | Centre hospitalier d'Orsay ― pôle psychiatrie adulte (secteur 91G15 Massy). | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Essonne. | Centre hospitalier d'Epinay-sur-Orge (Perray-Vaucluse) ― pôle secteur 75G05. | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Essonne. | Centre hospitalier d'Etampes (Barthélemy Durand) ― pôle psychiatrie générale (secteur 91G07). | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Essonne. | Centre hospitalier d'Etampes (Barthélemy Durand) ― pôle psychiatrie générale (secteur 91G01). | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Essonne. | Centre hospitalier d'Etampes (Barthélemy Durand) ― pôle psychiatrie infanto-juvénile (secteur 91I02). | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Essonne. | Centre hospitalier d'Etampes (Barthélemy Durand) ― pôle structures intersectorielles. | 4 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Hauts-de-Seine. | Centre hospitalier des Quatre Villes (Saint-Cloud) ― pôle médecine soins de suite (médecine gastro-entérologie alcoologie). | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Hauts-de-Seine. | Centre hospitalier d'Antony (établissement public de santé Erasme-Antony) ― pôle 92G20. | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.|Seine-Saint-Denis.| Centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois (Robert Ballanger) ― pôle femme-enfant (secteur 93I04). | 2 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.|Seine-Saint-Denis.| Centre hospitalier de Neuilly-sur-Marne (Maison Blanche) ― secteur 75G07 psychiatrie générale. | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Val-de-Marne. | Centre hospitalier de Créteil (intercommunal) ― pôle couple mère-enfant (secteur 94I05). | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Val-de-Marne. | Centre hospitalier de La Queue-en-Brie (Les Murets) ― pôle secteur 94G04-CSST-Jet 94-addictologie. | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Val-de-Marne. | Centre hospitalier de Saint-Maurice (hôpital Esquirol) ― pôle Paris Centre (secteur 75G01). | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Val-de-Marne. | Centre hospitalier de Saint-Maurice (hôpital Esquirol) ― pôle 12e arrondissement (secteur 75G10-G11). | 2 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Val-de-Marne. | Centre hospitalier de Saint-Maurice (hôpital Esquirol) ― pôle 94G16 et 94I03 (secteur 94G16). | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Val-de-Marne. | Centre hospitalier de Villejuif (Paul Guiraud) ― pôle 92G19. | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Val-de-Marne. | Centre hospitalier de Villejuif (Paul Guiraud) ― pôle SMPR (94P15). | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Val-de-Marne. | Centre hospitalier de Villejuif (Paul Guiraud) ― pôle 92G13. | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Val-d'Oise. | Centre hospitalier d'Argenteuil (Victor Dupouy) ― pôle psychiatrie et santé mentale (département 95G05-95G06-95G13). | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Val-d'Oise. | Centre hospitalier de Gonesse ― pôle psy infanto-juvénile CAMSP (secteur 95I03). | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Val-d'Oise. | Centre hospitalier de Pontoise (René Dubos) ― pôle psychiatrie (secteur 95G01). | 1 | |Psychiatrie polyvalente.|Ile-de-France.| Val-d'Oise. | Centre hospitalier de Moisselles ― service MAS. | 1 |

Radiologie et imagerie médicale

|SPÉCIALITÉ | RÉGION | DÉPARTEMENT | ÉTABLISSEMENT |NOMBRE
de postes| |-----------|--------------|------------------|----------------------------------------------------------------------------------|-----------------------| |Radiologie.|Ile-de-France.| Seine-et-Marne. | Centre hospitalier de Coulommiers (René Arbeltier). | 1 | |Radiologie.|Ile-de-France.| Yvelines. | Centre hospitalier du Vésinet. | 1 | |Radiologie.|Ile-de-France.| Essonne. | Centre hospitalier d'Orsay. | 1 | |Radiologie.|Ile-de-France.| Hauts-de-Seine. | Centre hospitalier de Courbevoie-Neuilly-sur-Seine. | 2 | |Radiologie.|Ile-de-France.| Hauts-de-Seine. | Centre hospitalier de Puteaux. | 1 | |Radiologie.|Ile-de-France.| Hauts-de-Seine. | Centre hospitalier de Rueil-Malmaison. | 1 | |Radiologie.|Ile-de-France.|Seine-Saint-Denis.| Centre hospitalier de Montfermeil-Le Raincy (intercommunal). | 2 | |Radiologie.|Ile-de-France.|Seine-Saint-Denis.| Centre hospitalier de Montreuil (André Grégoire). | 1 | |Radiologie.|Ile-de-France.|Seine-Saint-Denis.| Centre hospitalier d'Aulnay-sous-Bois (Robert Ballanger). | 1 | |Radiologie.|Ile-de-France.| Val-de-Marne. | Centre hospitalier de Villeneuve-Saint-Georges (intercommunal). | 3 | |Radiologie.|Ile-de-France.| Val-d'Oise. |Centre hospitalier de Beaumont-sur-Oise-Méru (intercommunal des Portes de l'Oise).| 1 |