JORF n°0264 du 13 novembre 2008

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La Documentation française a mis en vente du 31 octobre au 6 novembre 2008 :

I. - OUVRAGES
Collection : « Tribuns »

La nouvelle collection « Tribuns » propose une série de courtes biographies donnant à découvrir, dans chacune de ses livraisons, un orateur célèbre. Ces biographies présentent l'essentiel d'une vie, d'une œuvre et d'un parcours historique, présentés dans une écriture claire et accessible à tous.
Le premier titre de cette collection est consacré à Clemenceau.

Clemenceau
Le combattant

Clemenceau se définissait lui-même comme « un mélange d'anarchiste et de conservateur ». Citoyen autonome, polémiste sarcastique, républicain convaincu, farouche adversaire de la colonisation, opposant politique impulsif, tribun charismatique, sa vie durant il n'eut de cesse de lutter pour le bien commun et contre l'iniquité.
Les textes présentés ici sont ponctués de citations de l'orateur, tirées de ses ouvrages ou des comptes rendus de discours qui viennent éclairer les différentes facettes de ce personnage historique. Cet ouvrage est le premier d'une collection de biographies, pédagogiques et vivantes, des grands orateurs de l'histoire française.
Au sommaire :
Clemenceau (1841-1929) ;
Un tempérament trempé (1841-1870) ;
Le chef du radicalisme (1870-1893) ;
L'affaire Dreyfus (1893-1902) ;
Le Tigre (1902-1914) ;
Le Père la Victoire (1914-1920) ;
Une retraite combative, littéraire et sentimentale (1920-1929).
L'auteur : Samuel Tomei, docteur en histoire contemporaine, est depuis 2005 rédacteur des débats à l'Assemblée nationale. Il a participé à de nombreux articles, ouvrages et colloques portant sur la IIIe République, le radicalisme, la laïcité, l'idée républicaine...
2008, La Documentation française/Assemblée nationale, collection « Tribuns », 116 p., ill. ― 10 €. ― ISBN : 978-2-11-007330-3. ― Réf. : 9782110073303.

Droit administratif et administration
4e éd. revue et augmentée
Sous la direction de Jacques Petit
La Documentation française

Le droit administratif français a connu durant ces dernières décennies d'importantes évolutions, tant sous l'influence des lois de décentralisation successives que par la transposition continue du droit communautaire. S'y ajoute l'apport grandissant des jurisprudences du Conseil constitutionnel et de la Cour européenne des droits de l'homme. C'est ainsi un droit largement renouvelé qui se déploie de nos jours. Les notices qui composent ce recueil, rédigées par des spécialistes, mettent en valeur les règles, concepts et institutions du droit administratif. Conçu pour aider les étudiants et les candidats aux concours administratifs, il sera aussi un outil pour ceux qui souhaitent retrouver les étapes fondamentales de la construction de ce droit et de ses évolutions récentes.
Les sources du droit administratif :

  1. Les principes généraux du droit.
  2. Les principes constitutionnels.
  3. Les normes internationales.
  4. Le droit communautaire.
    L'organisation de l'administration :
  5. Les autorités administratives de l'Etat.
  6. Les autorités administratives décentralisées.
  7. L'établissement public.
  8. Les démembrements de l'administration.
  9. Les autorités administratives indépendantes.
  10. Personnes publiques sui generis.
  11. Les organismes privés chargés d'une mission de service public (Nathalie Albert).
    Les moyens de l'administration :
  12. L'acte administratif unilatéral : définition.
  13. L'acte administratif unilatéral : régime juridique.
  14. Les contrats administratifs.
  15. La fonction publique : définitions juridiques et aspects statistiques.
  16. La fonction publique : le statut.
  17. Le domaine public.
  18. Les travaux publics.
    L'action administrative :
  19. Les différentes formes de l'action administrative.
  20. Le service public.
  21. La police administrative.
  22. Les interventions de la puissance publique en matière immobilière.
  23. Les interventions de la puissance publique en matière économique.
    Le contrôle de l'administration :
  24. Les interventions de la puissance publique en matière sanitaire et sociale.
  25. Le contrôle non juridictionnel.
  26. Les juridictions administratives.
  27. Les recours contentieux.
  28. La responsabilité de l'administration.
  29. La modernisation de l'administration.
    2008, La Documentation française, collection « Les Notices de la Documentation française », 176 p. ― 23 €. ― ISBN : 978-2-11-007324-2. ― Réf. : 9782110073242.

Villes et politiques temporelles
Jean-Yves Boulin
Institut de villes

Parce que le temps est une composante essentielle de la qualité de la vie quotidienne et un important facteur d'inégalités (entre personnes, entre hommes et femmes, entre jeunes et vieux...), la maîtrise et l'organisation des temps procèdent de l'intérêt général. La ville est manifestement le cadre dans lequel il faut construire les réponses à ces défis.
Tous les secteurs de la vie collective sont concernés, qu'il s'agisse des transports, de l'habitat, des écoles, des crèches, des commerces, des équipements culturels et de loisirs... Tous les acteurs de la société urbaine le sont aussi : élus et citoyens, employeurs et salariés, agents et usagers des services publics, responsables associatifs... Mais tout le monde n'a pas en la matière les mêmes contraintes, ni les mêmes aspirations : le temps des uns n'est pas celui des autres. L'Institut des villes a confié à Jean-Yves Boulin, chercheur au CNRS, la mission de faire le point des politiques d'aménagement des temps réalisées, ces dernières années, à l'initiative des autorités locales, au sein de nos agglomérations. C'est ce travail qui constitue la substance du présent ouvrage.
2008, La Documentation française, collection « Villes et sociétés », 248 p.― 22 €. ― ISBN : 978-2-11-007359-4. ― Réf. : 9782110073594.
Le Conseil des prélèvements obligatoires, créé en avril 2005, est chargé d'apprécier l'évolution et l'impact économique, social et budgétaire de l'ensemble des prélèvements obligatoires, ainsi que de formuler des recommandations sur toute question relative aux prélèvements obligatoires.

La répartition des prélèvements obligatoires
entre générations et la question de l'équité intergénérationnelle
Novembre 2008
Cour des comptes
Conseil des prélèvements obligatoires

La question de la répartition de la charge des prélèvements obligatoires entre les générations, parfois posée en termes d'équité, est de plus en plus évoquée dans les débats de politique économique et sociale. En effet, l'essoufflement de la croissance, l'émergence de risques-catastrophes sur le long terme et le vieillissement de la population sont autant de facteurs qui donnent une signification nouvelle à la notion de répartition des richesses et surtout à celle des transferts entre les générations. Or, pour conduire une politique budgétaire et fiscale juste, il ne suffit plus de s'interroger sur les inégalités sociales mais aussi sur les éventuelles inégalités entre les générations, en particulier dans un contexte d'endettement public.
Peu de travaux de l'administration ont été conduits sur le sujet et ceux menés par le Conseil des prélèvements obligatoires donnent une grille de lecture originale des prélèvements obligatoires en les analysant sous l'angle de la notion d'équité intergénérationnelle.
Conformément au champ de compétence du conseil, la réflexion s'est centrée sur les prélèvements et non sur les prestations reçues et plus généralement sur la dépense publique.
Exceptionnellement, le conseil a décidé de publier les quatre rapports particuliers qui traitent la question de la répartition intergénérationnelle des prélèvements obligatoires appliquée à la question de la dette sociale, au cas de la retraite, à la contribution de chaque génération au système français de prélèvements obligatoires et aux transferts familiaux.
Ces rapports sont précédés d'une large synthèse dont les constats pourront éclairer utilement les réformes à venir.
2008, La Documentation française, 496 p., graph., stat. ― 15 €. ― ISBN : 978-2-11-007463-8. ― Réf. : 9782110074638.