En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20080910 du 10 septembre 2008, a prononcé :
A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 10 octobre 2008, des quarante-neuf normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF ISO 3525. ― Huile essentielle d'amyris (Amyris balsamifera L.) (indice de classement : T75-232).

CONSTRUCTION

NF EN 14761+A1. ― Plancher en bois. ― Parquet en bois massif. ― Lamelle sur chant, large et à coupe de pierre (indice de classement : B53-662).
NF DTU 20.1 P1-1. ― Travaux de bâtiment. ― Ouvrages en maçonnerie de petits éléments. ― Parois et murs. ― Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types (indice de classement : P10-202-1-1).
NF DTU 20.1 P1-2. ― Travaux de bâtiment. ― Ouvrages en maçonnerie de petits éléments. ― Parois et murs. ― Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (indice de classement : P10-202-1-2).
NF DTU 20.1 P2. ― Travaux de bâtiment. ― Ouvrages en maçonnerie de petits éléments. ― Parois et murs. ― Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types (indice de classement : P10-202-2).
NF DTU 20.1 P3. ― Travaux de bâtiment. ― Ouvrages en maçonnerie de petits éléments. ― Parois et murs. ― Partie 3 : guide pour le choix des types de murs de façades en fonction du site (indice de classement : P10-202-3).
NF DTU 20.1 P4. ― Travaux de bâtiment. ― Ouvrages en maçonnerie de petits éléments. ― Parois et murs. ― Partie 4 : règles de calcul et dispositions constructives minimales (indice de classement : P10-202-4).
NF DTU 20.13 P1-1. ― Travaux de bâtiment. ― Cloisons en maçonnerie de petits éléments. ― Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types (indice de classement : P10-204-1-1).
NF DTU 20.13 P1-2. ― Travaux de bâtiment. ― Cloisons en maçonnerie de petits éléments. ― Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (indice de classement : P10-204-1-2).
NF DTU 20.13 P2. ― Travaux de bâtiment. ― Cloisons en maçonnerie de petits éléments. ― Partie 2 : cahier de clauses administratives spéciales types (indice de classement : P10-204-2).
NF DTU 20.13 P3. ― Travaux de bâtiment. ― Cloisons en maçonnerie de petits éléments. ― Partie 3 : mémento (indice de classement : P10-204-3).
NF EN 15603. ― Performance énergétique des bâtiments. ― Consommation globale d'énergie et définition des évaluations énergétiques (indice de classement : P50-779).
NF EN 15316-2-3. ― Systèmes de chauffage dans les bâtiments. ― Méthode de calcul des exigences énergétiques et des rendements des systèmes. ― Partie 2-3 : systèmes de distribution de chauffage des locaux (indice de classement : P52-617-2-3).
NF EN 15316-3-2. ― Systèmes de chauffage dans les bâtiments. ― Méthode de calcul des exigences énergétiques et des rendements des systèmes. ― Partie 3-2 : systèmes de production d'eau chaude sanitaire, distribution (indice de classement : P52-617-3-2).
NF ISO 16730. ― Ingénierie de la sécurité incendie. ― Evaluation, vérification et validation des méthodes de calcul (indice de classement : P92-540).
NF EN 15004-1. ― Installations fixes de lutte contre l'incendie. ― Installations d'extinction à gaz. ― Partie 1 : calcul, installation et maintenance (indice de classement : S62-111-1).
NF EN 15004-10. ― Installations fixes de lutte contre l'incendie. ― Installations d'extinction à gaz. ― Partie 10 : propriétés physiques et conception des systèmes pour agent extincteur IG-541 (indice de classement : S62-111-10).
NF EN 15004-2. ― Installations fixes de lutte contre l'incendie. ― Installations d'extinction à gaz. ― Partie 2 : propriétés physiques et conception des systèmes pour agent extincteur FK-5-1-12 (indice de classement : S62-111-2).
NF EN 15004-3. ― Installations fixes de lutte contre l'incendie. ― Installations d'extinction à gaz. ― Partie 3 : propriétés physiques et conception des systèmes pour agent extincteur HCFC, mélange A (indice de classement : S62-111-3).
NF EN 15004-4. ― Installations fixes de lutte contre l'incendie. ― Installations d'extinction à gaz. ― Partie 4 : propriétés physiques et conception des systèmes pour agent extincteur HFC 125 (indice de classement : S62-111-4).
NF EN 15004-5. ― Installations fixes de lutte contre l'incendie. ― Installations d'extinction à gaz. ― Partie 5 : propriétés physiques et conception des systèmes pour agent extincteur HFC 227 ea (indice de classement : S62-111-5).
NF EN 15004-6. ― Installations fixes de lutte contre l'incendie. ― Installations d'extinction à gaz. ― Partie 6 : propriétés physiques et conception des systèmes pour agent extincteur HFC 23 (indice de classement : S62-111-6).
NF EN 15004-7. ― Installations fixes de lutte contre l'incendie. ― Installations d'extinction à gaz. ― Partie 7 : propriétés physiques et conception des systèmes pour agent extincteur IG-01 (indice de classement : S62-111-7).
NF EN 15004-8. ― Installations fixes de lutte contre l'incendie. ― Installations d'extinction à gaz. ― Partie 8 : propriétés physiques et conception des systèmes pour agent extincteur IG-100 (indice de classement : S62-111-8).
NF EN 15004-9. ― Installations fixes de lutte contre l'incendie. ― Installations d'extinction à gaz. ― Partie 9 : propriétés physiques et conception des systèmes pour agent extincteur IG-55 (indice de classement : S62-111-9).

SANTÉ

NF EN 1650. ― Antiseptiques et désinfectants chimiques. ― Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité fongicide ou levuricide des antiseptiques et des désinfectants chimiques utilisés dans le domaine de l'agro-alimentaire, dans l'industrie, dans les domaines domestiques et en collectivité. ― Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 1) (indice de classement : T72-203).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 9101. ― Série aérospatiale. ― Systèmes de management de la qualité. ― Evaluation (basé sur EN ISO 9001:2000) (indice de classement : L 00-095).
NF EN 2399. ― Série aérospatiale. ― Acier résistant à chaud FE PA2601 (X4NiCrTiMoV26-15). ― Rm ≥ 900 MPa. ― Barres pour boulonnerie matricée. ― D ≤ 25 mm (indice de classement : L 11-206).
NF EN 3733-103. ― Série aérospatiale. ― Connecteur optique circulaire monovoie, à accouplement par bague filetée, température d'utilisation 150 °C continu. ― Partie 103 : bouchon de vol pour embase à fixation par écrou. ― Norme de produit (indice de classement : L 54-150-103).
NF EN 3733-104. ― Série aérospatiale. ― Connecteur optique circulaire monovoie, à accouplement par bague filetée, température d'utilisation 150 °C continu. ― Partie 104 : embase de repos, quatre trous de fixation. ― Norme de produit (indice de classement : L 54-150-104).
NF EN 3733-105. ― Série aérospatiale. ― Connecteur optique circulaire monovoie, à accouplement par bague filetée, température d'utilisation 150 °C continu. ― Partie 105 : embase de repos, deux trous de fixation. ― Norme de produit (indice de classement : L 54-150-105).
NF EN 3733-106. ― Série aérospatiale. ― Connecteur optique circulaire monovoie, à accouplement par bague filetée, température d'utilisation 150 °C continu. ― Partie 106 : embase de repos, fixation par écrou. ― Norme de produit (indice de classement : L 54-150-106).
NF EN 3733-108. ― Série aérospatiale. ― Connecteur optique circulaire monovoie, à accouplement par bague filetée, température d'utilisation 150 °C continu. ― Partie 108 : manchon de protection. ― Norme de produit (indice de classement : L 54-150-108).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 12013+A1. ― Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc. ― Mélangeurs internes. ― Prescriptions de sécurité (indice de classement : E63-610).
NF EN 1612-1+A1. ― Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc. ― Machines de moulage par réaction. ― Partie 1 : prescriptions de sécurité relatives aux unités de dosage et de mélange (indice de classement : E63-612-1).
NF EN 1612-2+A1. ― Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc. ― Machines de moulage par réaction. ― Partie 2 : prescriptions de sécurité relatives aux installations de moulage par réaction (indice de classement : E63-612-2).
NF EN 840-6+A1. ― Conteneurs roulants à déchets. ― Partie 6 : exigences d'hygiène et de sécurité (indice de classement : H96-110-6).
NF EN 13071-1. ― Conteneurs fixes à déchets de capacité inférieure ou égale à 5 000 l, levés par le haut et vidés par le bas. ― Partie 1 : exigences générales (indice de classement : H96-115-1).
NF EN 13071-2. ― Conteneurs fixes à déchets de capacité inférieure ou égale à 5 000 l, levés par le haut et vidés par le bas. ― Partie 2 : exigences complémentaires relatives aux systèmes enterrés ou semi-enterrés (indice de classement : H96-115-2).
NF EN 13059+A1. ― Sécurité des chariots de manutention. ― Méthode d'essai pour mesurer les vibrations (indice de classement : H96-313).
NF EN 1526+A1. ― Sécurité des chariots de manutention. ― Prescriptions complémentaires pour les fonctions automatiques des chariots (indice de classement : H96-332).
NF ISO 6535. ― Scies à chaîne portatives. ― Performances du frein de chaîne (indice de classement : U34-117).
NF ISO 16702. ― Qualité de l'air des lieux de travail. ― Dosage des groupements isocyanates organiques totaux dans l'air par dérivatisation avec la 1-(2-méthoxyphényl)pipérazine et par chromatographie en phase liquide (indice de classement : X43-202).

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF T54-951. ― Systèmes de canalisations en plastique pour l'alimentation en eau destinée à la consommation humaine. ― Tubes en polyéthylène (PE 80 et PE 100). ― Propriétés organoleptiques des tubes et des compositions. ― Conditionnement, stockage, manutention et transport des tubes (indice de classement : T54-951).

ENVIRONNEMENT

NF ISO 23909. ― Qualité du sol. ― Préparation des échantillons de laboratoire à partir d'échantillons de grande taille (indice de classement : X31-114).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF ISO 2080. ― Revêtements métalliques et autres revêtements inorganiques. ― Traitement de surface, revêtements métalliques et autres revêtements inorganiques. ― Vocabulaire (indice de classement : A91-010).
NF EN ISO 4490. ― Poudres métalliques. ― Détermination du temps d'écoulement au moyen d'un entonnoir calibré (appareil de Hall) (indice de classement : A95-113).
NF EN 14398-2+A2. ― Récipients cryogéniques. ― Grands récipients transportables non isolés sous vide. ― Partie 2 : conception, fabrication, inspection et essais (indice de classement : E86-501-2).
NF ISO 2781. ― Caoutchouc vulcanisé ou thermoplastique. ― Détermination de la masse volumique (indice de classement : T46-030).
B. ― L'annulation, pour prendre effet à compter du 10 octobre 2008, des onze normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF T75-232 (mai 1979). ― Huile essentielle d'amyris (homologuée le 1er mai 1979) (indice de classement : T75-232).

CONSTRUCTION

NF EN 14761 (juin 2006). ― Planchers en bois. ― Parquet en bois massif. ― Lamelles verticales, sur chant et à coupe de pierre (homologuée le 5 mai 2006) (indice de classement : B53-662).

SANTÉ

NF EN 1650 (mai 1998). ― Antiseptiques et désinfectants chimiques. ― Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité fongicide des antiseptiques et des désinfectants chimiques utilisés dans le domaine de l'agro-alimentaire, dans l'industrie, dans les domaines domestiques et en collectivité. ― Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 1) (homologuée le 5 avril 1998) (indice de classement : T72-203).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 840-6 (mai 2004). ― Conteneurs roulants à déchets. ― Partie 6 : exigences d'hygiène et de sécurité (homologuée le 5 avril 2004) (indice de classement : H96-110-6).
NF EN 1526 (décembre 1997). ― Sécurité des chariots de manutention. ― Prescriptions complémentaires pour les fonctions automatiques des chariots (homologuée le 20 novembre 1997) (indice de classement : H96-332).
NF ISO 6535 (mars 2006). ― Scies à chaîne portatives. ― Performances du frein de chaîne (homologuée le 20 février 2006) (indice de classement : U34-117).

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF EN 1450/A1 (avril 1999). ― Systèmes de canalisations en plastique. ― Composants en plastique thermodurcissable renforcés de verre (PRV). ― Méthodes d'essai pour confirmer la conception d'assemblages à brides boulonnées (homologuée le 20 mars 1999) (indice de classement : T57-226/A1).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN ISO 4490 (avril 2002). ― Poudres métalliques. ― Détermination du temps d'écoulement au moyen d'un entonnoir calibré (appareil de Hall) (homologuée le 5 mars 2002) (indice de classement : A95-113).
NF EN 14398-2 (janvier 2004). ― Récipients cryogéniques. ― Grands récipients transportables non isolés sous vide. ― Partie 2 : conception, fabrication, inspection et essais (homologuée le 20 décembre 2003) (indice de classement : E86-501-2).
NF EN 14398-2/A1 (mars 2007). ― Récipients cryogéniques. ― Grands récipients transportables non isolés sous vide. ― Partie 2 : conception, fabrication, inspection et essais (homologuée le 5 février 2007) (indice de classement : E86-501-2/A1).
NF ISO 2781 (décembre 2004). ― Caoutchouc vulcanisé. ― Détermination de la masse volumique (homologuée le 5 novembre 2004) (indice de classement : T46-030).