JORF n°0128 du 3 juin 2008

Avis du

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision n° 20080514 du 14 mai 2008, a prononcé :
A. ― L'homologation, pour prendre effet à compter du 14 juin 2008, des quinze normes françaises suivantes :

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 61347-1/A1. ― Appareillages de lampes. ― Partie 1 : prescriptions générales et prescriptions de sécurité (indice de classement : C71-247-0/A1).

CONSTRUCTION

NF EN 15388. ― Pierre reconstituée. ― Plaques et produits coupés sur mesure pour tables de toilette et plans de travail de cuisine (indice de classement : B10-605).
NF EN 1912+A2. ― Bois de structure. ― Classes de résistance. ― Affectation des classes visuelles et des essences (indice de classement : P21-395).
NF EN 1036-2. ― Verre dans la construction. ― Miroirs en glace argenté pour l'intérieur. ― Partie 2 : évaluation de la conformité. ― Norme de produit (indice de classement : P78-310-2).

SANTÉ

NF EN 1811+A1. ― Méthode d'essai de référence pour la libération du nickel par les produits qui sont destinés à venir en contact direct et prolongé avec la peau (indice de classement : A06-221).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 1864. ― Bateaux de navigation intérieure. ― Timonerie. ― Exigences relatives à l'ergonomie et à la sécurité (indice de classement : J83-110).
NF EN 2002-005. ― Série aérospatiale. ― Méthodes d'essais applicables aux matériaux métalliques. ― Partie 5 : essai non interrompu de fluage et essai de rupture par fluage (indice de classement : L10-007-005).
NF EN 3324. ― Série aérospatiale. ― Vis à tête hexagonale, fût dégagé, filetage long, en acier résistant à chaud FE-PM1708 (FV535). ― Classification : 1 000 MPa/550 °C. ― Non revêtues (indice de classement : L24-123).
NF EN 3302. ― Série aérospatiale. ― Vis en acier résistant à chaud FE-PM1708 (FV535). ― Classification : 1 000 MPa/550 °C. ― Spécification technique (indice de classement : L24-213).
NF EN 3301. ― Série aérospatiale. ― Vis de précision à tête anti-rotation T à filetage moyen en acier résistant à chaud FE-PM-PM1708 (FV535), non revêtu. ― Classification : 1 000 MPa/550 °C (indice de classement : L24-389).
NF EN 3325. ― Série aérospatiale. ― Vis à tête anti-rotation T, fût dégagé, filetage long, en acier résistant à chaud FE-PM1708 (FV535). ― Classification : 1 000 MPa/550 °C. ― Non revêtues (indice de classement : L24-390).
NF EN 12312-14. ― Matériel au sol pour aéronefs. ― Exigences particulières. ― Partie 14 : matériel d'accès à bord des passagers handicapés (indice de classement : L91-002-14).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 1677-2+A1. ― Accessoires pour élingues. ― Sécurité. ― Partie 2 : crochets de levage en acier forgé à linguet. ― Classe 8 (indice de classement : E52-037-2).
NF EN 1677-3+A1. ― Accessoires pour élingues. ― Sécurité. ― Partie 3 : crochets autobloquants en acier forgé. ― Classe 8 (indice de classement : E52-037-3).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF A35-503. ― Produits sidérurgiques. ― Exigences pour la galvanisation à chaud d'éléments en acier (indice de classement : A35-503).
B. ― L'annulation, pour prendre effet à compter du 14 juin 2008, des onze normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF B57-040 (septembre 1974). ― Agglomérés expansés purs. ― Détermination de la masse volumique (homologuée le 2 août 1974) (indice de classement : B57-040).

CONSTRUCTION

NF EN 1912+A1 (juin 2007). ― Bois de structure. ― Classes de résistance. ― Affectation des classes visuelles et des essences (homologuée le 5 mai 2007) (indice de classement : P21-395).
NF P26-303 (novembre 1976). ― Crémones. ― Caractéristiques et essais (homologuée le 18 septembre 1976) (indice de classement : P26-303).
NF P26-401 (septembre 1942). ― Pattes à scellement (homologuée le 30 août 1942) (indice de classement : P26-401).
NF P26-403 (septembre 1942). ― Verrou à entailler et à gâche plate (homologuée le 30 août 1949) (indice de classement : P26-403).
NF EN 1036 (février 2000). ― Verre dans la construction. ― Miroirs en glace argentée pour l'intérieur (homologuée le 5 janvier 2000) (indice de classement : P78-310).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 1864 (décembre 1997). ― Bateaux de navigation intérieure. ― Timonerie et poste de manoeuvre. ― Types, prescriptions de sécurité (homologuée le 5 novembre 1997) (indice de classement : J83-110).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 1677-2 (novembre 2000). ― Accessoires pour élingues. ― Sécurité. ― Partie 2 : crochets de levage en acier forgé à linguet. ― Classe 8 (homologuée le 5 octobre 2000) (indice de classement : E52-037-2).
NF EN 1677-3 (novembre 2001). ― Accessoires pour élingues. ― Sécurité. ― Partie 3 : crochets autobloquants en acier forgé. ― Classe 8 (homologuée le 20 octobre 2001) (indice de classement : E52-037-3).

SPORTS, LOISIRS,
BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF EN 1811 (février 1999). ― Méthode d'essai de référence pour la libération du nickel par les produits qui sont destinés à venir en contact direct et prolongé avec la peau (homologuée le 20 janvier 1999) (indice de classement : A06-221).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF A35-503 (novembre 1994). ― Produits sidérurgiques. ― Aciers pour galvanisation par immersion à chaud (homologuée le 20 octobre 1994) (indice de classement : A35-503).