JORF n°0156 du 8 juillet 2015

AVIS DIVERS du

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Par correspondance :

- à la direction de l'information légale et administrative ;
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La Documentation française a mis en vente aux offices des 24 juin et 1er juillet 2015.

I. - OUVRAGES

Assistant socio-éducatif 2015
Concours sur titres
Catégorie B
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne).
Ces annales corrigées portent sur les spécialités suivantes : assistant de service social ; éducateur spécialisé ; conseiller en économie sociale et familiale. Cet ouvrage contient toutes les épreuves de la session 2014 du concours d'assistant socio-éducatif organisé par le CIG grande couronne.
2015, la Documentation française
Collection : Les Annales corrigées de la fonction publique territoriale
156 pages, 14 €
ISBN : 978-2-11-009849-8
Réf. : 9782110098498
Cour de cassation
Rapport annuel 2014
Le temps dans la jurisprudence de la Cour de la cassation
Dans son rapport d'activité, outre les chiffres clés de son activité juridictionnelle et les délais moyens de jugement, la Cour de cassation présente la jurisprudence, particulièrement riche pour l'exercice écoulée, ainsi que les questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) avec toutes les propositions de 2013 ayant été suivies d'effet ou reformulés et les nouvelles propositions formulées en 2014. Par ailleurs, le thème de l'étude de jurisprudence conduite par les membres des de la Cour de cassation, met en évidence, cette année, la richesse des rapports entre temps et droit.
2015, la Documentation française
680 pages, 25 €
ISBN : 978-2-11-009978-5
Réf. / 9782110099785
Politique culturelle, fin de partie ou nouvelle saison ?
Benhamou Françoise
« Cet essai n'entend pas balayer l'ensemble des actions publiques en matière culturelle, […] mais pointer quelques questions, dessiner quelques pistes de changement. » (Françoise Benhamou)
2015, la Documentation française
Collection : Doc'en poche, série : Place au débat
152 pages, 7,90 €
ISBN : 978-2-11-009927-3
Réf. : 9782110099273
La nouvelle collection : « Aides en poche »
La collection « Aides en poche » tend vers un double objectif :

- faire coexister à côté d'ouvrages juridiques de référence, une collection de guides pratiques plus fonctionnels, permettant au grand public d'avoir une vision rapide et précise sur les aides et dispositifs existants ;
- rassembler des informations souvent éparses. Chaque guide offre un panorama des aides et dispositifs existants, ainsi que les règles selon lesquelles ces aides sont accordées ou selon lesquelles il est possible d'accéder aux dispositifs.

Trois nouveaux titres dans cette collection :
Guide des aides aux enfants handicapés
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
2015, la Documentation française
Collection : Aides en poche
96 pages, 6 €
ISBN : 978-2-11-009860-3
Réf. : 9782110098603
Guide des aides aux adultes handicapés
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
2015, la Documentation française
Collection : Aides en poche
96 pages, 6 €
ISBN : 978211009861
Réf. : 9782110098610
Guide des aides aux personnes âgées
Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
2015, la Documentation française
Collection : Aides en poche
112 pages, 6 €
ISBN : 978-2-11-009862-7
Réf. : 9782110098627
Deux titres du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social :
Formation professionnelle
Guide pratique
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
La formation professionnelle connaît un profond remaniement, destiné à donner plus d'autonomie aux salariés et aux demandeurs d'emploi dans le choix de leur évolution, et à favoriser ceux qui ont peu accès à la formation continue. Dans cette nouvelle édition, vous trouverez une présentation des dispositions issues de la loi du 5 mars 2014 « relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale » ou précisées par elle : compte personnel de formation, conseil en évolution professionnelle, périodes de professionnalisation, accompagnement à la VAE…
2015, la Documentation française
Collection : les indispensables
216 pages, 12 €
ISBN : 978-2-11-009499-5
Réf. : 9782110094995
Stages en entreprise
6e édition actualisée
Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social
A jour de dernières dispositions juridiques relatives à la loi du 10 juillet 2014 tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires,
2015, la Documentation française
Collection : les Indispensables Jeunes
375 pages, 7 €
ISBN : 978-2-11-010001-6
Réf. : 9782110100016
RAEP : construire le dossier
Préparer l'oral - Dossiers de candidats
Chantal Perrin-Van Hille
La Documentation française
La reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle (RAEP) figure actuellement dans de nombreux concours des fonctions publiques. Le candidat doit constituer un dossier où il détaille et met en valeur les compétences acquises au fil de son parcours professionnel. Il doit ensuite défendre son dossier - et ses choix de carrière - face au jury au cours de l'oral. Ce manuel, résolument pratique, guide le candidat méthodiquement, étape après étape pour lui permettre de construire un dossier solide et convaincant. De nombreux conseils, exemples et exercices commentés lui permettront de consolider sa démarche.
2015, la Documentation française
Collection : Formation, Administration, Concours
176 pages, 16 €
ISBN : 978-2-11-009996-9
Réf. : 9782110099969
Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques
Cour des comptes
Dans un premier temps, la Cour examine la situation et les évolutions des dépenses, des recettes, du déficit et de la dette de l'ensemble des administrations publiques en 2014. Puis, elle compare la situation des finances publiques en France et dans les autres pays européens, et en particulier l'évolution de leurs dépenses publiques. Elle analyse ensuite, au vu des informations disponibles début juin, les risques entourant la réalisation des objectifs et prévisions du programme de stabilité en 2015.
2015, la Documentation française
220 pages, 15 €
ISBN : 978-2-11-009966-2
Réf. : 9782110099662
Regards sociologiques sur l'animation
Fonds de coopération de la jeunesse et de l'éducation populaire (FONJEP)
Ouvrage coordonné par Jérôme Camus et Francis Lebon
Grâce aux travaux d'historiens, de sociologues, de chercheurs en sciences de l'éducation et en sciences politiques, ct ouvrage éclaire le rôle social de l'animation moderne et l'inscrit dans les débats de société actuels. Il a pour ambition d'apporter des clés de compréhension aux professionnels de l'animation qui affrontent, au quotidien, des questions aussi sensibles que méconnues.
2015, la Documentation française
168 pages, 17 €
ISBN : 978-2-11-009844-3
Réf. : 9782110098443
Les ventes aux enchères publiques en France
Rapport d'activité 2014
Panorama des données juridiques et économiques qui gouvernent le secteur des ventes volontaires aux enchères publiques, au cours de 2014 ; présentation des défis à relever pour les opérateurs et les commissaires-priseurs, dans un environnement en constante évolution.
2015, la Documentation française
375 pages, 20 €
ISBN : 978-2-11-010001-6
Réf. : 9782110100016
Editions des Journaux officiels
Industries de produits alimentaires élaborés
IDCC 1396
11e édition Mai 2015
Journaux officiels
Convention collective nationale du 17 janvier 1952, mise à jour par avenant n° 70 du 17 décembre 2004, étendue par arrêté du 27 juillet 2005
2015, les Journaux officiels
Collection : Conventions collectives (brochure n° 3127)
586 pages, 20 €
ISBN : 978-2-11-077041-7
Réf. : 9782110770417
Négoce des matériaux de construction
IDCC 398 - IDCC 533 - IDCC 652
14e édition - Mai 2015 Journaux officiels Convention collective nationale des ouvriers du négoce des matériaux de construction du 17 juin 1965, mise à jour par avenant n° 38 du 22 avril 1983 (IDCC : 398), étendue par arrêtés d'extension des 12 avril 1972 et 4 novembre 1983.
Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du négoce des matériaux de construction du 17 novembre 1969, mise à jour par avenant n° 38 du 22 avril 1983 (IDCC : 533), étendue par arrêtés d'extension des 12 avril 1972 et 4 novembre 1983.
Convention collective nationale des cadres du négoce des matériaux de construction du 21 mars 1972 (IDCC : 652), étendue par arrêté d'extension du 7 août 1972.
2015, les Journaux officiels
Collection : Conventions collectives (brochure n° 3154)
346 pages, 19 €
ISBN : 978-2-11-077045-5
Réf. : 9782110770455
Conseil économique, social et environnemental CESE)
L'emploi dans la transition écologique
Conseil économique, social et environnemental
Le CESE formule, ici, un ensemble de préconisations pour faire de la transition écologique un levier pour l'emploi en France.
2015, les Journaux officiels
Collection : les Avis du CESE
128 pages, 19,80 €
ISBN : 978-2-11-138668-6
Réf. : 9782111386686
La bonne gestion des sols agricoles : un enjeu de société
Conseil économique, social et environnemental
Le CESE s'attache, ici, à répondre aux multiples enjeux que pose la préservation des milieux naturels agricoles en France (Territoire métropolitain et ultramarin).
2015, les Journaux officiels
Collection : les Avis du CESE
64 pages, 14 €
ISBN : 978-2-11-138667-9
Réf. : 9782111386679
Vingt ans de lutte contre le réchauffement climatique en France : bilan et perspectives des politiques publiques
Conseil économique, social et environnemental
Le CESE dresse ici le bilan et présente les perspectives de la politique nationale de lutte contre le réchauffement climatique, de nature à lui donner un nouvel élan, après la COP21.
2015, les Journaux officiels
Collection : les Avis du CESE
304 pages, 39,20 €
ISBN : 978-2-11-138660-0
Réf. : 9782111386600
Une école de la réussite pour tous
Conseil économique, social et environnemental
Le CESE a voulu montrer qu'une école de la réussite pour tous est possible. Il a mené plus de 200 auditions et rencontré des acteurs de l'éducation qui innovent. Dans une approche novatrice, il a fait participer à ses travaux des parents vivant dans la grande pauvreté, adoptant avec eux la démarche de « Croisement des savoirs ». Ne laisser aucun élève au bord de la route, tel est le sens des préconisations ici.
2015, les Journaux officiels
Collection : les Avis du CESE
136 pages, 19,80 €
ISBN : 978-2-11-386662
Réf. : 9782111386662

II. - REVUES

Cahiers français
La Documentation française
Crise de la zone euro : où en sommes-nous ?
Soumise à des turbulences dont elle n'est pas encore sortie, la zone euro a fait preuve de résilience. La crise a en effet été l'occasion de remanier l'ensemble de son fonctionnement. La discipline budgétaire a été renforcée et il existe désormais des dispositifs de sauvetage des Etats en difficulté. Les missions de la BCE ont été élargies au domaine de la régulation financière. Autant d'évolutions qui peuvent être considérées comme des avancées prometteuses pour la gouvernance européenne.
Développements et analyses dans ce dossier.
Cahiers français n° 387, juillet-août 2015
96 pages, figures, illustrations, 10 €
Réf. : 3303330403877
La Documentation photographique
La Documentation française
Le Sahara, un désert mondialisé
Bruno Lecoquierre
La Documentation française
Zone grise de la mondialisation, cet espace géographique est aujourd'hui soumis à de multiples tensions : lieu de conflits autour des ressources, aire bordée d'Etats faillis ou fragilisés, refuge de groupes armés et espace de circulations migratoires. Cartes, iconographie, fac-similés de documents de presse locale, textes littéraires… et même un extrait du carnet de terrain de Théodore Monod accompagnent ce dossier.
La Documentation photographique n° 8106
Le dossier : 64 pages, cartes, illustrations, 11,80 €
Réf. : 3303331281061
Les Etudes de la Documentation française
La Documentation française
Les industries agroalimentaires en France
Sous la direction de Jean-Louis Rastoin et de Jean-Marie de Bouquery
Cet ouvrage s'adresse aux lecteurs intéressés par les multiples facettes de ce secteur (système productif, comportement des consommateurs, sécurité alimentaire, etc.), à travers des analyses et points de vue argumentés et fondés sur des chiffres actualisés. [Sommaire détaillé en ligne]
Les Etudes n° 5368-69
256 pages, 19,90 €
Réf. : 3303331954088
Informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
CIG Petite Couronne Ile-de-France
Statut commenté
Dossier : La prise en charge du fonctionnaire territorial
Statut au quotidien
- astreintes et permanences des agents de la filière technique
- le don de jours de repos pour enfant malade
Veille jurisprudentielle
- mesures d'ordre intérieur et discrimination
Actualité documentaire
Références
Informations administratives et juridiques n° 6, juin 2015
48 pages, 19,90 €
Réf. : 3303330611753
Pouvoirs locaux
Institut de la décentralisation
Politiques sociales : les territoires à la manœuvre
Pouvoirs locaux n° 105, juin 2015
128 pages, illustrations, 20 €
Réf. : 9782909872834