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La Documentation française a mis en vente aux offices des 25 juin, 3 et 9 juillet 2014

I. - OUVRAGES

L'application du nouveau principe " le silence de l'administration vaut acceptation "
Etude adoptée le 30 janvier 2017 par l'assemblée générale plénière du Conseil d'Etat.
La loi du 12 novembre 2013 a inversé le principe prévalant jusqu'ici et, désormais, le silence gardé par l'administration vaudra, en principe, acceptation de la demande. Cependant, plusieurs catégories d'exceptions ont été prévues par le législateur. C'est pour guider le travail d'identification des procédures administratives concernées que cette étude a été publiée. Après avoir retracé le cadre à la fois théorique et historique dans lequel s'inscrit la réforme, cette étude expose le cadre général d'application du nouveau principe " silence vaut acceptation ", puis explicite le champ et la portée des exceptions à ce principe, telles qu'elles résultent cette loi.
2014, la Documentation française
Collection " Les Etudes du Conseil d'Etat "
142 pages, 15 €
ISBN : 978-2-11-009751-4
Réf. : 9782110097514
Deux nouvelles éditions dans la collection " Annales corrigées de la fonction publique territoriale " :
Adjoint du patrimoine de 1re classe 2015
Concours externe, concours interne et 3e concours
Catégorie C
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
2014, la Documentation française
Collection " Annales corrigées - Concours de la fonction publique territoriale "
168 pages, 14 €
ISBN : 978-2-11-009661-6
Réf. : 9782110096616
Agent territorial spécialisé des écoles maternelles ATSEM de 1re classe 2014
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
2014, la Documentation française
Collection " Annales corrigées - Concours de la fonction publique territoriale "
88 pages, 10 €
ISBN : 978-2-11-009809-2
Réf. : 9782110098092
Rapport annuel 2013 de l'Autorité de la concurrence.
La concurrence au service des consommateurs et des entreprises
L'Autorité de la concurrence exerce son contrôle sur les pratiques anticoncurrentielles et les concentrations. Le rapport annuel présente ses décisions et les avis rendus ainsi que le suivi d'exécution. Le rapport propose, par ailleurs, une analyse détaillée de la pratique décisionnelle et de la jurisprudence des juridictions. L'étude thématique est consacrée, cette année, à la distribution et au droit de la concurrence : organisation des acteurs de la distribution et pouvoir de marché ; relations fournisseurs-distributeurs… Les annexes comprennent un index par secteur d'activité (codes NAF) et un autre par entreprise ou organisme. Un cédérom comprenant les annexes du rapport est inséré en fin de volume.
2014, la Documentation française
576 pages, 30 €
ISBN : 978-2-11-008576-4
Réf : 9782110085764
Trois rapports de la Cour des comptes :
La santé dans les outre-mer. Une responsabilité de la République
Rapport thématique ; juin 2014
Cour des comptes
Les outre-mer français comptent aujourd'hui 2,7 millions d'habitants, soit 4 % de la population totale du pays. Les départements et collectivités d'outre-mer ont en commun d'être confrontés à des problématiques sanitaires d'une nature et d'une ampleur souvent particulières, liées, notamment, à l'incidence de maladies infectieuses et chroniques et à des risques environnementaux spécifiques. S'impose alors une stratégie de santé à la fois d'ensemble, fédérant autour de quelques grands objectifs communs et différenciée, s'articulant sur la diversité des situations selon les territoires, qui progressivement permette de réduire les écarts les plus lourds. La Cour des comptes formule en conséquence 14 recommandations en ce sens. Les réponses des administrations, des collectivités et des organismes concernés sont regroupées en fin de volume.
2014, la Documentation française
Collection " Rapport public thématique "
288 pages, 15 €
ISBN : 978-2-11-009794-1
Réf. : 9782110097941
La situation et les perspectives des finances publiques
Rapport thématique ; juin 2014
Cour des comptes
La Cour des comptes examine, dans un premier temps, la situation et les évolutions des dépenses, des recettes, du déficit et de la dette de l'ensemble des administrations publiques en 2013. Puis elle compare la situation des finances publiques en France et dans les autres pays européens, et l'évolution des dépenses publiques en France et en Allemagne. Elle analyse, ensuite, au vu des informations disponibles début juin, les risques entourant la réalisation des objectifs et prévisions du programme de stabilité en 2014. Après avoir examiné la trajectoire inscrite dans le programme de stabilité pour les années 2015 à 2017, elle précise comment sont estimés les 50 Md€ d'économies prévus par le Gouvernement, et analyse les risques affectant les prévisions de recettes, de dépenses et de soldes. Sont ensuite présentées des pistes d'économies dans trois domaines essentiels pour la maîtrise des finances publiques : la masse salariale, les dépenses d'assurance maladie et les dépenses locales. Enfin, après une analyse rétrospective des prévisions de finances publiques, la Cour des comptes fait des propositions de nature à améliorer les objectifs et les règles contenues dans les lois de programmation des finances publiques.
2014, la Documentation française
Collection " Rapport public thématique "
248 pages, 15 €
ISBN : 978-2-11-009799-6
Réf. : 9782110097996
Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale. Exercice 2013
Juin 2014
Cour des comptes
L'exercice 2013 est caractérisé par la certification avec des réserves, pour la première fois depuis le premier exercice de certification (2006), des états financiers de la totalité des branches maladie, famille, vieillesse et des quatre organismes nationaux du régime général de sécurité sociale.
La Cour des comptes y expose les vérifications qu'elle a effectuées et arrête neuf opinions distinctes, qu'elle motive de manière détaillée : cinq sur les comptes combinés des branches (maladie, accidents du travail-maladies professionnelles, famille et vieillesse) et de l'activité de recouvrement (URSSAF) du régime général ; quatre sur les comptes annuels des organismes nationaux du régime général (CNAMTS, CNAF, CNAVTS et ACOSS), intégrés aux comptes combinés.
2014, la Documentation française
188 pages, 11 €
ISBN : 978-2-11-009835-1
Réf. : 9782110098351
Le marché de l'art
Jean-Marie Schmitt
Antonia Dubrulle
La Documentation française
En 2014, le marché mondial de l'art est sorti de la crise de 2007-2008 transformé par les effets de la mondialisation, au premier rang desquels l'émergence spectaculaire de la Chine. Le marché français, confiné dans ses particularismes et souffrant de plusieurs handicaps (fragmentation institutionnelle et interprofessionnelle, multiplicité des opérateurs, faible compétitivité fiscale), semble être resté en marge des grandes mutations en cours. Cet ouvrage analyse les effets sur le marché national des évolutions constatées, dans le sillage de la mondialisation. En approfondissant les évolutions actuelles, il souligne les atouts que la France pourrait exploiter. En contrepoint, sont présentés des aperçus du marché chinois (sommaire détaillé en ligne).
2014, la Documentation française
Collection " les Etudes de la DF "
424 pages, 24,50 €
Réf. : 3303331953906
Parents-enfants : vers une nouvelle filiation ?
Question de droit et de société
Claire Neirinck, Martine Gross
La Documentation française
Au cours des dernières décennies les modèles familiaux ont considérablement évolué (monoparentaux, recomposés, homoparentaux…) et de nouvelles demandes d'adaptation du droit aux réalités sociales émergent - statut des tiers (beaux-parents, co-parents), ouverture de l'AMP (assistance médicale à la procréation) aux couples de femmes, accès à l'identité des donneurs de gamètes, GPA (gestation pour autrui) - et suscitent des débats très vifs. Toutes questionnent l'organisation actuelle de la filiation que certains souhaiteraient " dénouer " de la procréation. Allons-nous vers une nouvelle filiation ? Le droit doit-il accompagner l'évolution de la société ? Pour aborder ces questions, " Place au débat " vous propose les approches d'une juriste et d'une sociologue pour une étude approfondie de ces débats.
2014, la Documentation française
Collection " Doc en poche, Place au débat "
192 pages, 7,90 €
ISBN : 978-2-11-009696-8
Réf. : 9782110096968
Existe également au format numérique
Parents-enfants : vers une nouvelle filiation ?
Question de droit et de société
2014, la Documentation française
Collection " Doc en poche, Place au débat "
5,99 €
ISBN : 978-2-11-009827-6
Réf. : 9782110098276
La prévention de la corruption en France : état des lieux, chiffres clés, perspectives, jurisprudence.
Rapport 2013
Créé en 1993, le Service central de prévention de la corruption (SCPC) est une autorité française qui regroupe et analyse les informations disponibles relatives aux pratiques corruptrices et au traitement judiciaire, notamment, qui leur est apporté. Force de propositions, il présente également les évolutions les plus récentes en matière de lutte et formule des recommandations sur les améliorations nécessaires. Chaque année, le SCPC aborde en plus des problématiques spécifiques. Le rapport public 2013 présente ainsi une analyse détaillée des déclarations de patrimoine et une étude portant sur la prévention de la corruption dans les collectivités territoriales.
2014, la Documentation française
296 pages, 19 €
ISBN : 978-2-11-009702-6
Réf. : 9782110097026
Editions des Journaux officiels
Convention collective : 1 titre
Entreprises des services d'eau et d'assainissement Journaux officiels
Convention collective nationale étendue IDCC : 2147 - 4e édition - avril 2014 Texte de base : convention collective nationale du 12 avril 2000, étendue par arrêté du 28 décembre 2000
2014, Journaux officiels
Collection " Conventions collectives " (Brochure n° 3302)
176 pages, 10 €
ISBN : 978-2-11-076885-8
Réf. : 9782110768858
Guide de bonnes pratiques : 2 titres
Anchois et autres petits pélagiques salés et/ou marinés et produits dérivés
Ce guide s'inscrit dans la démarche prévue par la nouvelle réglementation communautaire, qui prévoit la mise au point de guides nationaux de bonnes pratiques d'hygiène et d'application du protocole l'HACCP (Hazard Analysis, Critical Control Point - Analyse des dangers, points critiques pour leur maîtrise). Il rappelle les obligations de résultats définies par la réglementation en matière d'hygiène ; il propose les moyens permettant d'assurer les objectifs de la réglementation en matière de sécurité et de salubrité des produits au moment de leur mise sur le marché, ces mesures pouvant être générales ou spécifiques à certaines activités ; il définit enfin les seuils de sécurité sanitaire (critères microbiologiques, notamment) des produits relevant du champ de ce guide.
2014, Journaux officiels
Collection " Guides de bonnes pratiques " (Brochure n° 5956)
370 pages, 25 €
ISBN : 978-2-2-11-076797-4
Réf. : 9782110767974
Recueil de recommandations de bonnes pratiques d'hygiène à destination des consommateurs
Ce guide a été élaboré par les services agro-alimentaires des cinq grandes associations de consommateurs. Les ministères chargés de l'agriculture (DGAL), de l'économie (DGCCRF) et de la santé (DGS) ont encouragé et soutenu ce travail. Méthodique dans son approche et clair dans sa présentation, il est destiné à tous les consommateurs, et a pour vocation de diffuser les bonnes pratiques d'hygiène, permettre l'évolution des comportements individuels et limiter ainsi les risques sanitaires.
2014, Journaux officiels
Collection " Guides de bonnes pratiques " (Brochure n° 5958)
98 pages, 11 €
ISBN : 978-2-11-076851-3
Réf. : 9782110768513
Cahier des clauses administratives générales : 1 titre
Marchés publics de travaux Cahier des clauses administratives générales
Journaux officiels
L'arrêté du 3 mars 2014 modifie celui du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux. L'ouvrage comporte l'arrêté du 8 septembre 2009 avec ses dernières modifications. Cet arrêté est entré en vigueur au 1er avril 2014.
2014, Journaux officiels
64 pages, 7 € (Brochure n° 1015)
ISBN : 978-2-11-076933-6
Réf. : 9782110769336
Code officiel
Code des marchés publics
Cette nouvelle édition du code des marchés publics présente dans un même ouvrage le code des marchés publics à jour au 2 juin 2014, l'ensemble de ses textes d'application, ainsi que le " guide des bonnes pratiques " publié le 15 février 2012.
2014, Journaux officiels
332 pages, 19 € (Brochure n° 20010)
ISBN : 978-2-11-076848-3
Réf. : 9782110768483
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Pour une Europe ultramarine
Les recommandations Conseil économique, social et environnemental s'organisent autour de quatre axes : dynamiser les synergies entre les régions ultrapériphériques et les pays et territoires d'outre-mer ; renforcer le soutien de l'UE en faveur d'une plus grande insertion régionale des outre-mer ; utiliser de façon optimale l'article 349 du TFUE (Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne) et conforter la place des acteurs de la société civile dans les relations entre l'UE et les outre-mer afin de renforcer le sentiment d'identité européenne.
2014, CESE
Collection : Résolutions du CESE, 2014-14
16 pages 12,90 €
ISBN : 978-2-11-138639-6
Réf. : 9782111386396

II. - REVUES

Cahiers français
La Documentation française
Quel avenir pour la protection sociale ?
Malgré les réformes qui se succèdent et dans un contexte de rationalisation des dépenses publiques et de difficultés économiques, le système de protection sociale français reste fragile, Retraites, assurance maladie, lutte contre la pauvreté, dépendance, politique familiale… Toutes ces politiques nécessitent de nouveaux aménagements afin de réaliser l'objectif de solidarité et de justice sociale. Ce numéro des Cahiers français s'interroge sur l'avenir et les enjeux de la protection sociale en France. Un dossier complet et rigoureux, clairement présenté (sommaire détaillé en ligne).
Cahiers français n° 381, juillet-août 2014
96 pages, figures, illustrations, 10 €
Réf. : 3303330403815
La Documentation photographique
La Documentation française
Habiter le monde
Olivier Lazzarotti
Plus de 7 milliards d'humains habitent le monde, mais nous l'habitons tous différemment. Etudier la notion d'habiter permet de saisir la dimension géographique de l'humanité et d'appréhender les liens entre les espaces et leurs habitants dans toute leur complexité. Quels espaces habite-t-on ? Comment les habite-t-on ? Très diversement certes, mais de plus en plus comme des urbains mobiles. Ce dossier, au carrefour de plusieurs disciplines (philosophie, sociologie, sciences humaines, etc.), renouvelle l'approche géographique. Il intéressera un très large public (à noter que la notion d'" habiter " est aussi au cœur du programme des classes de sixième).
La Documentation photographique n° 8100, juillet-août 2014
Le dossier : 64 pages, cartes, illustrations, 11,50 €
Réf. : 3303331281009
Documentation photographique + documents numériques n° 8100
Prochainement disponibles
Réf. : 3303333081003
Deux dossiers des Informations administratives et juridiques :
Informations administratives et juridiques
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
Statut commenté
Dossier
Les élections professionnelles du 4 décembre 2014
1re partie : comités techniques et comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
Statut au quotidien
Nouveau régime indemnitaire : fonctions, sujétions, expertise et engagement professionnel
L'intégration des ouvriers des parcs et ateliers dans les cadres d'emplois de la FPT
Actualité documentaire
Références
Textes
Jurisprudence
Chronique de jurisprudence
Presse et livres
Informations administratives et juridiques n° 6, juin 2014
40 pages, 19,90 €
Réf. : 3303330611630
Ce dossier est également disponible au format numérique
Réf. : 0890010011635 - 15,20 €
Informations administratives et juridiques n° 07-2014
Centre interdépartemental de gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIG petite couronne)
Statut commenté
Dossier
Les élections professionnelles du 4 décembre 2014
2e partie : commissions administratives paritaires (CAP)
Statut au quotidien
Revalorisation de la carrière des sous-officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Veille jurisprudentielle
Contrat de travail et bulletins de salaire : conditions de communication
Répétition de l'indu en matière de rémunération et retrait des actes créateurs de droits
Actualité documentaire
Références
Textes
Documents parlementaires
Jurisprudence
Chronique de jurisprudence
Presse et livres
Informations administratives et juridiques n° 7, juillet 2014
48 pages, 19,90 €
Réf. : 3303330611647
Ce dossier est également disponible au format numérique
Réf. : 0890010011642 - 15,20 €
Politique étrangère
Institut français des relations internationales
Ukraine : premières leçons
Kurdistan (s)
Dossier - Kurdistan(s)
Les Kurdes et l'option étatique (Hamit Bozarslan)
Turquie : le mouvement kurde à l'heure du " processus de paix " (Olivier Grojean)
Quelle politique kurde pour l'AKP ? (Yohanan Benhaim)
Les paradoxes du printemps kurde en Syrie (Jordi Tejel)
L'introuvable frontière du Kurdistan d'Irak (Cyril Roussel)
Contrechamps-Ukraine : premières leçons
Le conflit ukraino-russe vu de Kiev (Iouri Iakimenko et Mikhaïl Pachkov)
Pourquoi Russie et Union européenne doivent coopérer en Ukraine (Vladimir Tchernega)
La crise ukrainienne ou le malentendu européen (Philippe Lefort)
Repères
L'analyse du risque pays : plus qu'une discipline postmoderne (Jonathan Story)
Le lancinant problème de l'insolvabilité des Etats (Norbert Gaillard)
La paix comme but de guerre : une lente redécouverte (Beatrice Heuser)
La stratégie en théories (Vincent Desportes)
Les relations entre le Saint-Siège et la République populaire de Chine (Raphaël McFeat)
Politique étrangère n° 2, été 2014
242 pages, 23 €
Réf. : 3303334001062
Ce dossier existe également au format numérique, qui peut être commandé en ligne
Ukraine : premières leçons
Kurdistan(s)
Politique étrangère n° 2, été 2014
13,92 €
Réf. : 0890100001065
Questions internationales
La Documentation française
L'Eté 14 : d'un monde à l'autre (1914-2014)
1914 - 2014 : le centenaire de la Grande Guerre est l'occasion de s'interroger sur les conséquences à long terme de ce conflit majeur. En effet, il a été longtemps occulté par le second, plus mondial encore, puis par toute la période qui a suivi. Maintenant que la guerre froide est révolue, l'impact de la Grande Guerre revient en pleine lumière et l'on voit mieux comment ses suites ont contribué à façonner le monde dans lequel nous vivons. C'est le fil conducteur de ce dossier, présenté non dans une perspective historique ou commémorative, mais dans une optique comparative (sommaire détaillé en ligne).
Questions internationales n° 68, juillet-août 2014, 128 pages, cartes, illustrations, 10 €
Réf. : 3303331600688
Ce dossier existe également au format numérique
L'Eté 14 : d'un monde à l'autre (1914-2014)
Questions internationales n° 68, juillet-août 2014, 128 pages, cartes, illustrations, 8 €
Réf. : 0900016006808