JORF n°0057 du 8 mars 2023

Chapitre 11 : DISPOSITIFS DE COMMANDE À DISTANCE, D'ALARME ET DE SÉCURITÉ

  1. Au paragraphe 11.3.3, remplacer dans la première phrase : " d'un poste " par : " d'un ou de plusieurs postes " ;
  2. Au paragraphe 11.4.1.2, renuméroter les alinéas 4 à 11, qui deviennent les alinéas 5 à 12, et insérer après l'actuel alinéa 3 un nouvel alinéa 4 libellé comme suit :
    " 4. Détection du niveau des eaux de cale dans chaque compartiment étanche à l'eau situé au-dessous de la flottaison prévue ; ".