JORF n°0108 du 7 mai 2017

Section 1 : Dispositions permanentes

Article 127

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°90-680 du 1 août 1990 > > Art. 1 > >

Article 128

A modifié les dispositions suivantes : > -Décret n° 90-680 du 1 août 1990 > > Sct. CHAPITRE III : Dispositions relatives au classement > >

Article 129

A modifié les dispositions suivantes :

> -Décret n° 90-680 du 1 août 1990 > > Sct. Chapitre IV : Dispositions relatives à l'accompagnement des enseignants > >

Article 130

A modifié les dispositions suivantes :

> -Décret n° 90-680 du 1 août 1990 > > Art. 23 > >

Article 131

A modifié les dispositions suivantes :

> -Décret n° 90-680 du 1 août 1990 > > Sct. Chapitre V : Dispositions relatives à l'appréciation de la valeur professionnelle et à l'avancement > >

Article 132

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°90-680 du 1 août 1990 > > Art. 23-1 > >

Article 133

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°90-680 du 1 août 1990 > > Art. 23-2, Art. 23-3, Art. 23-4, Art. 23-5, Art. 23-6 > >

Article 134

A modifié les dispositions suivantes :

> -Décret n° 90-680 du 1 août 1990 > > Art. 24 > >

Article 135

A modifié les dispositions suivantes :

> -Décret n° 90-680 du 1 août 1990 > > Art. 25 > >

Article 136

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°90-680 du 1 août 1990 > > Art. 25-1, Art. 25-2 > >

Article 137

A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n°90-680 du 1 août 1990 > > Art. 26 > >

Article 138

A modifié les dispositions suivantes :

> -Décret n° 90-680 du 1 août 1990 > > Sct. CHAPITRE VI : Dispositions diverses > >