JORF n°0061 du 12 mars 2008

Chapitre IV Utilisation des équipements de travail non soumis à des règles de conception lors de leur première mise sur le marché

Section 1 Prescriptions techniques communes

Sous-section 1 Protecteurs et dispositifs de protection

Sous-section 2 Organes de service de mise en marche et d'arrêt

Sous-section 3 Dispositifs d'alerte et de signalisation

Sous-section 4 Isolation et dissipation des énergies

Sous-section 5 Risques électrique et d'incendie

Sous-section 6 Éclairage

Section 2 Prescriptions complémentaires pour le levage de charges et le levage et le déplacement des travailleurs

Sous-section 1 Levage des charges

Sous-section 2 Levage et déplacement des travailleurs

Section 3 Prescriptions complémentaires pour les équipements de travail mobiles