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Autres dispositions
R. 4344-2
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Décret n°2004-802 du 29 juillet 2004
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Section 1
Actes professionnels
R. 4351-1 — R. 4351-6
Chapitre Ier : Exercice de la profession
Section 1 : Actes professionnels
Section 2 : Personnes autorisées à exercer la profession
Section 3 : Actes de radiologie susceptibles d'être exécutés par des personnes spécialement autorisées
Chapitre II : Règles d'exercice de la profession
Chapitre III : Dispositions pénales