JORF n°0134 du 10 juin 2008

Décret du 9 juin 2008

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― GENDARMERIE NATIONALE

Article 1

Les rang et appellation de général d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux :

Pour prendre rang du 30 juin 2008

A M. le général de corps d'armée Gilles (Roland, Jean, Jacques), nommé directeur général de la gendarmerie nationale à la même date.

Pour prendre rang du 1er septembre 2008

A M. le général de corps d'armée Watin-Augouard (Marc, Jean-Marie, André), nommé inspecteur général des armées à la même date.

Article 2

Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux :

Pour prendre rang du 30 juin 2008

A M. le général de division Mignaux (Jacques, Gérard), nommé major général de la gendarmerie nationale à la même date.

Pour prendre rang du 1er juillet 2008

A M. le général de division Mottier (Bernard, Germain, Henri), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er août 2008

M. le général de division Brachet (Christian, Jean, Auguste), nommé commandant la région de gendarmerie d'Ile-de-France, commandant la gendarmerie pour la zone de défense de Paris à la même date.

Article 3

Sont promus ou nommé dans la 1re section des officiers généraux :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er juillet 2008

M. le général de brigade Marvillet (Philippe, Marcel), nommé chef du service des opérations et de l'emploi de la direction générale de la gendarmerie nationale à la même date.

Pour prendre rang du 1er août 2008

M. le général de brigade Grandchamp (Jacques, Yvan), nommé commandant la région de gendarmerie de Rhône-Alpes, commandant la gendarmerie pour la zone de défense Sud-Est à la même date.

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er août 2008

M. le colonel Podevin (Hervé, Marie, René, Gilles), nommé commandant en second la région de gendarmerie de Bretagne et la gendarmerie pour la zone de défense Ouest à la même date.

Article 4

M. le général de division Deanaz (Gérard, Lucien, Adrien) est nommé commandant la région de gendarmerie du Nord - Pas-de-Calais, commandant la gendarmerie pour la zone de défense Nord à compter du 1er septembre 2008.

B. ― ARMÉE DE TERRE

Article 5

Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er juillet 2008

A M. le général de division Addé (Alain, Charles, Jean).

Article 6

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er juillet 2008
Au grade de général de division

M. le général de brigade Bonnet (Philippe, René, Jean-Marie), nommé inspecteur de la fonction « appuis » à l'inspection de l'armée de terre à compter du 1er août 2008.
M. le général de brigade Tanguy (Patrick, Pierre), nommé commandant de l'aviation légère de l'armée de terre à compter du 24 août 2008.
M. le général de brigade Pinget (Bruno, Jean-Marie), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Le Jolis de Villiers de Saintignon (Pierre, François, Marie), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade

M. le colonel du génie Dominguez (Jean, Yves), nommé secrétaire général du conseil des systèmes de forces à la même date.
M. le colonel de l'arme blindée et cavalerie de Courreges d'Ustou (Bernard, Marie, Claude), placé en détachement auprès du Premier ministre - secrétariat général pour la défense nationale à la même date.

Article 7

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 4 août 2008

M. le colonel des transmissions Plessiet (Didier, Roger, Marcel).

C. ― MARINE NATIONALE

Article 8

Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Pour prendre rang du 1er août 2008

A M. le vice-amiral de Bourdoncle de Saint Salvy (Anne-François, Marie, Joseph, Louis), nommé commandant de la zone maritime Atlantique, commandant de la région maritime Atlantique-Manche-mer du Nord, commandant de l'arrondissement maritime Atlantique, préfet maritime de l'Atlantique à compter du 4 août 2008.

Article 9

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er août 2008

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Balmitgere (Dominique, Marie, Jean, René), nommé adjoint territorial au commandant de la zone maritime Méditerranée, commandant de la région maritime Méditerranée, préfet maritime de la Méditerranée à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine le 1er août 2010.

Article 10

Est promu dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er août 2008

M. le contre-amiral Maurice (Frédéric, Christian).

Article 11

M. le contre-amiral Arnould (Philippe, Paul, Henri) est nommé commandant supérieur des forces armées aux Antilles à compter du 1er août 2008.
M. le contre-amiral Vichot (Jean-Louis, André) est nommé commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française, commandant du centre d'expérimentations du Pacifique et commandant de la zone maritime océan Pacifique à compter du 1er août 2008.

D. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 12

M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air de Rousiers (Patrick) est nommé chef de la représentation militaire française auprès du comité militaire de l'Union européenne, chef de la mission militaire de la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne, délégué militaire de la France auprès de l'Union de l'Europe occidentale à compter du 16 juin 2008.

E. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 13

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er juillet 2008

A M. le médecin chef des services de classe normale Huet-Pailhes (Pierre, Eugène, Gustave), nommé chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées à la même date.

Article 14

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 9 juin 2008.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense,

Hervé Morin