JORF n°0132 du 9 juin 2022

Décret du 8 juin 2022

Le Président de la République,

Sur le rapport de la Première ministre et du ministre des armées,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - ARMÉE DE TERRE

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations d'officiers généraux dans l'armée de terre

Résumé Des colonels deviennent généraux de brigade le 1er juillet 2022.

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juillet 2022

M. le colonel du matériel Christophe GASANÇON, maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie Bruno HELLUY, nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à la même date.
M. le colonel du génie Thierry TRICAND de la GOUTTE, maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des troupes de marine Jean-Marc GIRAUD, maintenu dans ses fonctions.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion et nomination d'officiers généraux de l'armée de terre

Résumé Le décret du 8 juin 2022 promeut des généraux dans l'armée de terre.

Sont promus ou nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 6 novembre 2022

M. le général de brigade Jean-Denis BERTHON.
M. le général de brigade Claude CHARY.

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er décembre 2022

M. le colonel des troupes de marine Didier JAMME.

B. - MARINE NATIONALE

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion au grade de vice-amiral dans la marine

Résumé Thierry DURTESTE devient vice-amiral en juillet 2022, mais continue son travail.

Est promu dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er juillet 2022

M. le contre-amiral Thierry DURTESTE.

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au grade de contre-amiral

Résumé François Guichard devient contre-amiral et commence son nouveau poste le 1er juillet 2022, changeant de section en 2024.

Est nommé au titre de la promotion fonctionnelle dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er juillet 2022

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine François GUICHARD, nommé adjoint au sous-directeur opérations de la direction de la maintenance aéronautique et commandant de la marine à Bordeaux à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine le 1er juillet 2024.

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination au grade de contre-amiral dans la marine

Résumé Xavier LANDOT devient contre-amiral dans la marine à partir du 1er août 2022.

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er août 2022

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers spécialisés de la marine Xavier LANDOT.

C. - ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de généraux de brigade aérienne dans la 1re section de l'armée de l'air et de l'espace

Résumé Trois officiers deviennent généraux de brigade aérienne à partir du 1er juillet 2022, et certains changent de poste.

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air et de l'espace :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er juillet 2022

M. le colonel du corps des officiers de l'air Gilles MATHES-JUVENTIN, maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Laurent THIEBAUT, maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Jean-Marc RÉGNIER, nommé chef de la division « soutien de l'activité » de l'état-major des armées à la même date.

D. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de médecins généraux inspecteurs

Résumé Jacques MARGERY et Guillaume PELÉE de SAINT MAURICE deviennent médecins généraux inspecteurs à partir du 1er juillet 2022.

Les rang et appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er juillet 2022

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Jacques MARGERY.
A M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Guillaume PELÉE de SAINT MAURICE.

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un médecin général dans les armées

Résumé M. Christophe DROUIN est promu médecin général dans les armées.

Les rang et appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 19 novembre 2022

A M. le médecin chef des services hors classe Christophe DROUIN.

E. - SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion dans le service du commissariat des armées

Résumé Isabelle DUFFO est promue à un grade supérieur tout en gardant son poste.

Est promue dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de commissaire général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er juillet 2022

Mme la commissaire générale de 2e classe Isabelle DUFFO.

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un commissaire général de 2e classe

Résumé M. Pascal DUPONT est promu commissaire général de 2e classe à partir du 31 août 2022.

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées :

Au grade de commissaire général de 2e classe
Pour prendre rang du 31 août 2022

M. le commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées Pascal DUPONT.

F. - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion d'ingénieurs généraux du corps des ingénieurs de l'armement

Résumé Eric Estève et Guilhem Rebol sont promus et gardent leur poste à partir du 1er juillet 2022.

Sont promus dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions :

Au grade d'ingénieur général de 1re classe de l'armement
Pour prendre rang du 1er juillet 2022

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Eric ESTÈVE.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Guilhem REBOUL.

Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nommements et promotions au sein des ingénieurs des études et techniques de l'armement

Résumé Trois ingénieurs sont promus et assignés à de nouvelles fonctions dans l'armement.

Sont nommés au titre de la promotion fonctionnelle dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe des études et techniques de l'armement
Pour prendre rang du 1er juillet 2022

M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Yan BREUILLE, nommé dans les fonctions de directeur adjoint du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement le 1er juillet 2024.
M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement André PARRIEL, nommé dans les fonctions de directeur adjoint du service des systèmes numériques d'armement de la direction générale de l'armement à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement le 31 décembre 2024.
M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques de l'armement Philippe SÉMÉRIA, nommé dans les fonctions de chef du centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information du service de la sécurité de défense et des systèmes d'information de la direction générale de l'armement à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement le 31 décembre 2024.

Article 13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de la Première ministre et du ministre des armées

Résumé La Première ministre et le ministre des armées doivent faire en sorte que ce décret soit appliqué et publié.

La Première ministre et le ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 juin 2022.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

La Première ministre,

Élisabeth Borne

Le ministre des armées,

Sébastien Lecornu