JORF n°0277 du 28 novembre 2008

Décret du 26 novembre 2008

Par décret en date du 26 novembre 2008, le décret du 19 novembre 1855 autorisant la congrégation des dames trinitaires de Saint-Martin-en-Haut (Rhône), aujourd'hui congrégation des sœurs du monde rural, 2, rue des Célestins, à Oullins (Rhône), est abrogé.