A. ― ARMÉE DE TERRE

M. le général de corps d'armée Moreau (Jean-Loup) est nommé inspecteur général des armées à compter du 1er septembre 2009. Il est, pour prendre rang à la même date, élevé aux rang et appellation de général d'armée.

Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er août 2009

A M. le général de division Sellier (André, Robert), nommé conseiller du Gouvernement pour la défense à compter du 1er septembre 2009.
A M. le général de division Stoltz (Philippe, Maurice), maintenu dans ses fonctions.
A M. le général de division Fugier (Gilles, Maurice), nommé commandant du quartier général de corps de réaction rapide à la même date.
A M. le général de division de Bourdoncle de Saint Salvy (Bruno, Marie, Joseph, Patrice), nommé sous-chef d'état-major « ressources humaines » de l'état-major des armées à la même date.

Pour prendre rang du 1er septembre 2009

A M. le général de division de Lardemelle (Nicolas, Marie, Joseph, Stéphen), nommé inspecteur de l'armée de terre à la même date.

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er août 2009

M. le colonel du génie de Gouttes (Christophe, Jean, Louis), nommé adjoint au général commandant l'état-major de force n° 2 à la même date.
M. le colonel de l'arme blindée cavalerie de Saint Chamas (Christophe, Marie, Joseph), nommé adjoint au général commandant l'état-major de force n° 1 à la même date.
M. le colonel de l'arme blindée cavalerie Pougin de la Maisonneuve (Olivier, Marie, Jean, Léopold), nommé sous-chef d'état-major « opérations » du corps de réaction rapide européen à compter du 1er septembre 2009.
M. le colonel de l'infanterie Wattecamps (Hervé, Jacques, Alain, Marie), nommé chef de la division « organisation et ressources humaines » de l'état-major des armées à compter du 1er septembre 2009.
M. le colonel du génie Autran (Francis, Roger, Adrien), nommé commandant de la 7e brigade blindée à la même date.
M. le colonel de l'infanterie Le Ray (Bruno, Paul, Emmanuel), nommé chef de la division « plans, programmes et évaluation » de l'état-major des armées à la même date.
M. le colonel du cadre spécial Courtiol (Philippe, Jean, Claude), nommé chef du service de protection du personnel de l'état-major de défense à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le 1er août 2012.

Pour prendre rang du 1er septembre 2009

M. le colonel des transmissions Boissan (Yves-Tristan, Marie, Pierre, Henri), nommé directeur technique adjoint de l'état-major de défense à la même date.

Au grade de commissaire général de brigade
Pour prendre rang du 1er août 2009

M. le commissaire colonel Chollet (Jean-Luc, Marie, Ange), nommé directeur adjoint de la direction centrale du commissariat de l'armée de terre à compter du 1er septembre 2009. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le 1er août 2011.

M. le général de division Augier de Crémiers (Robert, Dominique, Marie) est nommé directeur du service national à compter du 1er août 2009.

B. ― MARINE NATIONALE

M. le vice-amiral Laborde (Richard, André, François) est nommé directeur de l'Institut des hautes études de la défense nationale, de l'enseignement militaire supérieur et du Centre des hautes études militaires à compter du 1er septembre 2009. Il est, pour prendre rang à la même date, élevé aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre.

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er septembre 2009

M. le contre-amiral Hinden (Alain), nommé chef de l'état-major interarmées de force et d'entraînement à la même date.
M. le contre-amiral Benedittini (Michel), maintenu dans ses fonctions.
M. le contre-amiral Labonne (Jean-Pierre, Alphonse), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er septembre 2009

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Delplanque (Pierre-Marie, André, Julien), nommé commandant du bataillon des marins-pompiers de Marseille et de l'école des marins-pompiers de la marine à compter du 14 septembre 2009. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine le 1er septembre 2011.
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Trioulaire (Denis, Jean-Marie, André, Georges), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine le 1er septembre 2012.
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Coindreau (Philippe, Yves, Marie), nommé adjoint au commandant de la force aéromaritime de réaction rapide, adjoint au commandant de la force d'action navale pour la préparation opérationnelle des états-majors de force à la même date.

Pour prendre rang du 1er octobre 2009

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Bosselut (Georges, René, Marie), nommé coordonnateur central chargé des questions internationales auprès du major général de la marine à la même date.

Est promu dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er octobre 2009

M. le contre-amiral de Fresse de Monval (Michel, Joseph, Jean, Marie).

C. ― ARMÉE DE L'AIR

Sont promus au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 1er septembre 2009

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Bacherot (Jean-François, Robert).

Pour prendre rang du 1er octobre 2009

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Koehl (Denis, Gilbert, Pierre).

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er septembre 2009

M. le colonel du corps des officiers de l'air Hamet (Pascal, Didier, Denis), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er octobre 2009

M. le colonel du corps des officiers de l'air Morel (Loïc, Michel, Pierre), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air le 1er octobre 2012.
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Benquey (Guy, Gérard, Robert), maintenu dans ses fonctions.

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 22 octobre 2009

M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Renault (Thierry, Michel, Marie, Philibert).

D. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Nédellec (Gérard, Jean) est nommé directeur central du service de santé des armées à compter du 1er octobre 2009. Il est, pour prendre rang à la même date, élevé aux rang et appellation de médecin général des armées. Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées jusqu'au 30 septembre 2013.

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er octobre 2009

A M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Debonne (Jean, Marc, Louis, André), nommé médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées du Val-de-Grâce à la même date.

Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er octobre 2009

A M. le médecin chef des services de classe normale Bourguignon (Gérard, Henri, Emile), nommé médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées « Clermont Tonnerre » à la même date.
A M. le médecin chef des services de classe normale Meesemaecker (Rémy, Georges, Guy, Henri, Jean, Claude), nommé sous-directeur « affaires juridiques et administratives » à la direction centrale du service de santé des armées à compter du 29 octobre 2009.
A Mme le médecin chef des services de classe normale Peyre (Sylvie, Geneviève, Yvonne), nommée médecin-chef de l'hôpital d'instruction des armées « Sainte-Anne » à la même date.

Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er octobre 2009

A M. le médecin chef des services hors classe Brinquin (Louis, Jacques, Pierre).

E. ― DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT

Est promu dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement avec maintien en détachement :

Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2009

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Monvoisin (Dominique, Patrick). Il sera réintégré dans son corps d'origine et admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er septembre 2014.

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.