Décrète:
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JORF n°276 du 27 novembre 1992
Décret du 23 novembre 1992
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre, du ministre de la défense et du ministre de l'équipement, du logement et des transports,
Vu l'article 13 de la Constitution;
Le conseil des ministres entendu,
Art. 1er. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine:
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Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur général de 2e classe
Pour prendre rang du 12 décembre 1992
Le professeur en chef de 1re classe de l'enseignement maritime Le Pollès (Adrien, Alain).
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Pour prendre rang du 14 janvier 1993
Le professeur en chef de 1re classe de l'enseignement maritime Revelle (André, Lucien).
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Art. 2. - Le Premier ministre, le ministre de la défense, le ministre de l'équipement, du logement et des transports et le secrétaire d'Etat à la mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 23 novembre 1992.
FRANCOIS MITTERRAND
Par le Président de la République:
Le Premier ministre,
PIERRE BEREGOVOY
Le ministre de la défense,
PIERRE JOXE
Le ministre de l'équipement, du logement et des transports,
JEAN-LOUIS BIANCO
Le secrétaire d'Etat à la mer,
CHARLES JOSSELIN