JORF n°0142 du 22 juin 2010

Décret du 21 juin 2010

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― ARMÉE DE TERRE

Article 1

Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er juillet 2010

A M. le général de division Charpentier (Hervé, Marie), nommé commandant des forces terrestres à compter du 1er août 2010. Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre jusqu'au 31 juillet 2013.

Pour prendre rang du 1er août 2010

A M. le général de division Lépinette (Christian, Henri), nommé dans un emploi de contrôleur général des armées en mission extraordinaire pour une durée de deux ans à la même date.

Article 2

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er août 2010

M. le général de brigade Ripoll (Jean-Marc, Félix), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Lafontaine (Vincent, Jacques, Marie), nommé directeur du centre interarmées de concepts, de doctrines et d'expérimentations à la même date.
M. le général de brigade Ribayrol (Patrick, Marie, Jean), nommé commandant des écoles militaires de Draguignan et commandant de l'école de l'infanterie à la même date.
M. le général de brigade Bosser (Jean-Pierre, Alain), nommé sous-chef d'état-major « performance et synthèse » de l'état-major de l'armée de terre à compter du 1er septembre 2010.

Au grade de commissaire général de division
Pour prendre rang du 1er juillet 2010

M. le commissaire général de brigade Fabre (Frédéric, Henri), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er août 2010

M. le colonel de l'arme blindée cavalerie Mary (Guy-Daniel, Emmanuel, François), nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées pour la navigabilité à la même date. Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre jusqu'au 31 juillet 2012.
M. le colonel du génie Glin (Gilles, Clément, Louis), nommé adjoint au commandant de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le 1er août 2013.
M. le colonel du génie Garrigues (Serge, Bernard), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le 1er août 2013.
M. le colonel de l'infanterie Thuet (Frédéric), nommé commandant en second des écoles de Saint-Cyr-Coëtquidan à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le 1er août 2013.
M. le colonel du génie Franco (Rémy, Claude, Norbert), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie Dran (Bruno, Alexandre), nommé chef du service technique de recherche de l'état-major de défense à la même date.
M. le colonel du matériel Bienfait (Richard, Lucien, Jean, Edmond, William), nommé chef de la division soutien logistique interarmées - adjoint au sous-chef d'état-major soutien de l'état-major des armées à compter du 1er septembre 2010.
M. le colonel des troupes de marine Brousse (Didier, Roger), nommé directeur de l'enseignement du collège interarmées de défense à compter du 1er septembre 2010.
M. le colonel de l'arme blindée cavalerie Gourlez de la Motte (Olivier, Hubert, Marie), nommé commandant de l'école de l'aviation légère de l'armée de terre à la même date.
M. le colonel du génie Rittimann (Olivier, Pierre, Paul), nommé directeur du centre de coordination interarmées de l'élément projetable du commandement de forces de Heidelberg à la même date.

Au grade de commissaire général de brigade
Pour prendre rang du 1er juillet 2010

M. le commissaire colonel Cousson (Jean-Louis, Edmond, René), nommé directeur régional du commissariat de l'armée de terre en région terre Nord-Est et directeur de la plate-forme achats finances Nord-Est à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le 1er juillet 2012.
M. le commissaire colonel Ribes (Alain, Dominique, Gérard), nommé sous-directeur « achats-soutiens » de la direction centrale du service du commissariat des armées à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre le 1er juillet 2014.

B. ― MARINE NATIONALE

Article 3

M. le contre-amiral Raffaëlli (Loïc, Jean-Noël) est nommé commandant supérieur des forces armées aux Antilles à compter du 1er août 2010.
M. le contre-amiral Régnier (Jérôme, Christian, Théodore) est nommé commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française, commandant du centre d'expérimentations du Pacifique et commandant de la zone maritime océan Pacifique à compter du 10 août 2010.

C. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 4

M. le commissaire général de division aérienne du corps des commissaires de l'air Coffin (Jean-Marc, Maurice) est nommé directeur central du service du commissariat des armées à compter du 1er juillet 2010. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de commissaire général de corps aérien.

Article 5

Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er août 2010

M. le colonel du corps des officiers de l'air Soulet (Serge, François), nommé sous-chef d'état-major « emploi-soutien » de l'état-major de l'armée de l'air à la même date.

Au grade de commissaire général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er juillet 2010

M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air Bourdeau (Jean-Marc, Claude, Marie), nommé sous-directeur « finances-budget-comptabilité » de la direction centrale du service du commissariat des armées à la même date.

Article 6

Est promu au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de division aérienne
Pour prendre rang du 11 septembre 2010

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Teyssonnières (Bernard, Alain).

D. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 7

M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Bessero (Gilles, Marie, Emile) est nommé inspecteur de l'armement pour les constructions navales et se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement.

Article 8

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 21 juin 2010.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense,

Hervé Morin