JORF n°0292 du 16 décembre 2021

Décret du 15 décembre 2021

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre des armées,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - ARMÉE DE TERRE

1 version

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion d'un général de brigade à général de division dans l'armée de terre

Résumé Le général Régis COLCOMBET a été promu et gardera son poste à partir du 1er janvier 2022.

Est promu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er janvier 2022

M. le général de brigade Régis COLCOMBET.

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations d'officiers généraux dans l'armée de terre

Résumé Trois colonels de l'armée de terre deviennent généraux de brigade avec des dates de prise de rang différentes.

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er janvier 2022

M. le colonel de l'infanterie François d'ARGAIGNON.

Pour prendre rang du 24 février 2022

M. le colonel de l'infanterie Max LE MAIRE.

Pour prendre rang du 4 mars 2022

M. le colonel des troupes de marine Eric COTARD.

1 version

B. - MARINE NATIONALE

1 version

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions et nominations au sein de la marine

Résumé Des officiers de marine sont promus et restent à leurs postes à partir du 1er janvier 2022.

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er janvier 2022
Au grade de vice-amiral

M. le contre-amiral Patrick AUGIER.

Au grade de contre-amiral

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Serge BORDARIER.
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Marcellin-Régis CHARPY.
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Benoit DE GUIBERT.

1 version

Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion d'un contre-amiral au grade de vice-amiral dans la marine

Résumé Luc PAGES devient vice-amiral à partir du 1er janvier 2022.

Est promu dans la 2e section des officiers généraux de la marine :

Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er janvier 2022

M. le contre-amiral Luc PAGES.

1 version

C. - ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE

1 version

Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions et nominations dans l'armée de l'air et de l'espace

Résumé L'article nomme de nouveaux généraux dans l'armée de l'air et de l'espace.

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air et de l'espace, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er janvier 2022
Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Stéphane VIREM.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Dominique TARDIF.

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Frédéric CHIFFOT.
M. le colonel du corps des officiers des bases de l'air Emmanuel NAËGELEN.

1 version

D. - SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

1 version

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Conférence du rang et de l'appellation de pharmacien général inspecteur

Résumé Pascal Favaro est promu et garde son poste.

Les rang et appellation de pharmacien général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions :

Pour prendre rang du 1er janvier 2022

A M. le pharmacien général, pharmacien chef des services hors classe Pascal FAVARO.

1 version

Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de médecins généraux dans les armées françaises

Résumé Patrick CADOT et Benoît QUENTIN deviennent médecins généraux dans l'armée à partir du 1er janvier 2022.

Les rang et appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er janvier 2022

A M. le médecin chef des services de classe normale Patrick CADOT, maintenu dans ses fonctions.
A M. le médecin chef des services de classe normale Benoît QUENTIN, nommé chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées à la même date.

1 version

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de médecins généraux inspecteurs

Résumé Trois médecins ont été nommés à de nouveaux postes à partir du 1er janvier.

Les rang et appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er janvier 2022

A Mme la médecin générale, médecin cheffe des services hors classe Arielle THIMON.
A M. le médecin chef des services hors classe Bruno FONTAINE.
A M. le médecin chef des services hors classe Philippe CLEMENT.

1 version

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion de Geneviève Florence au rang de vétérinaire général inspecteur

Résumé Geneviève Florence devient vétérinaire général inspecteur à partir du 1er janvier 2022.

Les rang et appellation de vétérinaire général inspecteur sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er janvier 2022

A Mme la vétérinaire générale, vétérinaire cheffe des services hors classe Geneviève FLORENCE.

1 version

E. - SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES

1 version

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions et nominations de commissaires généraux des armées

Résumé Des commissaires des armées sont promus mais gardent leurs postes.

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er janvier 2022
Au grade de commissaire général de 1re classe

Mme la commissaire générale de 2e classe France BLANDIN.
M. le commissaire général de 2e classe Yves BLÉJEAN.

Au grade de commissaire général de 2e classe

Mme la commissaire en cheffe de 1re classe du corps des commissaires des armées Sylvie BEFFY.

1 version

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion d'un officier général au grade de commissaire général de 1re classe

Résumé Philippe LEROY est promu à un grade plus élevé dans l'armée à partir du 1er février 2022.

Est promu dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées :

Au grade de commissaire général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er février 2022

M. le commissaire général de 2e classe Philippe LEROY.

1 version

F. - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

1 version

Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination à l'ingénieur général de 1re classe de l'armement

Résumé François MESTRE est promu inspecteur de l'armement terrestre à partir du 1er janvier 2022.

Les rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :

Pour prendre rang du 1er janvier 2022

A M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement François MESTRE, nommé inspecteur de l'armement pour l'armement terrestre de la direction générale de l'armement à la même date.

1 version

Article 13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions et nominations dans le corps des ingénieurs de l'armement

Résumé L'article 13 promeut plusieurs ingénieurs pour leurs compétences, à partir du 1er janvier 2022.

Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement, avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er janvier 2022
Au grade d'ingénieur général de 1re classe de l'armement

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Nicolas FOURNIER.

Au grade d'ingénieur général de 2e classe de l'armement

Mme l'ingénieure en cheffe de l'armement Caroline SALAHUN.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Thierry BELLOEIL.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Bertrand JOURLIN.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Michel PARDOUX.

1 version

Article 14

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé Le Premier ministre et la ministre des armées doivent faire en sorte que ce décret soit appliqué et publié.

Le Premier ministre et la ministre des armées sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 15 décembre 2021.

Emmanuel Macron

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Jean Castex

La ministre des armées,

Florence Parly