JORF n°0161 du 13 juillet 2013

Décret du 12 juillet 2013

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. ― ARMÉE DE TERRE

Article 1

Sont promu ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er août 2013

M. le général de brigade Maurin (Jean, Marie, Joseph, Robert), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er août 2013

M. le colonel du train Lefebvre (Patrick, Serge, Jules, Léon), nommé directeur de la navigabilité de la direction de la sécurité aéronautique d'Etat à compter du 1er septembre 2013.

Article 2

M. le général de corps d'armée de Bavinchove (Olivier, Marie) est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense.

Article 3

Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er septembre 2013

M. le colonel des transmissions Cosquer (Christian, Jean, Paul).

Pour prendre rang du 1er octobre 2013

M. le colonel de l'artillerie Lafitte (Bruno, Marcel, Jean-Marie, Michel).

B. ― MARINE NATIONALE

Article 4

Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Pour prendre rang du 1er août 2013

A M. le vice-amiral Gillier (Marin, Christophe, Charles).

Pour prendre rang du 1er septembre 2013

A M. le vice-amiral Casabianca (Jean, Séverin), maintenu dans ses fonctions.

Article 5

Est promu dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Au grade de vice-amiral
Pour prendre rang du 1er septembre 2013

M. le contre-amiral de Oliveira (Emmanuel, Jean), maintenu dans ses fonctions.

C. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 6

M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Furet-Coste (Jean-François, Serge, Marcel) est nommé officier général de zone de défense et de sécurité Sud-Ouest et de zone de soutien de Bordeaux à compter du 6 septembre 2013. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps aérien.

Article 7

Sont promu ou nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Pour prendre rang du 1er septembre 2013
Au grade de général de division aérienne

M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Rameau (Hervé, Marie, François), nommé directeur de la sécurité aéronautique d'Etat à la même date.

Au grade de général de brigade aérienne

M. le colonel du corps des officiers de l'air Lobjoit (Rony, Jean-Marie, Pierre), nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major des armées à la même date.

Article 8

Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er octobre 2013

M. le colonel du corps des officiers de l'air Erschens (Olivier, Jean).

D. ― DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 9

M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Chabbert (Christian, Francis) est nommé inspecteur général des armées à compter du 1er octobre 2013. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation d'ingénieur général de classe exceptionnelle de l'armement.

Article 10

Est nommée dans la 2e section des officiers généraux du corps technique et administratif de l'armement :

Au grade d'officière générale de 2e classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2013

Mme l'officière en chef de 1re classe du corps technique et administratif de l'armement Berne (Denise, Josette, Marie).

E. ― SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES

Article 11

Est nommé dans la 2e section des officiers généraux du service du commissariat des armées :

Au grade de commissaire général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er octobre 2013

M. le commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées Damblanc (Philippe, René).

Article 12

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 12 juillet 2013.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Jean-Marc Ayrault

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian