Par décret en date du 1er octobre 2003, est approuvée la fusion de la congrégation des filles du Saint-Esprit de Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor) avec la congrégation des soeurs hospitalières du Saint-Esprit de Poligny (Jura) et est abrogé le décret impérial du 8 novembre 1810 en ce qu'il autorise la congrégation hospitalière de Poligny.